Affaire Baudinaud. Un homme coupé en morceaux par sa femme. [Suivi de : Complainte...], Tarbes, impr. J.-A. Lescamela, 1869, 7-1 p., fig. Welles (Marie-Christine). Le séquestré de Montfavet : l'affaire Baudoin, Monaco, Ed. du Rocher, 1998, 183 p. Recueil de pièces et jugement en premier ressort dans la requête de la veuve Baudot en recouvrement d'une créance dont le montant paraît avoir été détourné par le failli, le débiteur protestant qu'il y a faux en écritures dans l'acte établi par l'ancien notaire, Nancy, impr. Berger-Levrault, s. d., 22 p. Belot (Jean de). La chute d'un agent de change : l'affaire Baudouin, Paris, A. Michel, 1989, 249 p. Requête présentée par dame Eléonore Gilbert de Pontchateau, épouse du sieur Baudry, propriétaire, domicilié de Nantes, à Messieurs les président et juges composant la cour d'assises du département de la Loire-Inférieure [qui a mis en accusation le 13 mai 1832 son mari-contumax-soupçonné d'avoir participé à un complot, auquel la requérante affirme qu'il n'a pu prendre part], Nantes, impr. Hérault, s. d. 15 p. Mémoire et plainte, pour mademoiselle Victoire Félicité Baudu, et monsieur et madame Baudu, père et mère, demeurants à Saint-Germain-en-Laye [tendant à obtenir réparation de propos diffamatoires destinés à nuire à son projet de mariage avec M. N. Signé : Lamarre, homme de loi, 25 octobre 1833], Saint-Germain-en-Laye, impr. A. Goujon, s. d., 12 p. Nibelle (Jean-Jacques). Plaidoyer pour Baumann (Antoine) accusé de meurtre sur la personne de Mme la comtesse de Caumont-Laforce, meurtre suivi de vol, par Me Nibelle, avocat, Paris, impr. E. Thunot, 1856, 32 p. Dolivier (Pierre-Camille-François). À Monsieur Bazennerye, avocat du journal industriel "l'Office de publicité" [5 juin 1843], Paris, impr. J. Belin-Leprieur fils, 1843, 4 p. H Rozes (Bernard). L'affaire Bazignan [1794-1870], pharmacien en Lot-et-Garonne au XIXe siècle, thèse de pharmacie, Bordeaux 2, 1986, A. C. E. M. B., 1986, 75 p. Cour d'assises du Puy-de-Dôme... Affaire Bazin. Homicide volontaire par un mari sur sa femme, Thiers, Impr. de A. Favyé, 1879. Diffamation. Tribunal de Corbeil. Procès de M. Bazin, propriétaire à Villiers-sur-Marne, plaignant, contre M. Reine, maire de Villiers-sur-Marne, prévenu. Audience du vendredi 21 juillet 1865. Me Jules Favre, avocat plaidant pour M. Bazin, Paris, impr. Turfin et A. Juvet, 1865, 19 p. Bazin (Rigomer). Mon procès, Au Mans, chez l'auteur, 1816, 38 p. H Hourseau (Alain). L'affaire Bazin-Hourseau à Bouilly [Aube], Mémoires de la société académique du département de l'Aube, 2007, tome 131, p. 287-292. Tavernier (Marie-Paul-Léon-Raphaël). Cour d'assises de la Haute-Saône. Affaire Baïhaut contre le "Réveil de la Haute-Saône". Plaidoirie de Me Tavernier, Vesoul, Impr. de A. Suchaux, 1889, 31 p. Tavernier (Marie-Paul-Léon-Raphaël). Notre procès, plaidoirie de Me Tavernier. La participation de M. Baïhaut à des sociétés financières tombées en faillite, Paris ; Auteuil, Impr. des apprentis orphelins, 1889, 48 p. Cour de cassation. Chambre criminelle. Audiences des 16 et 17 Décembre 1869. Demandes en renvoi pour cause de suspicion légitime contre le tribunal correctionnel de Mende. 1° M.M. Beauclair et Consorté contre le ministère public. 2° M. le comte de Fouchécour et M. Bergerand contre M. Camille Ignon, imprimeur de la Préfecture, Paris, Impr. de Lainé, 1870. Jugement rendu par la cour d'assises du département de l'Isère, séant à Grenoble, le 22 novembre 1828, qui condamne à la peine de mort les nommés Étienne Beaujolais,... et Charles Pitoy,... tous deux natifs d'Hiron, près Grenoble, atteints et convaincus du crime d'assassinat sur les personnes de la jeune dame Dufaut, et d'Élisabeth Dubois, sa gouvernante, Blois, impr. E. Dézairs, s. d., 2 p. H Beauregard (René), Perronnette (Hermann, dr.). Le cas Beauregard, Fort-de-France, Éditions Désormaux, 1979, 240-8 p. Beauvais (Joseph). À son Excellence Monsieur le garde des sceaux, ministre de la justice [pour protester contre les accusations dont M. Charaudeau, procureur impérial l'a accablé], Bordeaux, Durand, 1854, 7 p. Bouchardon (Pierre). L'affaire Beauvallon (Souvenirs sur Berryer, Léon Duval, Alexandre Dumas père), Revue de droit pénal et de criminologie, 1926, p. 1118-1124. Messieurs le président et les conseillers de la cour royale de Paris (Chambre des appels de police correctionnelle). Mémoire à consulter pour Stanislas-Gustave Beauvoisin, docteur en médecine à Paris [condamné à deux ans d'emprisonnement, 200 frs d'amende et aux dépens, pour l'annonce de remède secret et escroquerie sur des malades cancéreux], Paris, impr. F. Malteste, 1843, 28 p. Cour d'appel de Grenoble. Chambre correctionnelle. Arrêt du 25 janvier 1900. Bec Auer contre Tournier et autres, vendeurs et usagers du manchon Oberlé, Besançon, Impr. du Progrès, 1900. Cour de Cassation, Chambre criminelle, arrêt du 6 juillet 1900. Bec Auer contre Tournier et autres, vendeurs et usagers du Manchon Oberlé, Besançon, Impr. du Progrès, 1900. Cour de cassation. Chambre criminelle. Conclusion pour la Société française d'incandescence par le gaz (système Auer) contre MM. Duchange et consorts, Paris, Impr. de J. Gainche, 1897. < 1 2 3 ... 8 9 10 11 12 ... 193 194 195 >