Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-4-10-2-6-1 — Témoignage. Études générales

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Anglès (Félix). Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Wallon, ayant pour objet de modifier les articles 33, 75, 156, 269, 317 et 332 du Code d'instruction criminelle, par M. Félix Anglès,... (11 juin 1891), Paris, Impr. de F. Mouillot, s. d., 3 p. Aubé (Bernard-F.). Les déclarations de la personne en procédure pénale. Étude comparée des droits français et canadien, thèse de doctorat, Sciences criminelles, Poitiers, 1993, dact., II-261 f°. Ballot (Charles). De l'audition des témoins devant les chambres d'appels correctionnels, Le Droit, 30, 31 décembre 1875. Bertone (Alain), Mélen (Marc), Py (Jacques), Somat (Alain). Témoins sous influences. Recherches de psychologie sociale et cognitive, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 1995, 255 p. Bouloc (Bernard). Le témoin, le témoin assisté, le mis en examen, in La Procédure pénale française aujourd'hui, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 127e année, 2003, n° 4, p. 649-658. Bourra (Jean-Philippe). Le témoignage en matière pénale au regard du droit européen des droits de l'homme, mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges, 1999, dact., 79 f°. Bozzoni (Lisa). La responsabilité pénale du témoin, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 1999, dact., 55 f°. Brégeault (Julien). Audition en matière criminelle des témoins résidant en pays étranger, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 2, 1878, p. 374-379, 479-494. Cambe (Hippolyte). Rapport... (Article 80 du Code d'instruction criminelle), par M. Cambe,... (28 mars 1893), Paris : Motteroz, 1893, 8 p. Cazin (A.). Étude médico-légale sur la valeur du témoignage du vieillard, thèse de médecine, Nancy, 1906, 175 p. Chadefaux (Pierre). De l'éducation des témoins, La Vie judiciaire, 1952, n° 312, 31 mars-5 avril, p. 1 et 3. Chambon (Pierre). Le juge d'instruction peut-il entendre comme témoin la personne désignée en qualité d'inculpée dans le réquisitoire introductif ?, Semaine juridique, 1953, I, n° 1075. Chesney (Fernand). Du témoignage des parents aux alliés du prévenu en matière criminelle, Revue critique de législation et de jurisprudence, 40e année, nouvelle série, tome XX, 1891, p. 534-548. Colombini (Albert). La crise du témoignage et l'article 365 nouveau du Code pénal (Loi du 28 juillet 1949), Lois Nouvelles. I. Législation commentée, 69e année, 1950, p. 28-33. Curetti (Virna). L'article 10 du code civil et ses applications en procédure pénale, mémoire de D.E.A., Droit privé, Aix-Marseille 3, 1996, dact., 177 f°. De la comparution des juges d'instruction comme témoins, Gazette des tribunaux, 21-22 juillet 1890. David (André). Du témoignage devant la justice répressive, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1902, 250 p. Delazzari (Cécile). Le statut du témoin en procédure pénale, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences pénales, Paris 2, 2003, dact., 97 f°. Depasse (Kathelyn). L'obligation de témoigner, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Bordeaux 4, 2004, dact., 89 f°. Desavoye (P.). Le témoignage, source d'erreurs judiciaires, Mémoires de l'Académie des sciences, des lettres et des arts d'Amiens, tome LVIII, 1911, p. 163-199. Destre (Marie-Françoise). Le témoin en droit pénal, thèse de doctorat, Droit pénal, Aix-Marseille 3, 1997, dact., 378 f°. H Deveza (Céline). La parole féminine et la justice. Femmes victimes, femmes témoins dans les dossiers d’assises de Seine-et-Marne, 1890-1900, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 2005, dact. Dulong (Renaud). Le témoin oculaire : les conditions sociales de l'attestation personnelle, Paris, Éd. de l'EHESS, 1998, 237 p. Aberkane (Hassen). Les sanctions relatives au témoignage, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1959, n° 1, p. 1-27. 1 2 3 >