Hesse (Raymond). La séparation des Églises et de l'État et le droit répressif, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et Tenin, 1908, 288 p. Jeandidier (Wilfrid). La protection pénale des animaux, in Mélanges offerts à Albert Chavanne. Droit pénal et propriété industrielle, Paris, Litec, 1990, p. 81-93. Kéguelin de Rozières (Georges de). Crimes et délits électoraux, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1904, 190 p. H Kerscaven (Marie-Pierre). Les infractions à la loi du 7 juillet 1904 commises dans le Finistère de 1917 à 1922 par la Congrégation des Filles du Saint-Esprit de Saint-Brieuc, mémoire, Histoire du droit, Brest, 1977, dact. H Kihl (Amélie), Moser (Suzanne), Volpi (Ludiane). Les atteintes aux biens publics du XVIe siècle à nos jours, in Jeanclos (Yves) (dir.). Les délinquances urbaines en France du XVIe siècle à nos jours, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 8, septembre 2003, p. 427-458. Korman (Charles). L'ange, la bête et les hommes. La situation française en matière de législation antiraciste, Gazette du Palais, 10 novembre 1998, p. 1480-1486. La lutte contre le négationnisme : bilan et perspectives de la loi du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe, actes du Colloque du 5 juillet 2002 à la Cour d'appel de Paris, organisé par l'Association française pour l'histoire de la justice, la Commission nationale consultative des droits de l'homme, l'École nationale de la magistrature, Paris, la Documentation française, 2003, 121 p. Lainé (Joseph-Henri-Joachim Hostein) vicomte. Chambre des pairs de France, session de 1825, séance du 23 février 1825. Discours prononcé par M. le vicomte Lainé dans la discussion du projet de loi relatif à la répression des crimes de piraterie, s. l. n. d., 7 p. Lainé (Joseph-Henri-Joachim Hostein) vicomte. Chambre des pairs de France, session de 1825, séance du 23 février 1825. Opinion de M. le vicomte Lainé sur l'article 3 du projet de loi relatif à la répression des crimes de piraterie et baraterie, s. l. n. d., 14 p. H Langlois (Claude). La fin des guerres de religion : la disparition de la violence religieuse en France au XIXe siècle, French Historical Studies, 1998, vol. 21, n° 1, p. 3-25. Louisor (Georges-Aristide). Le deuil de la démocratie : l'histoire vraie d'une scandaleuse fraude électorale, Petit-Bourg, Convergences, 1997, 142 p. Mistretta (Patrick). La responsabilité pénale du délinquant écologique, thèse de doctorat, Droit, Lyon 3, 1998, dact., 492 f°. H Murphy (Gwénaël). La désobéissance civile en Châtelleraudais, 1815-1852, Revue d'histoire pays châtelleraudais, 2005, n° 9, p. 72-94. H Ortolani (Marc). Le duel à Nice au XIXe siècle, cadre juridique et répression judiciaire, Nice historique, 108e année, 2005, n° 1, p. 2-11. Passez (Ernest). La réglementation et la répression du port d'armes prohibés. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 35, 1911, n° 3, mars, p. 322-373. Poilleux (Sylvie), Mathonnet (Paul). La Justice, la liberté d'expression et le respect des croyances. À propos de l'affaire de l'affiche du film Larry Flint, Revue générale des procédures, n° 2, avril-juin 1998, p. 185-196. Portal (Pierre-Barthélemy d'Albarèdes, baron). Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 10 février 1825. Rapport par M. le baron Portal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des crimes de piraterie et de baraterie, S. l. n. d., 51 p. Prieur (Stéphane). La répression judiciaire du délit d'entrave à l'IVG : réflexions à propos de quatre années d'application jurisprudentielle de l'article L. 162-15 du Code de la santé publique, Petites affiches, 5 novembre 1997, n° 133, p. 12-19. Remplon (Lucien). Les armes et la justice pénale, Bordeaux, École nationale de la magistrature, 1977, 68 p. H Renaut (Marie-Hélène). Le port d'arme, de l'épée à la bombe lacrymogène, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1999, n° 3, juillet-septembre, p. 519-535. Roche (Jules). Proposition de loi tendant à modifier l'article 386 et à abroger les articles 261, 262, 263 et 264 du Code pénal, relatifs aux délits commis dans les églises et aux délits concernant, l'exercice des cultes, présentée par MM. Jules Roche (Var), Clémenceau, Camille Pelletan, Lafont... (15 mai 1882), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 5 p. Rojinsky (Cyril), Dreyer (Emmanuel). L'entrave aux libertés publiques, une incrimination dangereuse ?, Recueil Dalloz, 2004, Chronique, p. 716-720. Sèze (Raymond de), comte. Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 22 février 1825. Opinion de M. le comte de Sèze sur le projet de loi relatif à la répression des crimes de piraterie et de baraterie, s. l. n. d., 26 p. Tarde (Gabriel). Les crimes des foules, Archives d'anthropologie criminelle, tome VII, 1892, p. 353-386.