Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
9 — Polices et gendarmerie
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Ministère de la guerre. Instruction du 24 juin 1868 sur le harnachement de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1868.
Ministère de la guerre. Instruction du 30 avril 1883 sur le service journalier et municipal de la garde républicaine, Paris, Impr. nationale, 1883; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1896, 71 p; Paris, Léautey, 1896, 64-24-82 p.
Ministère de la guerre. Instruction ministérielle du 25 octobre 1887 sur le service prévôtal de la gendarmerie aux armées, 2e éd., Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1890.
Ministère de la guerre. Instruction provisoire sur le casernement de la gendarmerie départementale, Paris, Limoges, Nancy, Charles-Lavauzelle, 1937, X-143 p.
Ministère de la guerre. Modèles annexés aux règlements sur le service intérieur de la gendarmerie et sur l'organisation et le service de la gendarmerie, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1900, 217 p; 1902, 205 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 10 juillet 1889 sur le service intérieur de la gendarmerie suivi de l'extrait de l'instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie, Paris, L. Baudoin, 1889; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1889; 4e éd., 1892; 5e éd., 1894; 6e éd., 1895, 163 p; 7e éd., 1897, 158 p; 8e éd., 1897.
Ministère de la guerre. Règlement du 12 avril 1893 sur l'administration et la comptabilité des corps de gendarmerie, Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1893; 2e éd., 1894; 1896, 102 p; 1901, 150 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 12 septembre 1892 sur le service des fourrages dans les brigades de Gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison, Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1892.
Ministère de la guerre. Règlement du 15 mars 1905 sur les exercices de la gendarmerie à cheval, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1905, 299 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 15 mars 1905 sur les exercices de la gendarmerie à pied, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1905, 134 p; mis à jour au 1er juin 1911, 1911, 134 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 28 mai 1900 sur les exercices de la gendarmerie à pied, Paris, Léautey, 1900, 123 p; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1900, 138 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 3 février 1899 sur le service intérieur de la gendarmerie départementale, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1899.
Ministère de la guerre. Règlement du 30 décembre 1892 sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie, précédé de la lettre collective n° 1, du 4 janvier 1893, concernant les dispositions relatives à l'application dudit règlement, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1893.
Ministère de la guerre. Règlement du 5 décembre 1902 sur l'administration et la comptabilité des corps de la gendarmerie départementale, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1903, 186 p; 2e éd., 1907, 192 p; 3e éd., 1910, 188 p; 4e éd., 1914, 188 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie modifié par décisions du 26 novembre 1872, 9 juillet 1874 et 24 juin 1875, suivi de l'instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie, par le commandant Kerchner, Paris, Léautey, 1881, 128-15 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1858; 1866; 1873; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1885; Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie. Ce règlement modifié par les nouvelles instructions et annoté jusqu'au mois de juillet 1888, par un officier de l'arme, est suivi de l'instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie, 1888.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire du 4 décembre 1913 sur les exercices de la gendarmerie à cheval, Paris, Impr. nationale, 1914, 182 p; Limoges, Paris, Charles-Lavauzelle et Cie, 1921, 188 p; 1925, 204 p.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire du 4 décembre 1913 sur les exercices de la gendarmerie à pied, Paris, Impr. nationale, 1914, 83 p; Limoges-Paris-Nancy, Charles-Lavauzelle et Cie, 1923, 106 p; 1924, 105 p.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire sur la solde, les revues, l'administration et la comptabilité de la gendarmerie, approuvé le 11 mai 1856, Paris, Léautey, 1856.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire sur les exercices des deux armes dans la gendarmerie départementale, Paris, Léautey, 1872, 2 vol.; 1873, 2 vol.
Ministère de la guerre. Règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de la Gendarmerie (12 avril 1893), Paris, Léautey, 1893, 440 p; volume arrêté à la date du 5 décembre 1902, Paris, A. Le Normand, 1903, 180 p.
Ministère de la guerre. Règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie. Volume arrêté à la date du 3 janvier 1903, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1903, 211 p.
Ministère de la guerre. Règlement sur les exercices à pied de la gendarmerie départementale, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1882.
Ministère de la guerre. Règlement sur les exercices à pied et à cheval de la gendarmerie départementale, Paris, Léautey, 1877; 1879; Paris, Impr. nationale, 1883; Paris, 1885; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1881; 2e éd., 1886; 3e éd., 1888; 4e éd., 1891; 5e éd., 1892; 6e éd., 1894; 7e éd., 1895; 8e éd., 1896; 9e éd., 1896; 10e éd., 1897; 11e éd., 1898; 12e éd., 1899; 13e éd., 1900, 442 p.