Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-1-3-5-2 — Critiques et réformes de la justice. Troisième République. Années 1880

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Schadet (B.). De l'élection des juges par le suffrage universel et de la parfaite praticabilité du système, Paris, Impr. de C. Marpon et E. Flammarion, 1882, 16 p. Schadet (B.). Encore nos magistrats : ce qu'ils seront de par le suffrage universel, Paris, L. Larose et L. Forcel, 1882, 15 p. Schadet (B.). Nos magistrats. Ce qu'il faut pour ce qu'ils soient tous ce qu'ils doivent être, Paris, L. Larose et L. Forcel, 1882, 16 p. Séranon (de). La situation de la magistrature française, Revue catholique des institutions et du droit, 10e année, 1882, 1er semestre, 1ère série, vol. 18, p. 258-273. Sergent (Gustave). La magistrature et les codes. Recrutement, organisation, compétence, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1885, 33 p. Simonet (L.-C.). Loi sur la réforme de l'organisation judiciaire du 30 août 1883. Historique de l'organisation judiciaire considérée au point de vue du mode de nomination et de l'inamovibilité des magistrats depuis 1789 jusqu'à 1870. Projets de réforme depuis 1870. Travaux préparatoires de cette loi. Explication de cette loi, Paris, Marchal et Billard, 1884, 103 p. Soland (Théobald de). Chambre des députés. Discours prononcé par M. de Soland, séance du 31 mai 1883. Discussion du projet de loi concernant la réforme judiciaire, Paris, Impr. du "Journal officiel", 1883, 32 p. Sonnier (Édouard de). Proposition de loi relative à la réforme judiciaire..., présentée par M. de Sonnier,... (22 mai 1882), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 15 p. Tenaille-Saligny (Étienne-Philippe-Théodore). Rapport, fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la réforme de l'organisation judiciaire (12 juillet 1883), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 86 p. Teste (Louis). La réforme judiciaire. Quelques observations sur le projet Humbert, Le Correspondant, tome 127, 25 mai 1882, p. 713-724. Teste (Louis). La République et la magistrature, Paris, Forestier, 1880, 245 p. Testis. La crise judiciaire, Le Correspondant, 1880, tome 121, p. 75-92. Testis. La proscription de la magistrature, Le Correspondant, tome 132, 10 août 1883, p. 385-411. Thébault (F.). La réforme de la magistrature et de l'organisation judiciaire, préface de Jean Michel, Paris, Clavel, 1880, 36 p. Thiébault (F.). Ne votez pas sans avoir lu... La réforme de la magistrature et de l'organisation judiciaire, Paris, l'auteur, 1880. Un magistrat du ministère public. Un mot à propos de la réorganisation judiciaire, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 4, 1880, p. 309-312. Une lacune dans le projet de loi sur la magistrature, La Loi, 27 février 1881. Une question du jour. Le magistrat français dans la société contemporaine, Bordeaux, Impr. de A. Bellier, 1880. Vacher de Lapouge (Georges). La réforme de l'organisation judiciaire, Poitiers, Impr. de Marcireau, 1880, 32 p. Valunès (Georges). De l'organisation judiciaire dans une démocratie, Narbonne, L. Delmas, s. d. [1889], 23 p. Varambon (François-Laurent-Léon). Proposition de loi sur l'organisation judiciaire... présentée par M. F. Varambon,... (27 janvier 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 16 p. Vavasseur (Auguste-Angélique). Essai sur la réforme judiciaire, Paris, E. Dentu, 1881, VIII-71 p. Vavasseur (Auguste-Angélique). La réforme judiciaire et la justice gratuite, L'Économiste français, 1881, vol. 2, 13 août, p. 198-199. Vergoin (Jean-Marie-Maurice). Considérations sur le pouvoir judiciaire en démocratie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Dijon, 3 novembre 1883, Dijon, Darantière, 1883, 80 p.