Célières (Eugène). Manuel de la police du roulage, à l'usage des propriétaires, des voituriers, des agents chargés de constater les contraventions, Montauban, impr. de Lapie-Fontanel, 1848, 72 p. Céré (Jean-Paul). La réforme du droit de la circulation routière et les nouvelles procédures de sanctions, Recueil Dalloz, 2003, Chronique, p. 283-284. Céré (Jean-Paul). Le virage répressif de la loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 sur la violence routière, Recueil Dalloz, 2003, Chronique, p. 2705-2711. Céré (Jean-Paul). Les nouveaux modes de poursuites des contraventions au code de la route et le droit à un procès équitable, Actualité juridique. Pénal, n° 3, décembre 2003, p. p. 91-93. Céré (Jean-Paul). Les PV de stationnement, Paris, l'Harmattan, 2003, 103 p. Chasseloup-Laubat (Prosper de). Chambre des députés. Session de 1843. Discours... dans la discussion du projet de loi sur la police de roulage (Questions des juridictions). Séance du 20 avril 1843, Paris, impr. de Panckoucke, 1843, 11 p. Clément (Henri). Considérations sur la police du roulage, Arras, Impr. de A. Thierry, 1859, 15 p. Chemier (chef d'escadron). Aperçu sur la police judiciaire et la police de la circulation routière dans le groupement de gendarmerie d'autoroute de Chalon-sur-Saône en 1975, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1976, n° 108, p. 25-28. Chemier (chef d'escadron). La police judiciaire sur les autoroutes A6 (Paris-Lyon) et A37 (Beaune-Dijon), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1975, n° 105, p. 17-20. Chevalier (J. Henri). Petit Code de la route pour automobilistes, chauffeurs, cyclistes, commissaires de police, conducteurs, conseils de préfecture, constructeurs, greffiers, juges de paix, motocyclistes, maires, officiers de police judiciaire, préfets, procureurs de la République, touristes étrangers, tribunaux correctionnels..., Paris, administration et librairie des Annales des justices de paix, 1922, 312 p. Chrétien (capitaine). La police judiciaire sur autoroute, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, avril 1984, n° 139, p. 6-8. Clémot (Robert), adjudant-chef. Police de la route et recherches judiciaires, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1966, n° 68, p. 25-26. Code vélocipédique : manuel légal à l'usage de messieurs les juges de paix, maires, adjoints, commissaires de police, gardes champêtres, agents de l'autorité publique et en général de tous les cyclistes circulant en France, Montbéliard, E. Choulet, 1898, 55 p. Couvrat (Pierre), Massé (Michel). Circulation routière : infractions et sanctions, Paris, Sirey, 1989, 395 p. Couvrat (Pierre). La politique pénale en matière de circulation routière, Archives de politique criminelle, n° 25, 2003, p. 101-107. Couzinet (Marc). Permis à points et droit pénal, Recueil Dalloz, 1992, Chronique, p. 255-257. Crambes (Paul). La police de la route et la circulation des automobiles, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. du Sud-Ouest, 1930, 167 p. Defrance (Gérard). Le renforcement des sanctions routières, Revue de la Gendarmerie nationale, 2e trimestre 2003, n° 207, p. 111-113. Décret du 31 décembre 1922. Code de la route portant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Annoté à l'usage des militaires de la gendarmerie, Limoges, Paris, Nancy, Charles-Lavauzelle et Cie, 1923, 126 p; 1924, 156 p; 3e éd., 1926, 225 p; 6e éd., 1926, 234 p; 7e éd., 1927, 271 p. H Deluermoz (Quentin). Circulations policières dans la ville, circulations policées de la ville : les policiers en tenue et la circulation parisienne dans les représentations sociales, 1860-1910, Sociétés & Représentations, 2004, n° 17, p. 151-158. Demettre (L.) lieutenant-colonel. La technique de la police de la route et la constatation des accidents par la gendarmerie. Mémento sur le code de la route, Chaumont, Delestre, 1958, 68 p. Ducos (Théodore). Rapport... [Police du roulage et des messageries publiques], séance du 1er avril 1851, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1851, 67 p. École préparatoire de gendarmerie (Chaumont). La technique de la police de la route et la constatation des accidents par la gendarmerie, Chaumont, Delestre, 1958, 68 p. Abrial (André-Pierre-Étienne). Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport ... par M. le compte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des contraventions aux règlements de police sur les voitures publiques, Paris, impr. royale, 1829. < 1 2 3 4 5 >