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Société royale pour l'amélioration des prisons (recueil de 22 textes)

Auteur(s)
Barbé-Marbois (François), Decazes (Élie), Jacquinot-Pampelune (Claude-Joseph), Laborde (Alexandre-Louis-Joseph de), La Rochefoucauld-Liancourt (François-Alexandre-Frédéric de), Pariset (Étienne)
Année de publication
1819
Lieu de publication
Paris
Éditeur
s.e
Nombre de pages
504
Source
ENAP/CRHCP
Cote
F15C28
Numérisé par
ENAP-CLAMOR
Observations

La Société royale pour l'amélioration des prisons a été fondée par le duc Decazes en 1819. L'activité de cette société savante marque le grand moment philanthropique des prisons au XIXe siècle. Comptant parmi ses membres des ministres, des magistrats et des hommes de haute condition, la SRP a notamment mené la première grande enquête sur les prisons en France après la Révolution. Elle a été à l'origine de textes importants qui permis d'amorcer l'unification de la réglementation pénitentiaire.

Le recueil le plus complet des travaux imprimés comprend 28 pièces et il est conservé à la Bibliothèque nationale de France. Le recueil proposé ici comprend 22 des 28 pièces attribuables à l'activité de la Société royale pour l'amélioration des prisons. Il comprend, par ordre d'assemblage :

Rapport au Roi par le comte Decazes (9 avril 1819)
Ordonnance du Roi portant création de la Société royale pour l'amélioration des prisons (9 avril 1819)
Circulaire de son Excellence le ministre de l'Intérieur à MM. les préfets pour un rapport général sur les prisons des départements (4 mai 1819)
4° Statuts de la Société royale pour l'amélioration des prisons (16 mai 1819)
5° Liste des fondateurs de la Société royale pour l'amélioration des prisons
6° Arrêté de son Excellence le ministre de l'Intérieur (7 août 1819)
7° Réglement du Conseil spécial des prisons du royaume (7 août 1819)
8° Procès-verbal d'installation de la Société royale pour l'amélioration des prisons (14 juin 1819)
9° Rapport fait au Conseil général des prisons, dans sa séance du 25 mai (M. le duc de la Rochefoucauld, rapporteur)
10° Rapport fait au Conseil général des prisons, dans ses séances des 25 mai et 8 juin 1819 (M. Pariset, rapporteur)
11° Rapport fait au Conseil général des prisons, dans sa séance du 2 juin 1819 (M. le comte Bigot de Préameneu, rapporteur)
12° Rapport fait au Conseil général des prisons, dans sa séance du 8 juin 1819 (M. le comte de Laborde, rapporteur)
13° Rapport fait au Conseil général des prisons, dans sa séance du 8 juin 1819 (M. Try, rapporteur)
14° Rapport fait au Conseil général des prisons, dans sa séance du 8 juin 1819 (M. Jacquinot de Pampelune, rapporteur)
15° Visite des prisons des départements de l'Eure et de la Sein-inférieure, en octobre 1819 (M. le marquis de Barbé-Marbois)
16° Rapport fait au Conseil général des prisons (M. le comte Bigot de Préameneu, rapporteur)
17° Arrêté de son Excellence le ministre de l'Intérieur (25 décembre 1819)
18° Extraits des lois et réglements concernant l'administration et la police des prisons
19° Continuation de la visite des prisons du département de la Sein-inférieure, en septembre 1822, (M. le marquis de Barbé-Marbois)
20° Rapport sur l'état actuel des prisons dans les départements du Calvados, de l'Eure, de la Manche et de la Seine-inférieure, et sur la maison de correction de Gaillon (octobre 1823) (M. le marquis de Barbé-Marbois)
21° Etat de la population des prisons (au 1er janvier 1822 et 1er janvier 1823)
22° Procès-verbal de l'assemblée générale tenue le 29 janvier 1830 (annexe : cinq  tableaux de l'état des prisons)




 

Mots-clés
régime pénitentiaire philanthropie Société royale pour l'amélioration des prisons
Facsimilé complet
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