Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-4-4 — Consulat et Empire. Procès

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Bouvet de Lozier (Athanase-Hyacinthe de), général. Déclaration faite par Bouvet de Lozier au grand juge, concernant le général Moreau. Déclaration et interrogatoires de Russillion, dit le Gros-Major, contenant des aveux et des révélations importantes (15-23 ventôse), Paris, Impr. de Patris, s. d. [an XII], 4 p. Détails sur le général Moreau et ses derniers momens ; suivis d'une courte notice biographique ; par Paul de Svinine, chargé de l'accompagner sur le continent. On y a joint la proposition faite au Sénat, le 26 avril 1814, par le sénateur comte Lanjuinais, pour la réhabilitation de la mémoire de ce grand homme, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1814, 86 p. Svinin (Pavel Petrovitch). Détails sur le général Moreau et ses derniers momens, suivis d'une courte notice biographique, par Paul de Svinine,... On y a joint la proposition faite au Sénat, le 26 avril 1814, par le sénateur comte Lanjuinais, pour la réhabilitation de la mémoire de ce grand homme, Paris, les marchands de nouveautés, 1814, 86 p; Paris, L. Foucault, 1814, VI-116 p. Bonnet (Louis-Ferdinand). Plaidoyer pour le général Moreau, prononcé devant la Cour de justice criminelle, séante à Paris, Paris, Impr. de Patris, An XII-1804, 174 p. H Daudet (Ernest). L'exil et la mort du général Moreau (I. Moreau et la conspiration de Georges. II. De la prison du Temple aux États-Unis), Revue des Deux Mondes, 5e période, LXXVIIIe année, 47e vol., 15 octobre 1908, p. 833-866; 48e vol, 15 novembre 1908, p. 400-431. Cour de justice criminelle séante à Paris.- Bulletin du procès instruit par la cour de justice criminelle et spéciale contre Georges Moreau et autres. Onzième (-XIIe) séance, Paris, 1804. Moreau (Jean-Victor), général. Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau, des interrogatoires de quelques-uns de ses coaccusés, des procès-verbaux de confrontation et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général, Paris, impr. impériale, prairial an XII, VI-181 p. Breton de La Martinière (Jean-Baptiste-Joseph). Proscription de Moreau, ou Relation fidèle du procès de ce général, notice sur sa vie publique et privée, et sur ses derniers momens, lettres inédites, anecdotes, etc., par M. Breton de La Martinière,... suivie du mémoire justificatif pour le général Moreau, par MM. Bonnet, Bellart et Pérignon, Paris, Mongie jeune, 1814, VII-253 p. H Lansac (M.). Un grand procès politique sous le Premier Empire : Georges Cadoudal et le général Moreau, La Vie judiciaire, 10-16 décembre 1990, p. 9-10. H Pierret (C.-M.). Pichegru, son procès et son suicide, Paris, Impr. de Gaultier-Laguionie, 1825, 52 p. Murat (Joachim). Ordre général du général en chef gouverneur de Paris [Murat]. Découverte d'une conspiration tendante [sic] à la personne du Premier Consul... Débarquement en France de Georges Pichegru et de cinquante brigands. Arrestation du général Moreau..., Paris, impr. de Renaudière fils, s. d., 4 p. Jugement du tribunal criminel et spécial de la Seine, relatif au suicide de l'ex-général Pichegru. Extrait des minutes du tribunal (16 germinal an XII), Paris, Impr. de Patris, s. d., 4 p. Breton de la Martinière, éd. Procès instruit par la Cour de justice criminelle du département de la Seine, séante à Paris, contre Georges Pichegru et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul, Paris, 1804, 8 vol. Guichard (Auguste-Charles). Plaidoyer pour les deux frères Jules et Armand de Polignac, accusés de conspiration, prononcé devant la cour de justice criminelle à Paris, séance du dimanche 14 prairial an XII, par Guichard, avocat en la cour de cassation, S. l. n. d., 36 p. Billecocq (Jean-Baptiste-Louis-Joseph). Plaidoyer de M. Billecocq pour Charles-François de Rivière, accusé de conspiration (14 prairial), Paris, impr. de Patris, s. d., 38 p. < 1 2 3 4 5