Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

9-5-4-1 — Police de la route

119 résultats

H Lespinois (Jérôme de). La gendarmerie face au défi de la « société automobile » : la police de la route, 1928-1975, in Luc (Jean-Noël) (dir.). Soldats de la loi. La gendarmerie au XXe siècle, Paris, Presses de l’Université Paris-Sorbonne, 2010, p. 301-312. H Lévêque (Roger). La police du roulage (1624-1921), thèse de doctorat, Histoire, EPHE, 1995, dact. Lombard (Françoise). La double compétence administrative et judiciaire en matière de suspension du permis de conduire, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1994, n° 1, janvier-mars 1994, p. 79-22. Manaud (capitaine). Le délit de fuite, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 1er trimestre 1974, n° 99, p. 52-61. H Marchal (capitaine). L'histoire du permis de conduire, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1978, n° 117, p. 44-48. Martin du Nord (Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph). Projet de loi relatif à la police de roulage. Chambre des pairs, session de 1838. Exposé des motifs, s. l. n. d. Massé (Michel). La peur du gendarme à l'occasion d'une nouvelle rédaction du Code de la route, in La sanction du droit. Mélanges offerts à Pierre Couvrat, Paris, PUF, 2001, p. 537-551. Maze (Céline). Les modalités d'intervention des polices municipales en matière de sécurité routière : le cas de la police municipale lyonnaise, mémoire de D.E.A., Politiques publiques et gouvernements comparés, Lyon, I.E.P., 2004, dact., 307 f°. Mony (Stéphane (Christophe-Stéphane, dit Flachat-Mony). Manuel et code d'entretien et de construction, d'administration et de police des routes et des chemins vicinaux, Paris, L. Tenré, 1835, II-3-121 p. Mounier (Claude-Philippe-Édouard), baron. Chambre des Pairs. Séance du 26 février 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le baron Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police du roulage, s. l. n. d., 98 p. Mounier (Claude-Philippe-Édouard), baron. Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le baron Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police du roulage, s. l. n. d., 84 p. Nécol (Michel), capitaine. La Gendarmerie dans les accidents de la route, Paris, Charles-Lavauzelle, 1948, 48 p. Noulens (Joseph). Le code de la route, texte et commentaire du décret du 27 mai 1921 sur la police de la circulation et du roulage, Paris, A. Taride, 1921, 164 p. Noulens (Joseph). Le nouveau code de la route, texte et commentaire du décret du 31 décembre 1922 et des réglementations annexes sur la police de la circulation et du roulage, Paris, Taride, 1925, XII-265 p. H Orselli (Jean). Il y a cent ans, la naissance du Code de la route, Pour Mémoire. Revue du Comité d’histoire du ministère. Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement, 2009, n° 6, p. 53-61. Pélissier (Pierre). Un permis de porcelaine, Actualité juridique. Pénal, n° 3, décembre 2003, p. 89-91. Perez-Diaz (Claudine), Lombard (Françoise). Les contraventions routières : de la constatation à l'exécution des sanctions, Paris, CESDIP, Déviance et contrôle social, 1992, 230 p. Perez-Diaz (Claudine). Jeux avec des règles pénales : le cas des contraventions routières, Paris, l'Harmattan, 1998, 319 p. Pérez-Diaz (Claudine). Les morts de la route : Le contenu des dossiers d'enquêtes, Guyancourt, CESDIP, Questions Pénales, septembre 1997, n° X.4. Philip (Christian). La police municipale de la circulation et du stationnement, mémoire de D.E.S.S., Gestion des collectivités locales, Aix-Marseille 3, 1978, dact. Pinet (capitaine). Trente ans après ou quelques remarques sur l'exécution de la police de la route, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1958, n° 36, p. 34-38. Pire (Emmanuel). Conduite automobile et usage de stupéfiants : à trop vouloir en faire..., Recueil Dalloz, 2003, Chronique, p. 771-772. H Poinfoux (Maurice). La police du roulage au XIXe siècle et la police municipale à Civray [Vienne] au XVIIIe siècle, Les amis du pays civraisien, 1988, n° 74, p. 7-12, n° 75, p. 10-12; 1989, n° 76, p. 11. Police du roulage. Formulaire de la police du roulage et des messageries, ou manuel à l'usage des fonctionnaires et agents chargés par la loi de constater les contraventions et délits de roulage et plus spécialement la gendarmerie, par l'auteur du code des municipalités, Grenoble, Impr. de E. Redon, 1854. < 1 2 3 4 5 >