Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

9-5-4-1 — Police de la route

119 résultats

Esterle-Hedibel (Maryse). Les bandes de jeunes et le risque routier, Guyancourt, CESDIP, Questions Pénales, juin 1996, n° IX.3. H Flonneau (Mathieu). La sécurité des rues parisiennes aux origines de l’automobile. Le rapport Massard de 1910 et la définition de la ville moderne, Les Cahiers de la sécurité, revue trimestrielle de sciences sociales, n° 58, 3e trimestre 2005, p. 159-172. Grandvaux (Emmanuel-Louis). Législation des transports par terre et par eau, recueil raisonné des lois, des règlements, de la jurisprudence... touchant la police du roulage, les voitures publiques, la poste aux chevaux, Auch, impr. de J. Foix, 1847, XVI-629 p; 1855, XVI-713 p. Guédon (Jean-Philippe). Les efforts du législateur français contre la violence routière, Semaine juridique, 2003, n° 48, Etude, 179. Guilbon (Nicolas-Augustin). Supplément au Traité de la police du roulage, contenant l'explication et le commentaire du décret impérial du 24 février 1858, Paris, Durand, 1858, 48 p. Guilbot (Michèle). Alcool et insécurité routière, une politique criminelle en mouvement, thèse de doctorat, Sciences criminelles, Paris 11, 1990, dact., 361 f°. Haroune (Ali), capitaine. La gendarmerie et les origines de ses missions de police de la route, Revue de la Gendarmerie nationale, 2e trimestre 2000, n° 195, p. 115-121. Hativet (A.). Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques, Paris, impr. de Léautey, 1854, 60 p; 1867, 60 p; 1875, 60 p. Hérin (Denis). La répression des violences routières, mémoire de D.E.A., Sciences criminelles, Toulouse 1, 2003, dact., 147 f°. Imbert (S.). Précis de code de la route. Tous les décrets parus à ce jour. Commentaires pratiques à l'usage des automobilistes, piétons, hommes d'affaires et agents chargés d'assurer la police de la route, Limoges, impr. Guillemot et de Lamothe, 1938, 140 p. Imbrecq (J.). L'automobile devant la justice : accidents, responsabilité, procès, difficultés diverses, questions de droit pratique mises à la portée de tous les conducteurs d'automobiles et jurisprudence en matière de cyclisme et d'automobilisme à l'usage des hommes de loi, Paris, Vve C. Dunod, 1904, XIII-179 p. Jouandet (Jean). Les "tribunaux de la route", Revue de la sûreté nationale, 11e année, n° 66, janvier-février-mars 1967, p. 63-65. Kellens (Georges). Les incriminations de circulation routière, in Mucchielli (Laurent), Robert (Philippe) (dir.). Crime et sécurité, l'état des savoirs, Paris, Éditions La Découverte, 2002, p. 93-100. H Kletzlen (Anne). L'automobile et la loi : comment est né le Code de la route, Paris, l'Harmattan, 2000, 209 p. Kletzlen (Anne). Le code de la route : pourquoi ? (une étude de sociologie législative), thèse de doctorat, Droit pénal, Paris 11, 1993, dact., 578 f°. Kletzlen (Anne). Le code de la route pourquoi ? Une étude de sociologie législative, Paris, CESDIP, Questions Pénales, juin 1994, n° VII.2. H La police de la route en 1928, Revue de la Gendarmerie nationale, 3e trimestre 1997, n° 185, p. 44-45. Lamer (Louis). Mémento des infractions au code de la route, La Baule, 5e éd., Ed. la Baule, 1991, pag multi ; 7e éd., 1993 ; 8e éd., 1994 ; 9e éd., 1995 ; 10e éd., 1996 ; 11e éd., 1998 ; nouv. Ed., 2000 ; 2001, avec Gatien Meunier. Larrieu (Louis), général. La police de la route. Fondement et limites de son action, Revue de la Gendarmerie, 15 mars 1931, n° 20, p. 180-205. Lavaud (Joël), chef d'escadron. Le préfet, le juge et le permis à points : à propos des mesures restrictives du droit de conduire..., Revue de la Gendarmerie nationale, 2e trimestre 1993, n° 169, p. 27-30. Le Bechec (Florence). La politique de sécurité routière française, mémoire, I.E.P., Grenoble, 1988, dact., 120 f°. Le Gunehec (Francis). Principales dispositions de la loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière. Mobilisation générale contre les chauffards, Semaine juridique, 2003, n° 26, Actualité, 318. Legrand (André). L'imprudence routière, étude critique, pénale et criminologique, thèse de doctorat, Droit pénal, Lille 2, 1978, dact. Leplat (François). La délinquance routière, Revue de la Gendarmerie nationale, 2e trimestre 2003, n° 207, p. 29-33. < 1 2 3 4 5 >