Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

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Revue de la jurisprudence. Amende en matière criminelle, Journal de droit criminel, 6e année, 1834, p. 5-12. Revue de la jurisprudence. De l'âge des prévenus ou des accusés, Journal de droit criminel, 5e année, 1833, p. 321-329. Revue. Amnistie, Journal de droit criminel, 12e année, 1840, p. 229-235. Rey (Joseph-Philippe-Étienne). Statistique des prisons du département du Maine-et-Loire, accompagnée d'observations sur les moyens d'améliorer notre système pénitentiaire, Angers, Impr. de Le Sourd, 1833, 34 p. Rey (Louis). Étude sur la peine de mort, son utilité, sa légitimité, Paris, C. Meyrueis, 1871, 24 p. Rey-Girardot (Suzanne). La réparation intégrale du préjudice, thèse de doctorat, Droit, Dijon, 1952, dact., 169-IX f°. Rey-Mury (Eugène). Congrès national de patronage des libérés de Paris (24-27 mai 1893). Le Patronage dans les arrondissements frontières, Melun, Impr. administrative, 1893, 17 p. Reynaud (Georges). Conséquences des condamnations pénales relativement à l'état et à la capacité des personnes, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de E. Thunot, 1861, 224 p. Reynaud (J.). Peines. Droit de punir, etc., extrait du Répertoire Béquet, Paris, Dupont, 1905. Reyre (Aymeric). Les suicides précoces en prison et le choc de l'incarcération, thèse d'exercice, Médecine, Paris 6, 2003, dact., 138 f°. H Ribes (Sylvie). Le patronage des mineurs en France (1870-1914). Exemple d'une société de patronage : l'U. F. S. E., mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 7, 1988, dact., 152 f°. Ribet (Daniel). Plaidoyer pour l'abolition de la peine de mort, La Vie judiciaire, 1967, n° 1096, 10-15 avril, p. 1, 5. Riboulet (Lucien). Du principe de non-cumul des peines, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1899, 149 p. Ricard (Arlette). Le droit de correction paternelle, ordonnance du 1er septembre 1945, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, 1948, dact. H Ricatte (René). De l'île du Diable aux Tumuc-Humac, Paris, La Pensée universelle, 1978, 235 p. Richard (André). La mission méconnue de la justice pénale, Paris, Éditions du Levain, 1956, 93 p. Richard (Claude). L'amnistie à caractère personnel, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1950, dact., 193 f°. Richard (Leïla). Justice, où te caches-tu ? Essai sur la délinquance, Aix-en-Provence, Éd. Persée, 2010, 101 p. Richard (Léonce). Le délinquant primaire et la loi de pardon, thèse de doctorat, Droit, Paris, E. Duchemin, 1903, 198 p. Richaud (G.). De l'influence de l'âge et du discernement sur la culpabilité des mineurs, Le Journal du ministère public, tome 54, 1912, p. 161-171. Richaud (G.). Cour d'assises, acquittement de l'accusé, allocation de dommages-intérêts à la partie civile, Le Journal du ministère public, tome 48, 1906, p. 5-16. Richaud (G.). Crimes commis dans l'intérieur des prisons. Loi du 25 décembre 1880. Application, Le Journal du ministère public, tome 51, 1909, p. 5-10. Richaud (G.). De l'exemplarité de la peine, Le Journal du ministère public, tome 54, 1912, p. 225-227. Richaud (G.). De la responsabilité pénale des mineurs. Modifications apportées aux articles 66 à 69 du Code pénal par les lois du 22 juillet 1912 et 22 février 1921, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 40e année, 1921, p. 177-195.