Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-4-10-3-2 — Instruction préparatoire. Détention préventive (avant 1970)
113 résultats
Gely (Louis). La détention préventive, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Firmin, Montane et Sicardi, 1910, 214 p.
Golléty (Ferdinand). La détention préventive dans le nouveau Code de procédure pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1959, n° 4, p. 895-897.
Goulé (Paul). De la détention préventive et notamment de l'imputation et de l'indemnité aux acquittés, thèse de doctorat, Droit, Paris, E. Duchemin, 1893, LXXXII-121 p.
Grandperret (Théodore-Michel-Étienne-Anthelme). De la détention préventive, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1855, Lyon, Louis Perrin, 1855, 54 p.
Graven (Jean). Les conditions d'une réglementation satisfaisante de la détention préventive, Revue internationale de droit pénal, Sirey, 1950, n° 2, p. 199-207.
Hélie (Faustin). Sur la mise en prévention des accusés, Le Droit, 14 juin 1876.
Herzog (Jacques-Bernard). Réflexions sur la détention préventive, Revue internationale de droit pénal, 1952, 23e année, p. 337-345.
Jardin, avocat-général. De la liberté individuelle et de la détention préventive, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1862, Caen, Impr. de G. Philippe, 1862, 40 p.
Jouis (Victor). De la détention préventive, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1889, 248 p.
H
Kaluszynski (Martine), Robert (Philippe), Vimont (Jean-Claude). "N'y touchez pas, vous le briseriez..." ou l'échec de 1843, Entre l'ordre et la liberté, la détention provisoire. Deux siècles de débats, Paris, L'Harmattan, 1992, p. 97-122.
Kerbertin (Fidèle-Marie Gaillard de), De la détention préventive, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 novembre 1864, Rennes, A. Leroy, 1864, 54 p.
Lacabanne (G.). Réflexions sur les relations entre surveillants et détenus au cours de la détention préventive, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 80e année, 1956, p. 943-954.
Lafont de Sentenac (Pierre-Jules). De la détention préventive et de son imputation sur la durée de la peine. Loi du 15 novembre 1892, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 16 octobre 1893, Toulouse, Douladoure-Privat, 1893, 54 p.
Laignel (Patrice-Gaspard). Pétition pour être mis en jugement ou plutôt pour obtenir que les articles 235 à 238 du Code d'instruction criminelle ne puissent pas devenir un moyen de détention illimitée, sous le prétexte d'un supplément d'instruction, Paris, Dadolle, 1825, 8 p.
Lalère (Max). La détention préventive et la liberté provisoire (Loi du 7 juillet 1948), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1948, n° 4, p. 693-710.
Lapeyre (André). La détention préventive et la liberté provisoire au cours du procès pénal, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de Paillès et Chataigner, 1936, 187 p.
Lasserre (Adrien), Villanova (Gaston). De l'imputation de la détention préventive. Examen théorique et pratique de la loi du 15 novembre 1892, Paris, Chevalier-Marescq, 1893, 90 p.
Leauté (Jacques). Pour une responsabilité de la puissance publique en cas de détention préventive abusive, Dalloz-Sirey, 1966, Chronique XIII, p. 61-64.
Lepetit (François-Louis). De la détention préventive, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 octobre 1885, Poitiers, Tolmer et Cie, 1885, 43 p.
H
Lévy (René). Avocats contre magistrats : la loi du 14 juillet 1865 réformant la détention préventive, in Robert (Philippe) (dir.). Entre l'ordre et la liberté, la détention provisoire, deux siècles de débats, Paris, L'Harmattan, 1992, p. 123-153.
Liouville (Albert). La révision du Code d'instruction criminelle. La détention préventive, Le Droit, 7, 8 juillet 1882.
Loustaunau (Albert). De la détention préventive, France judiciaire, tome 2, 1877-1878, première partie (Études historiques et juridiques), p. 399-408, 464-473.
Loustaunau (Albert). De la détention préventive. Discours prononcé le 13 décembre 1877 à la séance de rentrée de la conférence Paillet de la Cour d'appel de Paris, Paris, Durand, 1878, 21 p.
Magnol (Joseph). Une institution belge qui n'a pas réussi à s'implanter en France : la réglementation de la détention préventive au cours de l'instruction préparatoire, Revue de droit pénal et de criminologie, 1940-1946, p. 129-146.