Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-5-2-3 — Restauration. Procès de presse et d'opinion
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Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Plaidoyer de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert, prononcé devant la cour royale de Paris, 1re et 5e chambres réunies, sous la présidence de M. le baron Séguier, à l'audience du 13 mars ; recueilli par les sténographes, Paris, P. Ledoux, 18 mars 1827, 56 p; Paris, Impr. de H. Balzac, 1827, 63 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). La liberté individuelle, ou plaidoyer et réplique prononcés par Me Dupin aîné, avocat, aux audiences des 5 et 9 décembre 1826, dans la cause de Me Isambert, Paris, Baudouin frères, 1826, IV-66 p.
Crémieux (Adolphe-Isaac-Moïse). Consultation délibérée en faveur de Me Isambert, avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation [15 février 1827], Nismes, impr. P. Durand-Belle, 1827, 26 p.
Vivien (Alexandre-François-Auguste). Consultation pour Me Isambert [après le jugement du Tribunal de police correctionnelle du 23 décembre 1826 le condamnant pour son article publié dans la "Gazette des tribunaux" et intitulé "Des arrestations arbitraires", 31 décembre 1826], Paris, impr. A. Coniam, s. d., 18 p.
Des arrestations arbitraires ou débats du procès intenté à Me Isambert,... et à la "Gazette des tribunaux au Journal du commerce" et à l'"Écho du soir", Paris, Baudouin, 1826.
Berville (Saint-Albin). Consultation de Me Berville (au sujet d'un article de Me Isambert avocat à la cour de cassation, intitulé "Des arrestations arbitraires sur la voie publique"), Paris, impr. de A. Boucher, s. d., 27 p.
Daviel (Alfred). De la résistance passive,... Procès du "Journal de Rouen", Rouen, au bureau du journal, 1829, IV-27 p.
Liberté de la presse. Procès de M. Bertin aîné, gérant responsable du "Journal des Débats" accusé d'offense à la personne du Roi et d'attaque contre la dignité royale, contenant le rapport de M. le conseiller Déhérain, le plaidoyer et la réplique de M. Dupin aîné, le réquisitoire de M. Bérard-d'Esglajeux, le discours de M. Bertin aîné et l'arrêt de la Cour royale...Audience du 24 décembre 1829, Paris, Le Normant fils, impr., 1829, 58 p.
Liberté de la presse. Procès de M. Bertin aîné, gérant responsable du "Journal des Débats" accusé d'offense à la personne du Roi et d'attaque contre son autorité constitutionnelle. Contenant le réquisitoire de M. Levavasseur, le plaidoyer de M. Dupin et le jugement, extrait de La Gazette des Tribunaux, 27 août 1829, Paris, Impr. de Pihan-Delaforest, s. d., 24 p.
Procès du "Journal du Commerce" devant la Chambre des députés, Paris, A la Librairie de l'Industrie, 1826.
Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Plaidoyer de Me Hennequin, dans l'affaire de "L'Étoile", devant le tribunal de 1re instance (6e chambre), suivi de pièces justificatives, Paris, Méquignon-Havard, 1826, 46 p.
Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Affaire de "l'Évangile". Réponse au réquisitoire de M. l'avocat du roi. [19 septembre 1826]), Paris, Impr. de A. Boucher, s. d., 8 p.
Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Défense de "L'Évangile". Observations présentées à l'audience du 12 septembre 1826, Paris, Touquet, 1826, 12 p.
Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Mémoire à consulter, présenté à tous les juris-consultes, publicistes et théologiens français, par l'ex-colonel Touquet, libraire, appelant d'un jugement rendu, dans l'affaire de "l'Évangile", par le tribunal correctionnel de Paris, Paris, au Palais de Justice, galerie des prisonniers, 1826, 18 p.
Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Procès de "L'Évangile" (partie morale et historique). Première partie, Paris, Touquet, 1826, 150 p; 2e éd., 1826, 160 p; 3e éd., 1826, 160 p.
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Brégeon de Lavergnée (Jacques). Les procès de La Mennais, Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome XIX, 1956, p. 101-125.
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Jeanningros (Georges). Le procès de Lamennais, discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près de la Cour d'appel de Paris, le 5 décembre 1903, Le Droit, 7-8 décembre 1903; Gazette des tribunaux, 7-8 décembre 1903.
Procès de M. l'abbé F. de Lamennais, Paris, au bureau du Mémorial catholique, 1826.
Procès de M. l'abbé F. de Lamennais...suivi des pièces justificatives et des passages incriminés, Paris, Touquet et Cie, 1826.
Du Plessis de Grenédan (Louis). Procès de M. l'abbé F. de La Mennais, avant-propos de M. le comte O'Mahony, plaidoyer de Berryer fils, réflexions de l'attaque dirigée contre M. l'abbé F. La Mennais par M. Du Plessis de Grenédan..., Paris, bureau du Mémorial catholique, 1826, 62 p.
Blanchet. Plaidoyer de M. Blanchet, pour M. Foulon, dans l'affaire de la souscription nationale, Paris, Impr. de Plassan, s. d., 15 p.
Affaire de la souscription nationale. Défense pour M. Foulon, éditeur des "Lettres normandes", prononcée le 30 janvier 1821, devant la cour d'assises d'Orléans, par M. Lefebvre-Duruflé, Paris, Impr. de Fain, 1821, 58 p.
Madier de Montjau (Joseph-Paulin). Plaidoyer et réplique de M. Madier de Montjau fils ; précédés d'un avant-propos et de l'écrit intitulé : "Madier de Montjau père aux juges de son fils" ; et suivies des conclusions et de l'arrêt. (30 novembre), Paris, Dalibon, 1820, VIII-111 p.
Pièces et documents relatifs au procès de M. Madier de Montjau ; contenant sa correspondance avec Leurs Excellences MM. de Serre et Siméon ; ses rapports sur les assises du Gard et de Vaucluse ; des réflexions sur deux discours de MM. de Serre et Siméon ; des extraits de l'interrogatoire subi le 9 juin par M. Madier ; de nouvelles preuves de l'impartialité de la censure à son égard, etc. (18 novembre), Paris, Dalibon, novembre 1820, 106 p.