Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

6 — Criminalité

6737 résultats

Jaquet (Michel). Ce que je crois savoir sur la commission d'indemnisation des victimes d'infractions (CVI), Gazette du Palais, 16 janvier 1999, p. 96-100. Jean (Jean-Paul). Délinquance économique et financière : un domaine de recherche en reconstruction, Cahiers de la sécurité intérieure, n° 46, 4e trimestre 2001, p. 119-128. Jarry (Aldo). La délinquance itinérante mythe ou réalité ? Aspects sociologiques et juridiques, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 2002, dact., 489 f°. Jaspard (Maryse), Rown (Élizabeth), Condon (Stéphanie). [et al.]. Les violences envers les femmes en France : une enquête nationale, Paris, Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle, la Documentation française, 2003, 370 p. Jaurès (Jean). Proposition de loi tendant à l'abrogation des articles 226 et 227 du Code pénal, présentée par MM. Millerand et Jaurès,... (22 juin 1893), Paris, Motteroz, 1893, 2 p. Contant (Cédric). La castration chimique des délinquants sexuels, mémoire de D.E.S.S., Droit de la santé, Bordeaux 4, 1998, dact., 129 f°. Jaworski (Véronique). Abandon pécuniaire de famille et coparentalité. De l'importance des valeurs protégées par la loi pénale, Semaine juridique, 2004, n° 3, Etude, 102. Jean (capitaine), Vincens (capitaine), Mion (capitaine). La drogue, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 4e trimestre 1969, n° 82, p. 37-60. H Jean (Gérard). L'énorme et tumultueuse affaire des fraudes alimentaires de Limoux [Aude] au début du XXe siècle, Mémoires de l'Académie des arts et sciences de Carcassonne, 2002-2003, 5e série, tome 9, p. 209-215. Jean (Jean-Paul). La toxicomanie entre santé publique et ordre public : formation continue des magistrats du 20 au 24 mars 1995, Paris, École nationale de la magistrature, 1995, pag. multiple. Jean-Pierre (Thierry), Méritens (Patrice). Crime et blanchiment, Paris, Fixot, 1993, 217 p. H Jeanclos (Yves) (dir.). La représentation du pénal dans le roman policier du XIXe siècle à nos jours, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 7, juin 2002, 157 p. H Jeanclos (Yves) (dir.). Le crime de faux et sa répression en France du XVIème siècle à nos jours, actes des séminaires d'histoire du droit pénal, 1997-1998, Strasbourg, organisés par l'Université Robert Schuman, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, Strasbourg, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, Dimensions historiques du droit européen, n°3, 1998, 305 p. Jeunes sans foi ni loi ? Retour sur la délinquance des mineurs, Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 42, 4e trimestre 2000, 295 p. H Jeanclos (Yves) (dir.). Les crimes et délits contre l'État dans le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 6, juin 2001, 253 p. H Jeanclos (Yves) (dir.). Les délinquances urbaines en France du XVIe siècle à nos jours, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 8, septembre 2003, 458 p. H Jeanclos (Yves) (dir.). Les délits de nature corporelle et sexuelle en France et en Europe, du XVIe siècle à nos jours. Actes des séminaires d'histoire du droit pénal, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 2, juin 1997, 287 p. H Jeanclos (Yves). La nuit pénale en France : éléments d'analyse historique, in Le Temps et le droit, colloque, Centre de recherches sur la Protection Juridique de la personne, Université de Franche-Comté, 24 novembre 2000, éd. par Anne Guineret-Brobbel Dorsman, Besançon, Presses universitaires Franc-Comtoises, 2003, p. 63-84. H Jeanclos (Yves). La récidive, une pratique pénale en France du XVIe au XIXe siècle, in Laperou-Schneider (dir.). Le nouveau droit de la récidive, actes du colloque du 25 janvier 2007, Université de Franche-Comté, Paris, L'Harmattan, 2008, p. 17-41. Jeandidier (Wilfrid). Droit pénal des affaires, Paris, Dalloz, 1991, XIV-474 p; 2e éd., 1996, 497 p; 3e éd., 1998, 576 p; 4e éd., 589 p; 5e éd., 2003, VIII-641 p. Jeandidier (Wilfrid). Du délit de corruption et des défauts qui l'affectent, Semaine juridique, 2002, n° 39, Etude, 166. Jeandidier (Wilfrid). La protection pénale des animaux, in Mélanges offerts à Albert Chavanne. Droit pénal et propriété industrielle, Paris, Litec, 1990, p. 81-93. Jeandidier (Wilfrid). Le droit pénal de la banqueroute ou les avatars de la dépénalisation, in Où en est la dépénalisation dans la vie des affaires ? Colloque de La Baule, 15 et 16 juin 2001, Association Droit et commerce, Paris, Revue de jurisprudence commerciale, 2001, n° 11, p. 131-147. Lagasse (Louis). Proposition de loi sur la police de la chasse (3 décembre 1906), Paris, impr. de Motteroz et Martinet, s. d., 4 p.