Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

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Orgeas (J.). Contribution à l'étude du non-cosmopolitisme : la colonisation de la Guyane par la transportation, étude historique et démographique, Paris, O. Doin, 1883, 123 p. H Orlac'h (Laurence). Les Femmes détenues à la prison de Brest (1831-1851), mémoire de maîtrise, Histoire, Brest, 1999, dact., 138 f°. Orsat (Marcel). L'éducation correctionnelle. France, Suisse, Grand-Duché de Bade, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 17 octobre 1898, Chambéry, Impr. nouvelle, 1898, 39 p. H Orth (J.). Ein Gefängnissprediger im Elsass. Eine Erzahlung von J. Orth, Mülhausen, W. Bufleb, 1878, 137 p. Ortial (Marcel). De quelques difficultés d'exécution de la peine de l'interdiction de séjour, La Gazette du Palais, 1952, tome 2, Doctrine, p. 46-47. Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar). De l'âge chez l'agent quant à l'imputation pénale, Revue de législation et de jurisprudence, nouvelle série, tome 1, vol. XVII, janvier-juin 1843, p. 463-474; vol. XVIII, tome 2, p. 181-202. Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar). De la peine de mort et de la réforme des Codes criminels, Le Droit, 17 septembre 1848. Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar). La peine de mort, Revue pratique de droit français, tome 29, 1870, 1er semestre, p. 5-18. Orvain (Pierre). Bilan du sursis avec mise à l'épreuve, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, tome IX, fascicule 1, 1961, p. 59-78. Orvain (Pierre). La formation du personnel pénitentiaire, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 85e année, 1961, p. 123-139. Orvain (Pierre). Le sursis avec mise à l'épreuve et son application, Paris, Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire, 1961, 27 p. Oscar Ier (S.M.). Des peines et des prisons, Paris, Guillaumin, 1842, IV-207 p. H Othily (Georges). L'administration pénitentiaire à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane), Mondes et cultures. Comptes rendus trimestriels des séances de l'Académie des sciences d'Outre-Mer, tome 60, 2000, n° 1-4, p. 154-170. Othmani (Ahmed), Bessis (Sophie). Sortir de la prison : un combat pour la réforme des systèmes carcéraux dans le monde, avant-propos de Robert Badinter, Paris, Ed. La Découverte, 2002, 135 p. H Ottenhof (Reynald) (dir.). L'individualisation de la peine. De Saleilles à aujourd'hui ; suivie de L'individualisation de la peine, cent ans après Saleilles, Ramonville, Érès, 2001, 286 p. Ottenhof (Reynald), Favard (Anne-Marie). L'exécution par l'administration pénitentiaire des mesures de milieu ouvert. Rapport final, Paris, Unité de recherche Droit et changement social, UPRESA-A CNRS 6028, Mission de recherche Droit et justice, 2001, 232 p. Ottenhof (Reynald). Le jugement, in Borricand (Jacques) (dir.). Droit pénal européen des mineurs. Colloque international, vendredi 25 janvier et samedi 26 janvier 1991, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1992, p. 35-42. Oudin (Augustin-René-Marie). Du concours des faits punissables. Du cumul ou du non-cumul des peines, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. d'Oberthur, 1876, 128 p. H Ouennoughi (Mélica). Les déportés maghrébins en Nouvelle-Calédonie et la culture du palmier dattier de 1864 à nos jours, Paris, l'Harmattan,, 2005, 374 p. Ouimet (Marc), Cusson (Maurice). La sévérité des sentences : une comparaison entre la France et le Québec, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. 43, 1990, p. 26-34. H Pago (Gilbert). Lumina Sophie dite "Surprise" 1848-1879, insurgée et bagnarde, Matoury, Ibis rouge, 2008, 104 p. H Outrescaut (Pierre d'). "Si tu n'es pas sage, tu iras en maison de correction"..., Nord généalogie. Bulletin du Groupement généalogique de la région du Nord. Flandres, Hainaut, Artois, 1994, n° 129, p. 329-330. Pacteau (Bernard). La révocation d'une libération conditionnelle (Conseil d'État, 4 novembre 1994), Petites affiches, 12 avril 1995, n° 44, p. 18-23. Pactet (F., dr.). Les aliénés méconnus et condamnés par les tribunaux, thèse de médecine, Paris, G. Steinheil, 1891, 70 p.