Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
6-2-2 — Atteintes à l'ordre public
582 résultats
Gomar (Philippe). La législation de la drogue : le système français confronté aux systèmes des pays étrangers, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 156, 105 f°.
Gortais (Jean). Stupéfiants et justice pénale : enquête pour l'année 1981, Paris, Service d'études pénales et criminologiques, Études et Données Pénales, n° 43, 1983, 91-109 p.
Gros (Ernest). Commentaire usuel et juridique de la loi du 23 janvier 1873 sur l'ivresse publique. Ouvrage utile à tout le monde et notamment à MM. les Juges de paix, greffiers, maires, commissaires de police, gardes champêtres, et autres agents de l'autorité publique, Amiens, Jeunet, 1873, III-26 p.
Guérin (Olivier). Quelle politique pénale ? L'exemple du tribunal de Lille, Cahiers de la sécurité intérieure, n° 32, 2e trimestre 1998, p. 129-136.
Guichard (Sylvie). La douane et la lutte contre la toxicomanie, mémoire de D.E.A., Sciences administratives, mémoire de D.E.A., Science administrative, Paris 2, 1999, dact., 119 f°.
Guilbon (Nicolas-Augustin). Des contraventions et des délits en matière d'ivresse publique. Commentaire explicatif de la loi du 23 janvier 1873, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1879, II-129 p.
Hercule (Sydney). Nouvelles orientations en matière de lutte contre la toxicomanie 1993-1995, Paris, LGDJ, 1997, 198 p.
Hercule (Sydney). L'État et la lutte contre la toxicomanie, thèse de doctorat, Droit public, Paris 2, 2000, dact., 603 f° + annexes.
Hupin (Sébastien). Les spécificités du droit pénal des stupéfiants, mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges, 2002, dact., 75 f°.
Jean (capitaine), Vincens (capitaine), Mion (capitaine). La drogue, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 4e trimestre 1969, n° 82, p. 37-60.
Jean (Jean-Paul). La toxicomanie entre santé publique et ordre public : formation continue des magistrats du 20 au 24 mars 1995, Paris, École nationale de la magistrature, 1995, pag. multiple.
Journées de formation des responsables académiques aux problèmes de prévention des conduites déviantes chez les jeunes et notamment les toxicomanies, à Paris, les 3, 4, 5 juin 1986 à la Sorbonne, Paris, Ministère de l'éducation nationale, 1986, 182 p.
Journées de formation des responsables académiques aux problèmes de prévention des conduites déviantes chez les jeunes et notamment les toxicomanies, à Paris, les 4, 5, 6 juin 1985 à la Sorbonne, Paris, Ministère de l'éducation nationale, 1985, 187 p.
Kopp (Pierre). Analyse économique des relations entre drogue et délinquance, Cahiers de la sécurité intérieure, n° 32, 2e trimestre 1998, p. 29-45.
La dépénalisation de l'usage des drogues : une erreur tactique, La Revue administrative, n° 323, septembre-octobre 2001, p. 497-500.
Lagrange (Hugues). De l'affrontement à l'esquive. Violences, délinquances et usages de drogues, Paris, Syros, 2001, 299 p.
Le Gourrierec (Julien). Analyse de la consommation de stupéfiants chez 51 mineurs incarcérés, thèse d'exercice, Médecine, Paris 5, 2003, dact., 117 f°.
Le Taillanter (Roger). Paris sur drogue, Paris, Julliard, 1978, 270 p.
Les délinquants usagers de drogues et le système pénal : période qui court du premier contact avec la police jusqu'au jugement inclus : actes du séminaire organisé par le Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants (Groupe Pompidou), Strasbourg (France), 12-14 octobre 1998, Strasbourg, Ed. du Conseil de l'Europe, 1998, 225 p.
Les toxicomanies en milieu rural : à la lumière des statistiques de la gendarmerie en matière d'usage illicite de stupéfiants, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1974, n° 100, p. 28-33.
Les toxicomanies et le crime par poison. Étude médico-sociale, Pages documentaires, n° 2, décembre 1953-janvier 1954, p. 69-136.
Lévy (René). Les livraisons surveillées de stupéfiants : légaliser pour mieux contrôler ? Guyancourt, CESDIP, Questions Pénales, décembre 2002, n° XV.5.
Loriau (Jacques). Sport, dope et justice, Paris, Ed. du Panthéon, 1993, 120 p.
Lussiana (Camille). Le cannabis : prohibition, dépénalisation, législation, thèse d'exercice, Pharmacie, Aix-Marseille 2, 2004, dact., 155 f°.