Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-5-2-4 — Restauration. Divers

34 résultats

H Pame (Stella). Cyrille Bissette. Un martyr de la liberté, Fort-de-France, Éditions Désormeaux, 1999, 285 p. Pièces fondamentales de l'arrêt rendu par la cour des Pairs le 3 août 1826, Paris, Impr. de Guiraudet, 1826. Procès de Fils de l'homme, avec la défense en vers prononcée à l'audience du 29 juillet 1829 par Barthélémy, Paris, A.-J. Denain, 1829, 78 p. Procès relatif aux événemens du vingt mars. Arrêt d'accusation, Grenoble, Barnel Impr., 1821, 16 p. H Procès politiques de la Restauration, Gazette des tribunaux, 15, 18, 19 mars, 9, 15 mai, 14 et 17 juin 1840. Robert (Jean-Baptiste-Magloire). Réponse à un fragment du discours qu'a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la police générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815 ; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première, Paris, Impr. de C.-F. Patris, 1816, 56 p. H Roquette-Buisson (comte de). Un procès politique sous la Restauration. L'affaire des transfuges sous la Restauration [assises de Toulouse, 1824], Revue politique et parlementaire, 24e année, 1917, tome XCIII, octobre-décembre, p. 223-238, 368-375; 25e année, tome XCIV, janvier-mars, p. 66-82. H Skuy (David). Assassination, politics and miracles : France and the royalist reaction of 1820, Montréal, MacGill-Queen's University Press, 2003, 312 p. Trolong-Durumain (Charles-Guillaume-Jean-Marie de). Supplique respectueuse au Roi, de Charles-Guillaume-Jean-Marie de Trolong-Durumain, l'un des premiers pages de S. M. Louis XVI, capitaine au Régiment Dauphin-Dragon,... ayant fait sous les glorieux étendards des lis, toutes les campagnes de la Révolution, en l'armée de Condé,... fils du Comte Durumain, chevalier de Saint-Louis, horriblement massacré, en 1791 en son château... [pour protester contre sa condamnation à mort par contumace, le 23 octobre 1819, ainsi que son fils et Topin, comme coupables du meurtre de Caer, maire de Pommérit Jaudy, Côtes-du-Nord, fidèle de Napoléon, durant les cent jours, S. l. n. d., 15 p. H Dauphin (Noëlle). La loi d’amnistie du 2 janvier 1816 : volonté d’apaisement, mémoire de violence, in Caron (Jean-Claude), Chauvaud (Frédéric), Fureix (Emmanuel), Luc (Jean-Noël) (dir.). Entre violence et conciliation : la résolution des conflits socio-politiques en Europe au XIXe siècle. Actes du Colloque, Université de Paris-XII Val-de-Marne et Paris IV-Sorbonne, 25-27 janvier 2007, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, p. 309-324. < 1 2