Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-6-4 — Monarchie de Juillet. Procès de presse

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Parfait (Noël). Première Philippique au Roi, par N. Parfait. Précédée d'une nouvelle préface et suivie du procès... 2e édition, Paris, tous les libraires, 1833, 48 p. Degeorge (Frédéric). Première publication du "Populaire". Procès du "Propagateur du Pas-de-Calais", journal républicain, acquitté par la cour d'assises de Saint-Omer, contenant la défense complète du citoyen Degeorge et la plaidoirie de Me Ledru, Paris, au bureau du journal, 1833, 40 p. Procès du "Progressif Cauchois". Cour d'assises de la Seine-Inférieure. Audience du 22 août 1843, Fécamp, Impr. I. Wasselin, 1843, 15 p. Cour d'assises de Saint-Omer. Présidence de M. de Warenghein. Audience du 17 août 1836. Affaire du "Progrès", Arras, Impr. de J. Degeorge, s. d. Ledru (Charles). Procès du "Propagateur du Pas-de-Calais", journal républicain, acquitté par la cour d'assises de Saint-Omer. Contenant la défense complète du citoyen Degeorge et la plaidoirie de Me Ledru, Paris, au bureau du journal, 1833, 40 p. Deuxième et troisième procès du Journal républicain "Le Propagateur du Pas-de-Calais", acquitté à l'unanimité par la Cour d'assises de Saint-Omer, Paris, aux bureaux du "Populaire" (10 et 12 décembre 1833), 1834, 50 p. Ledru (Charles). Cour d'assises du Pas-de-Calais. Procès du "Propagateur". Audience du 24 août 1833. Présidence de M. Delpouve, Arras, Impr. de J. Degeorge, 1833, 28 p. Procès du "Précurseur". Plaidoyer de M. Odilon Barrot, membre de la Chambre des députés. Défense de M. Anselme Petetin, rédacteur en chef du Précurseur. Justification de M. de Cormenin, membre de la Chambre des députés, Lyon, au bureau du Précurseur, 1832, 79 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude), Petetin (Anselme). 6e procès du "Précurseur". Plaidoyer de M. Jules Favre. Défense de M. Anselme Petetin, Lyon, au bureau du Précurseur, 25 mars 1833, 26 p. Fontaine (avocat). Plaidoyer de Me Fontaine pour la "Quotidienne", dans l'affaire des troubles du 18 octobre, Paris, impr. de Decourchant, 1830, 34 p. Lostanges (comte de). Note soumise à MM. les jurés, relativement au procès de "la Quotidienne". 5 avril 1836, Paris, Impr. de E. Proux, s. d. H Baumgarten (Raymond). Le procès de la "Quotidienne" et du vicomte Donnadieu [1837, légitimiste], La Vie judiciaire, 1956, n° 509, 9-14 janvier, p. 6-7. H Vauthier (G.). Un procès de presse en 1837, le général Donnadieu, La Révolution de 1848 et les révolutions du XIXe siècle, 1830-1848-1870. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 17, 1920-1921, p. 309-319. Cazalès (Edmond de). Procès de la "Revue européenne" : discours prononcé par M. de Cazalès devant la cour d'assises de la Seine, le 31 mars 1832, Paris, au bureau de la "Revue européenne", 1832, 16 p. Procès du "Réformateur". Cour d'assises de la Seine. Audience du 27 octobre 1835, Paris, s. d. Procès de M. Benoist, devant la cour d'assises de la Seine. Audience du 20 septembre, Paris, rue Louis-le-Grand, n° 25, octobre 1831, 20 p. Desjardins (G.), rédacteur en chef du "Tribun du peuple". Discours du citoyen G. Desjardins sur la misère du peuple, prononcé à l'audience de la cour d'assises du 22 février, dans l'affaire de la Société des amis du peuple, Paris, impr. de A. Mie, 1833, 24 p. Procès du "Vigilant" (4 décembre 1833). Discours de M. de Cormenin en faveur de la presse patriote, Versailles, Impr. de Marlin, 1833, 23 p. Procès de T. Thoré, auteur de la brochure intitulée : "La Vérité sur le parti démocratique", Paris, bureau du Journal du Peuple, 1841. Quatrième procès de "l'Émancipateur" et premier procès de la "Gazette de Flandre et d'Artois". (18-19 avril), Lille, Vanackère père, 1836.