Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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Grand jugement rendu par la cour d'assises de Paris contre une bande de voleurs et recéleurs. Révélations curieuses de la fille Maquet qui a ainsi procuré l'arrestation de la plupart des accusés et la découverte d'un grand nombre de vols. Menaces proférées contre elle par ses complices. Mesure de sûreté adoptée par le président de la Cour pour la préserver de leur colère. Curieuse déposition d'un témoin. Détails sur une tentative d'assassinat commise par une mère [la femme Notol] sur sa jeune fille âgée de six ans, en cherchant, après l'avoir déshabillée, à la noyer. Odieuses cruautés exercées contre elle et racontées par la victime. Arrestation de la coupable. Condamnation à la peine de mort et exécution de la fille Deroux, accusée et reconnue coupable du crime d'assassinat sur la personne de son enfant, Paris, impr. Chassaignon, 1846. Arrêt de la cour d'assises de la Seine. Affaire des 21 voleurs. Avis à la jeunesse. Noms et portraits des principaux accusés [Étienne Hug ; Jacques Lezot, dit l'Amour ; Auguste Houette...], Paris, impr. Chassaignon, 1841, Plano à 4 col. Arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, séant à Paris, qui condamne à la peine de mort les nommés Dorange, Lepeule, Pavie, Loursot et Cornu ; à 20 ans de fers, Magnier ; à 10 ans, Durand, Mayas, Poil-de-Vache et Teppaz ; à 6 ans, Mulot ; à 7 ans de réclusion, Hénou, et à 4 ans de la même peine, Brunet et la fille Legrennier...tous les quinze atteints et convaincus d'avoir fait partie d'une association de malfaiteurs [dite la bande des "Escarpes" dirigée par Fourrier], qui, pendant trop longtemps, a porté la terreur dans Paris et dans les environs de la capitale. [Combat des trente en Bretagne.- Nouveaux martyrs en Chine], Vimoutiers, impr. Grigy, 1850, 4 p; Le Mans, impr J. Tousch, L. Beaudoire, s. d., 4 p; Saint-Lô, impr. L.-F. Briault, 1850, 4 p. Jugement de la bande de voleurs dite du faubourg Saint-Germain. 27 accusés. Arrêt rendu par la Cour d'assises de la Seine, qui condamne une bande de redoutables voleurs, qui jetait l'effroi dans la capitale, comme coupable d'avoir commis, avec une audace sans exemple, soixante-cinq vols, dans le faubourg Saint-Germain et dans les environs de Paris ; interrogatoire des accusés et des témoins au nombre 98, Paris, Dupont, 1843. Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'appel de Paris. 9e chambre. Présidence de M. Le Poittevin. Audiences des 20, 21, 28 octobre 1925. Le procès de la banque industrielle de Chine. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc pour M. Pernotte, ancien directeur de la banque industrielle de Chine, Paris, Jouve et Cie, 1926, 147 p. Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Le procès de la Banque industrielle de Chine. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc,... pour M. Pernotte, Paris, Impr. Perfecta, 1922, 93 p. H Jeanneney (Jean-Noël). Finances, presse et politique, l'affaire de la Banque industrielle de Chine : 1921-1923, Revue historique, avril-juin 1975, p. 377-416. H Deschamps (Alain), Deschamps (Josiane). L'affaire Barataud, Limoges, L. Souny, 1985, 332 p. Salmon (André). Le secret de Barataud, Paris, Éditions Émile-Paul frères, 1934, 126 p. H Brousseau (Annie). Charles Barataud, criminel ou martyr ? Saint-Paul, Ed. Lucien Souny, 1995, 256 p. H Brissaud (Jacques), Béchade-Labarthe (Jean). L'énigmatique Barataud, Paris, Lanson, 1947, VIII-252 p. Avryl (Georges). Le mystère Barataud. Dessins et croquis d'audience de Sam, Limoges et Paris, Éditions Publica, 1929, 72 p. Précis historique du procès criminel dirigé contre Jacques Barault, Louis Barault, Nicolas Barault et Hurel, cultivateurs à Limetz, accusés d'assassinat sur la personne de la veuve Gauthier, leur tante, Mantes, A. Refay, s. d., 62 p. Procès entre MM. Paul de Kock et Gustave Barba [son éditeur, qui avait acquis la propriété de ses romans jusqu'au 1er janvier 1840]. Historique du procès. Jugements des tribunaux de police correctionnelle, de commerce et de première instance. Plaidoirie de Me Chaix d'Est-Ange. Arrêt définitif de la première chambre de la Cour royale de Paris [en date du 23 juillet 1836, condamnant P. de Kock à 15.000 frs de dommages-intérêts envers Barba, père et fils et lui interdisant de publier ses oeuvres complètes chez un autre éditeur], Paris, impr. A. Everat, s. d., 16 p. Dupin (Philippe-Simon), dit Dupin jeune. Plaidoyer de Me Dupin jeune, pour M. Barba, libraire, éditeur du roman de M. Pigault-Lebrun, intitulé M. de Roberville ; prononcé à l'audience solennelle de la Cour royale de Paris, du 15 janvier 1825... et recueilli par M. Breton, sténographe, Paris, J.-N. Barba, 1825, 56 p. Valence (Jules). Mémoire pour Jean-Jacques Barbaroux appelant du jugement rendu le 21 juin 1827 par le tribunal de Marseille, chambre correctionnelle, contre M. le procureur du roi, intimé [10 juillet 1827], Marseille, impr. A. Ricard, s. d., 28 p. Barbaud. Extrait de la plaidoirie prononcée pour M. Barbaud contre la dame Barbaud [son épouse, dont il a obtenu la séparation de corps] à l'audience de la Cour royale de Paris, (chambre correctionnelle) le 16 janvier 1823, Paris, impr. David, s. d., 22 p. Hamon (Alain). Un tueur de l'ombre : l'affaire Marcel Barbeault, Paris, J'ai lu, 1994, 186 p. H Morel (Alain), Lapraz (François). Terreur en banlieue : l'affaire du tueur de l'Oise [Marcel Barbeault], Paris, G. Gauthier, 1977, 173 p. H Reumaux (Patrick). L'invité de Nogent [Affaire de Marcel Barbeault, 1976-], enquête réalisée avec la collaboration de Carmen Bernand, Paris, B. Grasset, 1977, 330 p. H Neveu (Daniel). Le mort n'a pas le profil d'un assassin, Paris, Anabet éd., 2010, 475 p. Jugement rendu par la cour d'assises du département de la Seine-Inférieure, séant à Rouen, qui condamne à la peine de mort le nommé Lucas Barbellet, âgé de 52 ans, atteint et convaincu, avec préméditation, d'avoir assassiné sa femme et ses quatre enfants. [Suivi de : Complainte à ce sujet], Dreux, impr. Alquier, 1843, 4 p. Relation du procès de Julie Barbier, femme de Jean-Baptiste Denis, meunier à Saint-Projet et de Pierre-Simon Robert, garde-moulin chez le sieur Denis accusés... [d'avoir assassiné le maire de Saint-Projet et sa femme de confiance], Paris, Bureau de "l'Observateur des tribunaux", 1837, 80 p. Conclusions pour Lucien-Marie-Siméon Barbier, marchand de bois à Sannois, appelant, contre Jean-Alexandre Morette, adjoint au maire de Sannois, intimé [qu'il accuse de l'avoir diffamé [Signé : Lepage], Paris, impr. Renou et Maulde, 1867, 6 p. < 1 2 3 ... 6 7 8 9 10 ... 193 194 195 >