Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-5-1-4-1 — Cours prévôtales. Études générales
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Aguesseau (Henri-Cardin-Jean-Baptiste, marquis d'). Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 12 décembre. Opinion de M. le comte d'Aguesseau sur la loi portant établissement de cours prévôtales, Paris, impr. de P. Didot, s. d.
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Beinet (Albert). De l'institution des cours prévôtales et de leur fonctionnement dans le Midi, discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (Conférence des avocats), le 9 février 1876, Aix, Impr. Vve Remondet-Aubin, 1876, 46 p.
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Bourgeois (Sophie). Les cours prévôtales de la seconde Restauration (1816-1818), Mémoire de master 2, Histoire du droit médiéval, moderne et contemporain, Bordeaux 4, 2007, dact., 93 f°.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 12 décembre 1815. Opinion de M. le comte Cornet sur la loi portant établissement de cours prévôtales, Paris, impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 13 p.
Dubois-Bergeron (P.). Influence des juridictions prévôtales sur le maintien de l'ordre en France, Paris, A.-B. Pelicier, 1815, 16 p.
Ferrand (Antoine-François-Claude). Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux juridictions prévôtales, s. l. n. d.
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Fournier (Estelle). Les cours prévôtales sous la Restauration, mémoire de D.E.A., Droit public, Paris 2, 1992, dact.
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Paillet (André). Les cours prévôtales (1816-1818), Revue des Deux Mondes, 6e période, LXXXIe année, 4e vol., 1er juillet 1911, p. 123-149.
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Resnick (Daniel P.). The white Terror and the political reaction after Waterloo, Cambridge, Massachussets, Harvard University Press, 1966, XIV-153 p.
Robillard (C.-J.). Cours prévôtales. Motifs de quelques amendemens qu'il paraît utile de proposer au projet de loi présenté, Paris, Impr. de J.-R. Lottin de Saint-Germain, s. d., 10 p.
Robillard (C.-J.). Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales, par l'auteur du "Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France", Paris, Impr. de Lottin de Saint-Germain, 1815, 19 p.
Saint-Bonnet (Gabriel-Vincent de). Lettre sur le projet de rétablissement des cours prévôtales par le ministère Polignac, 7 septembre 1831, Lyon, impr. de H. Brunet, s. d., 3 p.