Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
6 — Criminalité
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Donzelot (Jacques), Wyvekens (Anne). La politique judiciaire de la ville : de la prévention au traitement, les groupes locaux de traitement de la délinquance, Centre d'étude des politiques sociales (Bédoin), Paris, Mission de recherche Droit et justice, 1998, 113 p.
Donzelot (Jacques), Wyvekens (Anne). Les groupes locaux de traitement de la délinquance (GTLD), Cahiers de la sécurité intérieure, n° 3, 32e trimestre 1998, p. 149-174.
Donzelot (Jacques). La nouvelle question urbaine, Cahiers français, n° 308, mai-juin 2002, p. 43-49.
Dormiola (Carole). Les politiques de prévention de la délinquance, mémoire de D.E.A., Sciences politiques, Toulouse 1, 2002, dact., 118-30 f°.
Dornier (Marcel). De l'homicide conjugal, thèse de médecine, Lyon ; Paris, A. Storck, 1904, 106 p.
H
Doron (Claude-Olivier). D'une victime à l'autre : le problème de la pédophilie de l'affaire Dutroux à l'affaire d'Outreau, in Blanchard (Véronique), Revenin (Régis), Yvorel (Jean-Jacques) (dir.). Les jeunes et la sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXe-XXIe siècle), Autrement, n° 262, mars 2010, p. 265-279.
Dorvaux (Geneviève). Dignité de la victime et dignité du délinquant : l'apport de la loi du 8 février 1995, in Éthique, droit et dignité de la personne. Mélanges Christian Bolze, Paris, Économica, 1999, p. 397-408.
H
Dreyfus (Sophie). Généalogie du délit politique, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne Paris, LGDJ, 2009, XV-492 p.
Bepard (A.), député de l'Ain. Le vagabondage en France, in A. Lacassagne, Vacher l'éventreur, Lyon, 1899, p. 152-166.
Doublet (G.). Du crime de fausse monnaie, Revue pratique de droit français, tome 30, 1870, 2e semestre, p. 5-65.
Burdin de Péronne. De la diffamation des fonctionnaires publics. Le pouvoir judiciaire et la presse, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1895, Amiens, Imprimerie du Progrès de la Somme, 1895, 46 p.
Doublier (Roger). Réflexions sur le délit d'outrage public à la pudeur, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1971, n° 1, p. 27-57.
Douce de Résigny. Essai sur les moyens d'arriver à l'extinction de la mendicité en France, avec les ressources actuelles de la charité, Paris, chez tous les libraires, 1852, 48 p.
Doucet (Pierre-Louis). Examen d'un projet de loi sur la contrefaçon : rapport adopté par l'Assemblée générale du 20 janvier 1994 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris ; présenté au nom de la Commission juridique ; par M. Pierre-Louis Doucet, Paris, Chambre de commerce et d'industrie, 1994, 16 p.
Douezan (Anne). Le suivi médical des délinquants sexuels, mémoire de D.E.S.S., Droit de la santé, Bordeaux 4, 1998, dact., 103 f°.
Dourlen-Rollier (Anne-Marie). L'avortement à Paris et dans le département de la Seine, enquête de sociologie criminelle, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1962, dact., 148 f°.
Dourlen-Rollier (Anne-Marie). La vérité sur l'avortement, deux enquêtes inédites, Paris, Maloine, 1963, 247 p.
Béquet (Paul). L'infraction de contrebande terrestre. Étude de droit pénal spécial douanier, thèse de doctorat, Droit, 1957 ; Paris, Librairies techniques, 1959, 312 p.
H
Doursenaud (Charles). Les contrebandiers de Plougrescant suivi de Tribulations des douaniers dans les Côtes-du-Nord, Plougrescant, Éd. Fou de bassan, 2008, 203 p.
Dovoedo (Justin). L'attentat de la rue Marbeuf (lecture d'une réécriture), mémoire de D.E.S.S., Communication politique et sociale, Paris 1, 1983, dact.
Dralet. Traité des délits, des peines et des procédures en matière d'eaux et de forêts, Paris, Arthus-Bertrand, 1807, XXXII-304 p; 2e éd., Paris, Demonville, 1810, XXXVIII-295 p; 3e éd., Toulouse, A. Manavit, 1818, LIX-367 p; 4e éd., Paris, A. Bertrand, 1834, XL-336 p.
H
Drand (Céline), Klein (Frank), Maadi (Yasmina). Les marques corporelles infligées aux victimes : qualification pénale et répression du XVIe siècle au N.C.P., in Jeanclos (Yves) (dir.). Les atteintes corporelles causées à la victime et imposées au condamné en France du XVIe siècle à nos jours. Actes des séminaires d'histoire du droit pénal, 1998-1999, Strasbourg, Université Robert Schuman, 1999, p. 85-112.
H
Burgaud (Emmanuelle). La falsification des vins par la coloration artificielle et la circulaire du 18 octobre 1876, in Le vin à travers les âges. Produit de qualité, agent économique, Communications des premières journées de l'Institut des sciences de la vigne et du vin, Villenave-d'Ornon, Gironde, 2000 Bordedaux, Ed. Féret, 2001, p. 93-103.
H
Estève (Christian). Histoire d'un leveur du Nord-Cantal : François Chabrier (1816 - ? ), Champs-sur-Tarentaine, chez l'auteur, 2007, 500 p.