H Coftier (Pierre), Dartiguenave (Paul). Révolte à Caen en 1812, Cabourg, Éditions Cahiers du Temps, 1999, 124 p. Premier jugement du Tribunal criminel et spécial du département du Bas-Rhin dans les procédures concernant les faux-papiers de la banque de Vienne, dont la première découverte a été faite à Strasbourg, Strasbourg, impr. Levrault, an XIII-1805, 34 p. Affaire des poudres. Précis historique de cette affaire; détails recueillis des différentes pièces du procès..., Se trouve, à Paris, chez Baillio. Et chez les libraires, marchands de nouveautés [1799 ou 1800], [2]-32 p. H Bruyant (Pierre). Trois innocents guillotinés. Episode du ministère Fouché sous le Consulat, Bulletin de la Société percheronne d'histoire et d'archéologie, tome 3, 1904, p. 46-63. Guichard (Auguste-Charles). Plaidoyer du citoyen Guichard, pour Joseph Aréna, natif de l'île de Corse, ci-devant adjudant général, chef de brigade, âgé de vingt-neuf ans, accusé d'avoir pris part à un complot tendant au meurtre du premier consul, et condamné à la peine de mort par le jugement du tribunal criminel de Paris, du 19 nivôse an IX ; suivi d'un extrait de sa requête en cassation contre ledit jugement, S. l. n. d., 57 p. H Monney (Denise). Un complot contre Bonaparte sous le Consulat, Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 252, mars-avril 1981, p. 18-25. Breton de la Martinière, éd. Procès instruit par le Tribunal criminel du département de la Seine. Contre Demerville, Ciracchi, Aréna et autres prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul Bonaparte, suivi des débats et jugements intervenus sur le pourvoi en cassation des condamnés. Recueilli par des sténographes, Paris, Impr. de la République, An IX. Causes secrètes de l'assassinat commis par le voleur Aréna sur le général Bonaparte, S. l. n. d., 2 p. Jugement rendu par le tribunal criminel du département de la Seine, séant au Palais de Justice, à Paris, qui,... condamne Dominique Demerville,... Joseph Ceracchi,... Joseph Aréna,... et François-Jean-Baptiste Topino-Lebrun,... à la peine de mort, qu'ils subirent aujourd'hui 11 pluviôse an neuf [31 janvier 1801],... Convaincus d'avoir pris part au complot qui a existé le 18 vendémiaire dernier [10 octobre 1800] au théâtre des arts, tendant au meurtre du premier conseil, Paris, impr. Fauvelle, s. d., 28 p. Acte d'accusation dressé par le directeur du jury du département de la Seine contre les nommés Dominique Demerville, ci-devant employé, et actuellement sans état ; Joseph Arena, ex-législateur, maintenant sans profession ; Joseph Diana, notaire italien ; Jean-François-Baptiste Topino-Lebrun, peintre d'histoire ; Madeleine-Charlotte-Claudine-Louise Fumey, fille sans état ; Armand Daiteg, sculpteur et Denis Lavigne, ex négociant, actuellement sans profession, tous prévenus du complot d'assassinat envers la personne du premier consul, au théâtre des arts. (6 nivôse an IX), Paris, impr. de Durand, s. d., 4 p. Condamnation à mort de douze brigands qui étaient venus d'Angleterre en France pour assassiner le premier consul. Détails des crimes commis par eux. Leur projet de mettre Paris à feu et à sang. Noms de ces brigands, auteurs et complices de la machine infernale du trois nivôse. Récit des massacres et des assassinats commis par eux dans les départements de l'Ouest. Tableau des brigandages qu'ils ont exercés sur les routes en pillant les diligences. Détails des cruautés qu'ils exerçaient avec les acquéreurs de domaines nationaux. Principales circonstances de leur procès. Confirmation par la cour de cassation de l'arrêt qui les condamne à mort, Impr. de Bertrand-Pottier, s. d. H L'attentat de la rue Saint-Nicaise, Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 161, juillet 1969, p. 15-19. Procès criminel instruit par le tribunal criminel du département de la Seine contre les nommés Saint-Réjant, Carbon et autres prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul, Paris, floréal an IX. Jugement rendu par le Tribunal criminel du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris qui,... condamne à la peine de mort, François-Jean, dit Carbon, dit le petit François, dit Constant,... Pierre Robinault-St-Réjant, dit Pierrot, dit Soyer ou Sollier, dit Pierre Martin,... convaincus d'avoir coopéré dans le dessein de faciliter l'exécution d'un complot..., tendant au meurtre du premier Consul,... Du 16 germinal an 9 de la République, Paris, impr. Fauvelle, s. d., 56 p. H Lorédan (Jean). La machine infernale de la rue Nicaise (3 nivôse an IX), Paris, Perrin, 1924, VI-283 p. H Sydenham (Michael J.). The crime of 3 nivôse (24 décembre 1800), in Boscher (J. F.), ed. French Government and Society, 1500-1850. Essays in Memory of Alfred Cobban, London; the Athone press of the University of London, 1973, p. 295-320. Bellart (Nicolas-François de), Larrieu, (Martin-Pierre). Plaidoyers du citoyen Bellart pour Adélaïde-Marie Champion de Cicé, et du citoyen Larrieu pour la veuve Gouyon-Beaufort et ses deux filles [accusées de complicité avec les émigrés, après l'attentat de la rue Saint-Nicaise], recueillis par des sténographes, S. l. n. d., 92 p. H Salomé (Karine). L’attentat de la rue Nicaise en 1800 : l’irruption d’une violence inédite ?, Revue d’histoire du XIXe siècle, n° 40, 2010/1, p. 59-75. Dubois (Louis-Nicolas-Pierre-Joseph). Rapports officiels fait au Gouvernement par le Préfet de police de Paris (Dubois) sur la conspiration tramée depuis six mois contre le premier consul Bonaparte et l'explosion de la machine infernale,... 2 fructidor an VIII (-10 nivôse an IX), Paris, impr. de Marchant. H Martel (Arnaud-Louis-Raoul de), Comte. Étude sur l'affaire de la machine infernale du 3 nivôse an IX, par M. A. de M. [Martel], Paris, E. Lachaud, 1870, XV-208 p. Breton de la Martinière, éd. Procès instruit par le Tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés, Paris, Impr. de la République, an IX, 2 vol. Cotterel. Mémoire en cassation pour Jacques Blandiau-Laval et Louis Meneust-Labrousse, ex-officiers Chouans, condamnés à mort en l'an XI, comme fauteurs d'un délit relatif aux troubles des départements de l'Ouest commis en l'an VI. Question d'amnistie. (Signé : Cotterel [1er nivôse an XI]), Paris, Impr. expédition, s. d. Arrêt de la Cour de justice criminelle spéciale, séante à Paris, rendu, toutes les sections assemblées, après un débat de 16 jours et un délibéré de 6 heures, qui déclare Anne-Urbain Bourget... coupable de plusieurs faux dans l'acte de souscription d'un prétendu testament mystique, en date du 28 mai 1809 ; et Jean-François Herbelin... coupable d'avoir aidé et assisté Bourget dans les faits qui ont préparé et facilité lesdits faux. Les reconnaît néanmoins excusables et en conséquence, condamne Bourget en 6 mois et Herbelin en 2 ans d'emprisonnement dans une maison de correction, pour y être employés aux travaux qui leur seront indiqués par le Préfet du département. Acquitte Jean-Frédéric Tonniges de l'accusation intentée contre lui et ordonne sa mise en liberté, Paris, Impr. de la rue de la Colombe, C.-F. Patris, s. d., 8 p. Acte d'accusation et mise en jugement d'Anne-Urbain Bourget, âgé de 56 ans, notaire impérial à Passy, de Jean-Front Herbelin, jeune, âgé de 38 ans, notaire impérial, de Jean-Frédéric Tonniges, âgé de 60 ans, rentier, prévenus d'avoir le dit Bourget, méchamment et dans le dessein de nuire à autrui, commis le crime de faux [testament mystique de Georges Nathanel Tonniges, frère du prévenu] dans l'exercice de ses fonctions de notaire ; Herbelin et Tonniges, d'avoir méchamment...coopéré audit faux, et d'avoir sciemment et dans le dessein du crime, aidé et assisté le dit Bourget dans les faits qui ont préparé et facilité l'exécution du faux ; lesdits faux commis en écritures authentiques et publiques, et d'avoir tous les trois fait usage de la pièce fausse, sachant qu'elle était fausse, [14 juillet 1810], Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 64 p. 1 2 3 4 5 >