Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

7703 résultats

Fradet (Elise). Les répressions des violences commises par les détenus dans les établissements pénitentiaires, thèse de doctorat, droit, Poitiers, 2001, dact., 447 f°. H Fradin (Marie). Le chagrin et pas de pitié, Paris, Flammarion, 1980, 220 p. Fragassi (Didier). La peine et sa logique, thèse de doctorat, Droit privé, Paris 2, 1986, dact., 259 f°. H Frages (Éric). Penser la réforme pénitentiaire avec Michel Foucault. Apports et limites à une sociologie politique de la loi du 18 janvier 1994, Raisons politiques, n° 25, février 2007, p. 101-125. Frais de transfèrements des prisonniers civils et frais de comparution en justice des militaires de la gendarmerie cités comme témoins devant les tribunaux civils, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1909, 83 p. Fraissaingea (Louis). Exposer les principes généraux sur les excuses légales, les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes, et montrer comment on calcule la peine en cas de concours de ces diverses causes d'atténuation ou d'aggravation, Paris, A. Rousseau, 1891, 14 p. Fraisse (Dr.). Prisons et détenus, Paris, J.-B. Baillière, 1870, 32 p. Francatel (Laurent). La question de l'Islam dans l'institution pénitentiaire, mémoire de D.E.A., Sciences administratives, Droit et politique, Amiens, 2002, dact., 105 f° + annexes. France. Administration pénitentiaire. Exposition internationale de Saint-Louis (États-Unis). Section des enfants soumis à l'éducation pénitentiaire, groupe 139. Catalogue des sujets, documents et objets présentés. Monographies, Melun, Impr. administrative, 1904, 88 p. France. Administration pénitentiaire. Les pupilles de l'administration pénitentiaire aux armées. Quatrième et cinquième années de guerre, 1er août 1917-31 août 1919. Rapport de M. Dautresme, Melun, Impr. administrative, 1919, 96 p. France. Administration pénitentiaire. Ministère de la Justice. Direction de l'administration pénitentiaire, Etude sur le travail pénal, Melun, Imprimerie administrative, s. d., 43 p. France. Administration pénitentiaire. Plans des établissements pénitentiaires de France dressés par ordre du Ministère de l'Intérieur, Melun, Impr. administrative, 1895, 106 plans. France. Administration pénitentiaire. Règlement pour les institutions publiques d'éducation surveillée, maisons d'éducation surveillée, écoles de réforme et écoles de préservation affectées aux pupilles, Melun, Impr. administrative, 1935, 34 p. France. Administration pénitentiaire. Renseignements divers concernant les établissements pénitentiaires et la répartition des détenus : renseignements concernant les établissements d'éducation surveillée, Melun, Impr. administrative, 1937, 103 p. France. Administration pénitentiaire. Renseignements pratiques sur les institutions publiques d'éducation corrective, Melun, Impr. administrative, 1932, 8 p. France. Administration pénitentiaire. Œuvres autorisées à recevoir des mineurs en application de la loi du 22 juillet 1912, Melun, Impr. administrative, 1936, 16 p. France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisation. Centre national des études et recherches pénitentiaires. Le travail en prison, Paris, Ministère de la Justice, 1983, 88 p. France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisation. La lutte contre l'illettrisme en prison : enquête exploratoire conduite dans cinq établissements, mai 1988, Paris, 1989, 91 f°. France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisation. Les activités physiques et sportives en milieu carcéral, Paris, 1987, 192 p. France. Ministère de l'Intérieur. Administration pénitentiaire. Note sur l'organisation du travail dans les colonies et maisons pénitentiaires de jeunes détenus des deux sexes, Melun, Impr. administrative, 1903, 29 p. France. Ministère de l'Intérieur. Règlement du 8 août 1866 concernant l'uniforme des gardiens des maisons centrales et établissements pénitentiaires assimilés, Paris, Impr. Impériale, 1867, 232 p. France. Ministère de l'Intérieur. Règlement général du 4 août 1864 sur l'administration et la comptabilité des maisons centrales de force et de correction et des établissements pénitentiaires assimilés, Paris, Impr. Impériale, 1864, 381 p. France. Ministère de l'Intérieur. Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus, Paris, Impr. Impériale, 1869, 61 p. Guitard (Cécile). Évaluation des pratiques de dépistage des maladies transmissibles dans les établissements pénitentiaires-Département du Nord, thèse d'exercice, médecine, Lille 2, 2001, 139 p.