Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-4-4 — Consulat et Empire. Procès

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H Welschinger (Henri). Le duc d'Enghien. L'enlèvement d'Ettenheim et l'exécution de Vincennes, Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1913, XI-481 p. Fardel (Pierre). Justification du citoyen Pierre Fardel, magistrat de sûreté du 1er arrondissement de la Seine sur une dénonciation portée contre lui par jugement du tribunal criminel spécial... du 20 vendémiaire an XII, Paris, impr. de Porthmann, s. d., 56 p. Jugement rendu par la Tribunal criminel et spécial du département de la Seine qui condamne Jean-Augustin Ladmiral, âgé de 42 ans, officier de santé, à la peine des fers pendant 8 années, à l'exposition préalable pendant 6 heures et à être flétri, sur l'épaule droite de la lettre F.; Paul-Alphonse Billard, âgé de 42 ans, notaire, à la peine des fers pendant 20 années et à l'exposition préalable pendant 6 heures; et Claude-Guillaume Gohier, âgé de 44 ans, huissier près le Tribunal de 1ère instance, à la peine des fers pendant 8 années et à l'exposition préalable pendant 6 heures. Convaincus tous trois de faux en écritures authentiques et publiques, lesdits Ladmiral, Billard et Gohier seront exposés aujourd'hui 24 thermidor an XI [12 août 1803] en place de Grève; le dit Ladmiral y sera flétri de la lettre F, Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 4 p. Histoire de la conjuration du général Malet, avec des détails officiels sur cette affaire. Seconde édition, revue, corrigée et augmentée des pièces officielles du procès... des interrogatoires des conjurés, de lettres inédites, etc., etc. par M. l'abbé Lafon, Paris, Maugeret et Béraud, 1814. H H. R. Procès historiques. Conspiration du général Malet, Le Droit, 4 décembre 1836. H L'extraordinaire conspiration du général Malet, Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 161, septembre-octobre 1969, p. 17-21. H Gainot (Bernard). Pratiques politiques et stratégies narratives. Hypothèses de recherche sur les conspirations militaires : "la conspiration Malet" de 1808, Politix, 2001, n° 54, p. 95-117. Commission militaire. Jugement qui condamne les nommés Malet, Lahorie et Guidal,... Rabbe,... Soulier,... à la peine de mort... en réparation de crime contre la sûreté intérieure de l'État... [Du 29 octobre 1812], Paris, impr. de Froullé, 1812, 4 p. H Vermer (Adelin). Le procès du général Malet et d'un comparse luxembourgeois Jean-Joseph Julien, Neufchateau, Cercle "Terre de Neufchateau", 1978, p. 305-325. H Grousset (Paschal). Les grands procès politiques. La conspiration du général Malet, d'après les documents authentiques, avec une introduction, Paris, A. Le Chevalier, 1869, 171 p; 2e éd., 1869, 175 p. Moreau (Jean-Victor-Marie), Général. Discours prononcé par le général Moreau, au Tribunal criminel spécial du département de la Seine, Paris, impr. de Jusserand, 1804, 4 p; Lebour, 1804, 8 p. Moreau (Jean-Victor-Marie), Général. Lettre du général Moreau, au Premier Consul [pour se disculper d'avoir pris part à la conspiration de Cadoudal], Paris, impr. de Clermont, (1804), 4 p. Bellart (Nicolas-François de), Bonnet (Louis-Ferdinand), Pérignon (Pierre). Mémoire justificatif du général Moreau, Paris, Lebour, 1804, 43 p; Paris, impr. de Demonville et sœurs, s. d., 52 p. H Aulard (François-Alexandre). Une lettre de Roederer sur le procès de Moreau, La Révolution française, tome 55, juillet-décembre 1908, p. 366-370. H Pappas. Le général Moreau, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 janvier 1977, Rennes, Impr. "Les Nouvelles", 39 p. Cour de justice criminelle du département de la Seine. Extrait des minutes et liasses du greffe du tribunal criminel et spécial du département de la Seine, séant au Palais de justice, à Paris. Lettre du général Moreau au premier consul... Au Temple, le 17 ventôse an XII de la République, Paris, Impr. de C.-F. Patris, s. d. Coup d'oeil d'un jurisconsulte sur le procès de la conspiration, et particulièrement sur la manière dont y figure le général Moreau, S. l. n. d. Breton de la Martinière, éd. Procès instruit par la Cour de justice criminelle et spéciale contre Georges Moreau et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul, recueilli par des sténographes, Paris, Impr. de C.-F. Patris, 1804, 2 vol. H Rémusat (Paul-Louis-Étienne de). Mémoires inédits de Mme de Rémusat, publiés par son petit-fils. Chap. VIII. Le procès du général Moreau, la Cour impériale, Revue des Deux Mondes, 49e année, 3e période, tome 35, 15 octobre 1879, p. 721-730. H Rigault de Rochefort. Le procès de Moreau, La Revue de Paris, 13e année, 1906, 15 septembre, p. 287-312. H Jonquet (Michel). À propos de Pierre-Charles Hemart (1752-1824) et de Claude-Nicolas-Louis Hemart (1757-1834), ou, comment deux fils du notaire d'Ay, deviennent, l'un membre du Corps législatif, et l'autre, haut magistrat, président de la Cour criminelle, chargée de juger le général Moreau et Georges Cadoudal, Gnomon, n° 122, janvier-février 2000, p. 4-11. Interrogatoire de Rochelle,... et déclaration du citoyen Coquet,... concernant le général Moreau et Pichegru. Extrait des minutes du greffe du tribunal criminel... de la Seine. (3 germinal, Paris, Impr. de Patris, s. d. H Lapierre de Châteauneuf (Agricol-Hippolyte). Histoire du général Moreau, surnommé le grand capitaine, avec les particularités les plus secrètes de son procès, de son retour d'Amérique, sa mort, etc., Paris, impr. de L.-G. Michaud, 1814, 174 p. Lecourbe (H.), juge à la Cour criminelle de Paris. Opinion sur la conspiration de Moreau, Pichegru et autres, sur la non culpabilité de Moreau et procès-verbal de ce qui s'est passé à la Chambre du conseil, entre les juges, relativement à ce général, Paris, G. Warée, 1814, 76 p. < 1 2 3 4 5 >