Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

9 — Polices et gendarmerie

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De la mauvaise organisation de la police et des moyens de l'améliorer, Paris, J. Laisné, 1834. De la police en France et des réformes dont son organisation actuelle est susceptible, par un ancien commissaire de police, Rouen, Mégard, 1817. De la police judiciaire, La Loi, 22, 23, 24-25, 26-27 décembre 1883. De la sécurité des personnes et des biens au maintien de l'ordre et de la programmation des moyens de la police nationale devant le parlement français, 8 juillet 1994-24 janvier 1995, Tristan Mage, Paris, T. Mage, 7 vol. De la vraisemblance à la réalité [Le raisonnement police], Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 38, 6 avril 1964, 6 p. Franck-Carré (Paul-François Carré dit), Camusat-Busserolles. Code de la police de la chasse, Paris, 1844. Decocq (André), Montreuil (Jean), Buisson (Jacques). Le droit de la police, Paris, Litec, 1991, 624 p; 2e éd., 1998, 868 p. Debbasch (Charles). Le contrôle de légalité des actes de police judiciaire par le juge judiciaire, in Gouverner, administrer, juger. Liber amicorum Jean Waline, Paris, Dalloz, 2002, p. 505-512. Dieu (François). Sociologie de la gendarmerie, Paris, l'Harmattan, 2008, 230 p. Deblock (Henri). Guide manuel du contentieux (frontières maritimes et frontières de terre) à l'usage des préposés, des sous-officiers et des candidats aux grades d'officier, de receveur et de contrôleur adjoint des douanes, Poitiers, Oudin, 1901, 231 p; 1909, 358 p; 4e éd., 1923, 388 p; 5e éd., 1930, 416 p. Debove (Frédéric). Carton jaune pour les bleus ! (Commentaire de l'arrêt rendu par la Chambre criminelle de la Cour de cassation le 18 février 2003), Droit pénal, 15e année, juillet-août 2003, p. 4-8. H Debray (Th.-F.). Histoire de la prostitution et de la débauche chez tous les peuples du globe depuis l'antiquité jusqu'à nos jours, Paris, S. Lambert, 1879, 810 p. Debrie (Adolphe). De l'intervention administrative dans les lieux de travail occupés par les grévistes, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Paris, Sirey, 1938, 157 p. Decante (R.). La lutte contre la prostitution, Paris, V. Giard et E. Brière, 1909, V-334 p. H Decaux (Alain). Police et provocation policière sous le Second Empire, in Itinéraires. Études en l'honneur de Léo Hamon, Paris, Économica, 1982, p. 175-183. Decazes (Élie), duc. Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi relatif à des mesures de sûreté générale présenté par son Exc. le ministre de la Police générale (Decazes). Séance du 18 octobre 1815, Paris, Impr. de Hacquart, s. d., 14 p. Decazes (Élie), duc. Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi sur la liberté individuelle présenté par son Exc. M. le comte Decazes, ministre de la Police générale. Séance du 7 décembre 1816, Paris, Impr. de Hacquart, s. d., 19 p. Décret du 24 janvier 1921 portant règlement sur le service intérieur de la garde républicaine, Limoges, Paris, Charles-Lavauzelle et Cie, 1922, 354 p. Decazes (Elie, duc). Discours prononcé par son Exc. le comte De Cazes, ministre de la police générale, dans la séance de la Chambre des députés du 15 décembre 1817 (à l'occasion de son projet de loi sur la liberté de la presse), Paris, impr. de Denugon, 1817, 46 p. Dechaume (Jacques), Venturelli (Walter). La gestion des procédures douanières, Chambéry, le Génie des glaciers, 1996, 216 p; 1999, 226 p; 2000, 226 p; 2001, 232 p; 2002, 236 p; 8e éd., 2003, 236 p. Defrance (Gérard). Le renforcement des sanctions routières, Revue de la Gendarmerie nationale, 2e trimestre 2003, n° 207, p. 111-113. Décision ministérielle du 18 juin 1895 modifiant le décret du 30 décembre sur la solde et les revues des corps de la Gendarmerie et adoptant un nouveau tarif d'indemnité de déplacement, Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1895. Décision ministérielle du 7 avril 1891 portant modifications aux descriptions des 11 août 1885 et 29 novembre 1887 sur l'uniforme de la gendarmerie et additions à la description du 8 octobre 1889, Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1891. Dieu (François). Aperçu sur les expériences françaises de police de proximité, Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, 2001, n° 3, p. 259-270.