Moulin-Darrot (G.). Rapport sur le projet de loi relatif au régime des prisons, fait à la Cour royale de Riom, en assemblée générale le 9 décembre 1841, Riom, s. d., 85 p. Niboyet (Eugénie). De la réforme du système pénitentiaire en France, Paris, Charpentier, Leclerc, 1838, 32 p. Parès. Rapport de la Commission de la cour royale de Colmar, sur le projet de loi des prisons, Colmar, Impr. de C.-M. Hoffmann, 1845, 24 p. Peigné (M.-A.). De la réforme du système pénitentiaire dans les maisons centrales, Paris, I. Pesron, 1838, 60 p. Peigné (M.-A.). Lettre à M. de Tocqueville, député de la Manche et rapporteur de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les prisons, par M.-A. Peigné, Paris, impr. de E. Duverger, 1844, 30 p. Peluche (Henri). De la réforme du système pénitentiaire. Examen du projet de loi, Chartres, Garnier, 1846, 34 p. Petigny (abbé). Prison cellulaire. Allocution faite aux prisonniers, en présence des autorités réunies, pour l'inauguration de la nouvelle prison cellulaire, Versailles, Impr. de Klefer, 1845, 16 p. Pétition aux Chambres sur la double nécessité d'allouer, comme le meilleur moyen de prévenir les crimes, une forte somme à l'instruction primaire, et d'exécuter, comme le meilleur moyen de les réprimer, l'ordonnance du 9 septembre 1814, relative à l'adoption du système pénitentiaire en France, ordonnance dont l'exécution n'a été suspendue que par les événements du 20 mars, Paris, Impr. de P. Renouard, 1828. Picot (Adrien). Visite dans quelques prisons de France en mai et juin 1836 et réflexions sur quelques points tendant à la réforme et à l'amélioration des prisons en général, Paris, A. Cherbuliez, 1837, 52 p. Pierquin de Gembloux (Claude-Charles). Réflexions médico-politiques sur le système pénitentiaire, Bourges, Impr. de Vve Ménager, 1844, 76 p. Poirel (Jacques-François). De la réforme des prisons et de la déportation, Paris, C. Hingray, 1846, 67 p. Projet de loi sur les prisons : observations de MM. le Préfets sur ce projet de loi dans des rapports avec l'administration et la police des prisons, Ministère de l'Intérieur, Paris, Impr. Royale, 1846, 148 p. Projet de loi sur les prisons, Gazette des tribunaux, 20 avril 1844. Quelques mots sur le projet de loi de la commission relatif aux prisons, considéré sous le rapport pénal et sous le rapport financier par un ami d'une réforme progressive, Paris, impr. Schneider et Langrand, 1844, 35 p. R. Du projet de loi sur la réforme des prisons, Le Droit, 27 mars 1844. Raspail (François-Vincent). Réforme pénitentiaire. Lettres sur les prisons de Paris, Paris, Tamisey et Champion, 1839, 2 vol., 403 et 448 p. Réforme des prisons. I. Système de l'isolement absolu. Les jeunes détenus, Gazette des tribunaux, 22 avril 1843. Renouard (Augustin-Charles). Rapport à la Cour de cassation sur la réforme des prisons, Revue de législation et de jurisprudence, 11e année, nouvelle série, tome 1, janvier-avril 1845, p. 235-276. Rey (Joseph-Philippe-Étienne). Statistique des prisons du département du Maine-et-Loire, accompagnée d'observations sur les moyens d'améliorer notre système pénitentiaire, Angers, Impr. de Le Sourd, 1833, 34 p. Roches-Lombard (de). Rapport fait au conseil représentatif dans la séance du 13 décembre 1839, au nom du Conseil d'État, sur le projet de loi relatif aux prisons, Genève, Impr. de E. Pelletier, 1839, 34 p. Saint-Vincent (P. de). Nouveaux aperçus sur le système pénitentiaire, Revue de droit français et étranger, tome 2, 1845, p. 854-861. Servan de Sugny (Édouard). Idées d'un forçat libéré au sujet de la réforme pénitentiaire [rédigé par Edouard Servan de Sugny d'après les données de Jean-Claude Romand], Bourg, Impr. de Milliet-Bottier, 1844, 20 p. Sigaudy (E.). Aperçu sur le nouveau régime pénitentiaire, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bastia, 4 novembre 1844, Bastia, Impr. de Fabiani, 1844, 22 p. Tocqueville (Alexis de). Chambre des députés. Session de 1843. Rapport du projet de loi sur les prisons [Séance du 5 juillet 1843], Paris, impr. de Panckouke, s. d., 98 p. < 1 2 3 4 5 6 7 >