Expositions

Droit

Histoire de la justice de l'Ancien Régime à nos jours

3. La justice en révolution

Plan du chapitre

Au nom du Peuple

La Révolution bouleverse la raison de l’organisation judiciaire qui, désormais au service du peuple, expérimente une conciliation judiciaire qu’occulte souvent le souvenir de la Terreur.

Les droits judiciaires du citoyen

Une nouvelle justice se construit dès 1789, dans laquelle le citoyen trouve toute sa place. Gratuite, elle est renforcée par la proclamation des droits de l’Homme et par le principe de légalité. L’institution du jury en 1791 conforte cet attachement à une justice populaire qui n’interprète pas la loi.
La République, proclamée l’année suivante, lui donne une autre dimension avec les débuts de la Terreur et la mise en place d’une justice d’exception implacable envers les ennemis du peuple que la guerre a apportées.

Les tribunaux révolutionnaires

L’œuvre des tribunaux révolutionnaires s’attache à l’arbitrage en matière familiale et à la conciliation des conflits. Ces principes sont mis en œuvre dans de nouvelles juridictions où siège un personnel judiciaire élu. Les justiciables sont représentés non plus par des avocats, supprimés, mais par des défenseurs officieux.
Le jugement de proximité, tout en allégeant les coûts, accélère singulièrement le travail des instances et réduit le nombre des procès pour se consacrer à une justice de paix favorable aux intérêts du citoyen.