Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Procès contre le duc d'Aumale et la baronne de Feuchères (1er mai 1861), Paris, E. Dentu, 1861.
Jugement rendu par la cour d'assises du département de la Charente, séant à Angoulême le 27 décembre 1837, qui condamne Aumaître, dit Comte, à la peine de mort et Jean Gadrad, à quinze ans d'emprisonnement et à cinq ans de surveillance, tous deux convaincus du crime d'homicide volontaire... [Suivi d'une complainte], Nantes, impr. du commerce, s. d., 8 p.
Grand jugement rendu par la cour d'assises de Saint-Lô (Manche), qui condamne à la peine de mort le nommé Laurent Aumont, et son frère Nicolas, aux travaux forcés à perpétuité, pour avoir assassinés [sic], à coups de bâton, le nommé Louis Lepileur avec lequel ils venaient de perdre un procès, Paris, impr. Chassaignon, 1842.
Extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance du département de la Seine,... d'une procédure... sur la plainte de M. le lieutenant-général comte Desfourneaux, contre M. Aumont-Thiéville, notaire et député, inculpé de faux en écriture privée, Paris, impr. Maulde et Renou, 1844, 12 p.
Réponse à la plainte formée par M. Desfourneaux contre Me Aumont-Thiéville, Paris, impr. Bénard, 1844, 12 p.
Mémoire pour M. Caffin d'Orsigny contre M. le vicomte d'Aure et Rapport de M. Rouget de Beaumont, Paris, impr. A. Gratiot, 1841, 92 p.
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Dumarcet (Lionel). L'affaire abbé Auriol, Paris, De Vecchi, 1999, 144 p; nouv. éd., 2006, 189 p.
Assises des Pyrénées-Orientales. Affaire au curé de Nohèdes, Perpignan, Impr. de l'Indépendant, 1884.
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Bécat (Pierre). Le crime du curé de Nohèdes [Pyrénées-Orientales : Joseph Auriol], Paris, Nouvelles Éditions latines, 1981, 158 p.
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Bouchardon (Pierre). La faute de l'abbé Auriol, Paris, Éditions de la "Nouvelle Revue critique", 1934, 223 p.
Cour d'assises des Pyrénées-Orientales. Affaire du curé de Nohèdes. Empoisonnement. Deux victimes. Condamnation à perpétuité, Perpignan, J. Dupuy, 1882.
Moulin (Léon). Crime d'empoisonnement. Deux victimes. Acte d'accusation de Joseph Auriol curé de Nohèdes. Canton et Arrondissement de Prades, Perpignan, Typogr. Rondony, 1881, 12 p.
Tixier-Vignancour (Jean-Louis). Plaidoirie de Me Tixier-Vignancour contre M. Paul Auriol, Paris, Rivarol, 1953, 24 p.
Pihan-Delaforest (Ange-Augustin-Thomas). Procès de M. le comte Ch. d'Autichamp et de M. l'abbé Legault. Compte-rendu par A. Pihan de La Forest, Paris, impr. de A. Pihan de La Forest, 1838, 66 p.
Avignon de Morlac. Défense de Me Avignon de Morlac, avocat, contre une décision du conseil de l'ordre des avocats de la cour royale de Paris, qui le suspend pendant un an, à raison d'un mémoire où il est accusé d'avoir injurié la magistrature, et qu'il a publié, en faveur de M. de Chateauneuf, contre le sieur Chalabre, croupier en chef des jeux de la ville de Paris, et un sieur Labarthe, de Bordeaux, Paris, impr. de Lachevardière fils, 1825.
Cour d'assises de la Seine. Le boucher Avinain.-Deux hommes [Duguet et Vincent] assassinés pendant leur sommeil et coupés par morceaux.-Membres dispersés et jetés dans la Seine. Affreux ! Affreux ! ! Acte d'accusation, Toulouse, impr. Franc et Comp, 1867, 2 p.
Avis. Mémoire pour le sieur Avis, huissier royal, entrepreneur des fortifications et place de Salins, demeurant en cette ville [accusé de tentative d'escroquerie et de faux en écriture publique [5 mars 1827], Lons-le-Saunier, impr. F. Gauthier, s. d., 7 p.
Van Asche (Henri). L'affaire Avril. Le meurtre de Jeannette Marschall, Revue de la sûreté nationale, n° 13, août-septembre 1958, p. 11-17.
Camus (lieutenant-colonel). La gendarmerie dans le meurtre de Miss Janet Marshall, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1959, n° 40, p. 24-29.
Hugelmann (Gabriel). Éclaircissements fournis par M. G. Hugelmann [prévenu de diffamation envers la banque Aycard et Cie dont il a précipité la déconfiture] à monsieur le président et à messieurs les juges composant le Tribunal de la sixième Chambre [Signé : G. Hugelmann.], Paris, impr. Ch. Schiller, 1869, 18 p.
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Zatzépine (Eugénie), Zatzépine (Alexandre). Les étonnantes aventures d'un exceptionnel faussaire provençal du siècle dernier [François-Emmanuel Aymard, dit Aymard-Rollet, 1841-1845], Bulletin de la Société des Amis du Vieux Toulon, 1988, n° 110, p. 107-130.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine [16 mars 1850] qui condamne le nommé Aymé à la peine de mort, pour crime d'empoisonnement au moyen de gâteaux empoisonnés. Tentative de suicide de l'accusé avant de comparaître devant ses juges. Secours qui lui ont été prodigués pour le ramener à la vie. Son interrogatoire. Dépositions des témoins. Paroles qu'il prononça avant sa condamnation, Paris, impr. Chassaignon, 1850.
Affreux empoisonnement commis à Paris par le nommé Aymé, envers une jeune femme de la rue de la Victoire, au moyen de sucreries et de gâteaux empoisonnés.- Autre crime commis avec les mêmes circonstances, par le même individu dans une maison publique de la rue du Vert-Bois, Valence, impr. Joland, 1850.
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B. (Philippe). Le jockey [Affaire B. Philippe], Paris, O. Orban, 1974, 296 p.
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