Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Plaidoyer de M. Dupin pour "Le Constitutionnel", prononcé à l'audience de la cour royale, 1re et 3e chambres réunies, le 26 novembre 1825, Paris, Baudouin frères, 1825, 151 p. Lamennais (Félicité). Quelques réflexions sur le procès du "Constitutionnel" et du "Courrier", et sur les arrêts rendus à cette occasion par la cour royale ; par M. l'abbé F. de La Mennais, Paris, au bureau du Mémorial catholique, 1825, 45 p. Lettre d'un jésuite de Rome à M. Bellart, conseiller d'État et procureur général près la cour royale de Paris, à l'occasion de son réquisitoire contre "Le Constitutionnel" et "Le Courrier français". Publiée par M. A. S. (Signé : F. K., maître des novices au collège romain), Paris, chez les marchands de nouveautés, 1825. H Desternes (L.), Galland (G.). Paul-Louis Courier. Trois procès [1818-1819], La Nouvelle Revue, nouvelle série, vol. 14, 1er février 1902, p. 321-344. H Barbier (Jules-Claude). Un procès de presse sous la Restauration. Paul-Louis Courier devant la cour d'assises, Le Droit, 24, 25 février 1899. Henry (Lucien). Un procès de presse en 1821 [Paul-Louis Courier], discours prononcé à la rentrée de la conférence des avocats de la Cour d'appel de Paris, 24 novembre 1877, Paris, Cotillon, 1877, 41 p. Mérilhou (Joseph), Broé (Jacques-Nicolas de). Procès complet du "Courrier", accusé de tendance à porter atteinte au respect dû à la religion de l'État ; contenant les plaidoyers de MM. de Broé et Mérilhou, et l'arrêt rendu dans cette affaire. Deuxième édition, Paris, Warée, 1826, 120 p. Broé (Jacques-Nicolas de). Plaidoyer de M. de Broé, avocat général, dans l'affaire du "Courrier", Paris, Warée fils, 1825, 26 p. Mérilhou (Joseph). Analyse du plaidoyer de Me Mérilhou, dans le second procès de tendance intenté au "Courrier français" devant la cour royale de la Seine, réunie en audiences solennelles, les 26 juin et 3 juillet 1824, Paris, Impr. d'Éverat, 1824, 25 p. Mérilhou (Joseph). Plaidoyer de M. Mérilhou, pour "Le Courrier français", prononcé à l'audience de la cour royale, le 28 novembre 1825, Paris, Warée, 1825, 95 p. Bellart (Nicolas-François de). Réquisitoire de M. Bellart, procureur général près la Cour royale de Paris, du 24 mars 1823, contre les journaux "le Courrier français" et "le Pilote". Partie concernant "le Courrier français", suivie des articles inculpés, Paris, impr. de Everat, 1823, 130 p. Kératry (Auguste-Hilarion), comte de, Mérilhou (Joseph). Pièces officielles du procès soutenu par M. Kératry,... et Me Mérilhou,... pour le "Courrier français" ; précédées et suivies de réflexions sur la censure. (4 mars-3 juillet), Paris, A. Dupont, 1827, 140 p. Mérilhou (Joseph). Plaidoyer prononcé par M. Mérilhou, avocat, devant la cour royale de Paris, audiences solennelles (1re et 2e chambres réunies) des 15 et 22 avril 1823, pour le journal "Le Courrier français", poursuivi pour tendance contraire à la paix publique, Paris, Impr. d'Éverat, 1825, 71 p. Crevel (Alexandre). De l'incompétence des tribunaux dans le procès du "Cri des peuples", ou Mémoire sur l'état actuel de notre législation de la presse, soumis à la méditation de MM. les conseillers de la Cour de cassation et de MM. les jurisconsultes, par Alexandre Crevel, pourvu en cassation, Paris, L'Huillier, 1818, 76 p. Procès de l'Eclaireur. Prévention de calomnie envers son Excellence le Ministre de la justice, Bruxelles, Impr. de Vve Lefebvre-Renard, 1829. Rey (Joseph-Philippe-Étienne), Esneaux (Jos.). Mémoire de J. Esneaux, interjetant appel d'un jugement du tribunal de police correctionnelle qui le condamne à trois mois de prison... comme auteur d'une brochure intitulée "Réflexions sur le procès de M. A. C. Scheffer", Paris, Scherff, 1818, 90 p. Decomberousse (Hyacinthe). Réflexions sur le procès de M. J. Esneaux, poursuivi par le ministère public, comme auteur d'une brochure intitulée : "Réflexions sur le procès de M. A. C. Scheffer", aussi poursuivi par le ministère public pour une brochure intitulée : "De l'état de la liberté en France" par F. de Comberousse,..., Paris, Scherff, 1818, 23 p. Lucas (Charles). De l'action de la Charte sur les ouvrages antérieurs à sa promulgation, ou Observations pour MM. Langlois et Lebailly, appelans du jugement du Tribunal correctionnel de Paris, qui les condamne à un an d'emprisonnement et 500 frs d'amende pour avoir vendu des exemplaires de "Faublas" et de "La Pucelle [d'Orléans"], ainsi que "La Guerre des dieux", ouvrages condamnés en 1822 et 1826, Paris, impr. J. Tastu, s. d., 18 p. Dupin (Philippe-Simon, dit Dupin jeune). Liberté de la presse. Plaidoyer de Me Dupin jeune, pour M. Bohain, éditeur gérant du "Figaro", Paris, Impr. de Sétier, 1830, 16 p. Michel (Adolphe). Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la "Gazette constitutionnelle de l'Allier", à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830, Nevers, impr. de Roch fils, 1830, 64 p. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Plaidoyer de M. Hennequin dans le procès de la "Gazette de France", suivi de la réplique, des pièces justificatives et du jugement, Paris, J.-J. Blaise, 1828, 83 p. Procès de "La Gazette des Tribunaux" au sujet de l'article sur les arrestations arbitraires, rédigé par M. Isambert, avocat à la Cour de cassation, Paris, Impr. Anthelme Boucher, 1826, 48 p. Débats du procès intenté à Me Isambert,... à la "Gazette des tribunaux", à "l'Écho du soir", et au "Journal du commerce", au sujet des arrestations arbitraires. Deuxième partie. Cour royale de Paris, Paris, Impr. de H. Balzac, mars 1827. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Réplique de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert ; prononcée à l'audience de la cour royale du mardi 27 mars 1827 ; recueillie par les sténographes de la "Gazette des tribunaux", Paris, Impr. d'A. Boucher, 1827, 19 p.