Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-6-4 — Monarchie de Juillet. Procès de presse
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Marat et son éditeur Constant Hilbey devant la cour d'assises. Relation du procès (9 janvier), accompagnée de notes, et suivie de nouveaux extraits de "l'Ami du peuple", Paris, chez tous les libraires, février 1847.
Brière (Émile). Procès et acquittement du "Journal de Rouen" devant la Cour d'assises de la Seine-Inférieure, le 17 août 1836, Rouen, au bureau du Journal, 1836, 53 p.
Rouland (Gustave), Davenay (Selme), Favre (Jules-Gabriel-Claude). Procès du "Journal de l'Eure" devant la cour d'assises d'Évreux, le 13 décembre 1841. Réquisitoire de M. le premier avocat général. Plaidoyer de MM. Jules Favre et Saudbreuil, défenseurs. Acquittement, Évreux, Impr. de Du Breuil, 1841, VIII-34 p.
Procès du "Journal de la Normandie", jugé à la cour d'assises du Calvados le 5 décembre 1831, Caen, Impr. Lecrène, 1831, 80 p.
Affaire de presse. Procès du "Journal du Cher". (9 octobre), Bourges, Impr. de Jollet-Souchois, octobre 1847.
H
Marq (Paul). La liberté de la presse en procès au XIXe siècle : l’exemple du Journal du Loiret en 1838, Société d’émulation de l’arrondissement de Montargis. Bulletin trimestriel de ses travaux, 2004, n° 127, p. 17-20.
Ledru-Rollin (Alexandre-Auguste Ledru, dit). Cour des pairs. Plaidoirie de Me Ledru-Rollin pour M. Dupoty, rédacteur en chef du "Journal du peuple". (11 décembre). Paris, Impr. de Lange Lévy, 1841, 20 p.
H
Duval (André). Le procès de l'Avenir, Mémoire dominicaine, 1997, n° 10, p. 77-90.
Procès de "L'Avenir", Paris, Agence générale pour la défense de la religion catholique, 1831, 116 p.
Lamennais (Félicité). Procès de l'Avenir, Paris, Agence générale pour la défense de la religion catholique, 1831, 116 p.
Conclusions du ministère public dans le procès de l'"Echo de Rouen" contre M. Senard [dont la plaidoirie aux assises en faveur du "Journal de Rouen" était jugée diffamatoire par l'"Echo"] Rouen, impr. N. Périaux, 1836, 12 p.
Procès de "L'Écho du Nord" et du "Libéral" devant les Assises de Douai, novembre 1835, Lille, Impr. Leleux, 1835.
Procès de "L'Évangile du peuple", Paris, P. Delavigne, 1841.
Soubiranne (François). Du dernier procès de l'"Indiscret", Paris, Impr. de A. Belin, 1836, 20 p.
Procès de "L'Indépendant" devant les assises des Pyrénées-Orientales, mars 1847, Perpignan, Impr. de Jean-baptiste Alzine, 1847.
Procès de "La Bible de la liberté" [de l'abbé Alphonse-Louis Constant], recueilli à l'audience par Jules Thomas, P. Pilout, 1841.
Procès complet de "La France". Audience du 24 avril 1841, Paris, Aug. Le Gallois, 1841, 36 p.
Procès des Lettres attribuées par le journal "La France" au roi Louis-Philippe. Cour d'assises de la Seine, 24 avril, Paris, Dufay, 1841.
Johanet (Auguste). Procès réunis de "La France" et de la "Gazette de France" recueillis et mis en ordre par un avocat de la Cour royale de Paris. Affaire des lettres. Audience de la Cour d'assises de la Seine des 24 avril et 21 mai 1841, Paris, T. Pitrat, 1841, 67 p.
Johanet (Auguste). Histoire du procès de "la France", Paris, aux bureaux du journal la France, 1841, 48 p.
Johanet (Auguste). Histoire des deux procès intentés au journal "la France" (9 novembre), à l'occasion du récit de la rentrée de Louis XIV dans Paris et du voyage de M. le duc de Nemours à Londres. Paris, au bureau du journal la France, 1843.
Procès du journal "La France". Audience du 24 avril 1841, Paris, chez Th. Pitrat, 1841.
Procès de "La Gazette de Bretagne" devant la Cour d'assises de Rennes, le 23 mai 1831, Rennes, chez Mme Vve Front, 1831.
Mandaroux-Vertamy (Jean-Baptiste-Julien). À la Cour de cassation, chambre criminelle. Mémoire pour le sieur Aubry-Foucault, gérant... du journal la "Gazette de France" et le sieur Cuchet, imprimeur demandeurs en annulation d'un arrêt de la Chambre des mises en accusation de la cour royale de Paris, du 9 octobre 1832, Paris, impr. de Decourchant, s. d., 13 p.