Observations pour le sieur Gorin, appelant et intimé, contre Pierre Barbot et Hubert Barbot, frères, le premier appelant, et le deuxième intimé [Signé : Gorin ; Lemarquière, avocat], Paris, impr. Sétier, s. d., 11 p. H Chevallier (Georgette), Davoine-Bardel (Thérèse). Jacques Bardel ou comment perdre la notabilité puis la recouvrer, in Notables et notabilités dans les pays de Savoie. Actes du 33e Congrès des Sociétés savantes de Savoie, Moûtiers, 10-11 septembre 1988, Moûtiers, Académie de la Val d'Isère, 1990, p. 273-280. 2 mars 1899. Arrêt correctionnel pour Eugène et Léon Bardou, contre Alexandre-Eloi Py, Perpignan, Impr. de l'"Indépendant", 1899. Grande complainte sur l'horrible crime de Couzon et l'assassin Barel. Paroles et musique d'un tailleur de pierres de l'endroit, Lyon, Impr. de A. Vingtrinier, 1857. Chrétiens, pensez à Dieu, et non au crime !... Arrêt rendu par la Cour d'assises de Carcassonne... concernant cette bande de malfaiteurs qui ont commis tant de crimes sur les frontières d'Espagne. Quatre condamnations à la peine de mort et leur exécution, et six aux travaux forcés. Complainte à ce sujet, Lyon, impr. Bourvy fils, 1841, 2 p. plano, grav. sur bois. Instruction criminelle suivie à suite de la plainte en faux et usage de faux déposée par M. Eugène Sénac, président du Conseil d'administration de la société d'alimentation "L'Épargne", dont le siège social est à Toulouse, contre M. Raymond Barousse, membre de la Chambre de commerce de Toulouse, Toulouse, impr. de Sud-Ouest, 1913, 146 p. L'affaire Barousse. Compte-rendu sténographique "in extenso", Toulouse, Impr. du Sud-Ouest, 1922, 222 p. H Denieuil. L'affaire des frères Baillard et la colline inspirée, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 2 octobre 1937, Nancy, Impr. de la Cour d'appel, 1937, 39 p. H Duplay (Maurice). Le wagon 937 du train 57 [Barrême, préfet de l'Eure, 1886], Historia, 1960, n° 164, p. 92-95. Barrot (Ferdinand). Consultation pour MM. Louis Barse, avoué près la Cour royale de Riom et Jules Barse, chimiste à Paris, contre Me Salneuve, avocat à la Cour royale de Riom [qui a reçu deux soufflets de Jules Barse décidé à venger son frère d'un article insultant de Me Salneuve, paru dans "La Presse judiciaire"], Paris, impr. F. Didot frères, 1844, 23 p. Bonjean (Louis-Bernard). Défense pour Monsieur Auguste Salneuve, avocat à Riom, partie civile, intervenant ; contre les frères Jules et Louis Barse, demandeurs en cassation [Chambre criminelle, audience du 24 mai], Paris, impr. Le Normant, s. d., 34 p. Juteau (Joseph-Frédéric). Conclusions pour M. Barthélemy appelant d'un jugement rendu, le 22 août 1873, par la 8e chambre du tribunal correctionnel de Paris [le condamnant pour majoration de factures -majoration dûe essentiellement à son associé - concernant le ravitaillement de Paris assiégé pendant la guerre de 1870], Paris, impr. V. Goupy, 1873, 4 p. Juteau (Joseph-Frédéric). Chambre des appels de police correctionnelle.... Considérations présentées à MM. les président et conseillers... pour M. Barthélemy, Paris, impr. de V. Goupy, 1873, 53 p. On peut être franc, loyal, généreux... Fausses déclarations de M. l'ex-préfet [Barthélémy] à M. le juge d'instruction [Signé : Goyon,... 8 mai 1839], Mâcon, impr. Chassipollet, s. d., 3 p. Barthélemy (Pierre). Défense de M. P. Barthélemy, traduit à la cour d'assises de Paris, le huit novembre 1821, pour un ouvrage ayant pour titre : "Demande de la translation des dépouilles mortelles de l'empereur Napoléon", Paris, chez les marchands de nouveautés, 1821, 22 p. Les crimes célèbres. L'assassinat de la femme Bassengeaud, Pau, Impr. Menetière, 1880, 8 p. H Mesnard (Michel). Abadie-Gille, affaire Basengeaud, Bulletin de la Société des Amis du Vieux Montfermeil, 1987, nouvelle série, n° 16, p. 7-13; 1988, n° 17, p. 26-36. Cour d'assises de l'Orne. Session extraordinaire. Audiences des 25, 26, 27, 28, 29 et 30 mars 1863... Affaire Bassière. Assassinat, vol et faux. Six accusés. Gibory, fille Quériot, Houlette, meunier à la Véronnière, les femmes Monnier, Potel et Gibory, Alençon, impr. de Broise, s. d., 14 p; Alençon, impr. Marguerith-Dupré, 1863, 32 p. Procès Bassière, Alençon, impr. Marguerith-Dupré, 1863, 8 p. Cour d'assises de la Corrèze. Affaire Bastardie, Tulle, Impr. Crauffon, 1888, 2 p. Moulin (Louis-Henri). Plaidoirie de Me Moulin pour M. L. Bastide, auteur d'une satyre au Roi, prononcé devant la cour d'assises de la Seine le 9 avril 1834, Paris, impr. de Petit, s. d., 6 p. Arrêt rendu par la cour d'assises de Montpellier, département de l'Hérault, qui condamne à la peine de mort, les nommés Pierre Bastien, âgé de 26 ans, natif de Paris (Seine) ; Étienne Bellant, âgé de 27 ans, de Paris (Seine) ; convaincus d'avoir commis plusieurs crimes de différente nature, suivis de circonstances aggravantes qui se trouvent consignées dans l'acte d'accusation. [Suivi de : Complainte à ce sujet], Charmes, impr. L. Buffet, 1850, 4 p. Précis des faits qui ont accompagné la procédure criminelle, instruite contre le sieur Battesti, juge de paix du Fiumorbo [accusé du meurtre de Tiberj, maire de Ventiseri], Bastia, impr. C. Batini fils, s. d., 57 p. Cour d'assises de la Haute-Vienne. Affaire Baudinaud. Un homme coupé en morceaux par sa femme [Elisa-Julienne Moiroux], Limoges, impr. Chatras, [D. L. 1868], 2 p; Valence, impr. Chaléat, 1871, 2 p. < 1 2 3 ... 7 8 9 10 11 ... 193 194 195 >