Jouslin de La Salle (Armand-François). Petit cours de jurisprudence littéraire, ou répertoire de police correctionnelle, à l'usage des gens de lettres, selon MM. Hua, Vatismenil, Marchangy, etc. par M. Jouslin de La Salle, Paris, L'Huillier, 1818, 4 part. en 2 vol. H Guillemin (Étienne). Délits d'opinions dans l'Aube [1815-1830], Société académique d'agriculture, des sciences, arts et belles-lettres du département de l'Aube. Mémoires, 1982-1983, tome 111, p. 41-45. Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820 (5 mai), Paris, Impr. de Dupont, s. d. H Vernus (Michel). À propos de la saisie à Lons-le-Saunier d'une chanson illustrée : Le champ d'asile (1820), Société d'émulation du Jura. Travaux, 2001, p. 207-212. H Fourcauld (Max de). Procès de presse à la fin du règne de Charles X, Revue des Deux Mondes, 8e période, CIIIe année, 1933, 17e vol., septembre-octobre, p. 198-217. Boquillon (Nicolas). Défense personnelle du rédacteur de "L'Abeille de la Moselle", devant le tribunal de police correctionnelle de Metz, à son audience du 25 septembre 1822, Metz, les frères Husson, 1822, 16 p. Procès de "l'Ami de la Charte", du Puy-de-Dôme, devant la Cour royale de Riom... (13-14 décembre 1824), Clermont, A. Veysset, 1824. Vaissière (Jean-Joseph-Basile). Plaidoyer pour "L'Ami de la charte"... prononcé par Me Vaissière, devant le tribunal de police correctionnelle de Clermont-Ferrand, Clermont, Impr. de Veysset, décembre 1824, 110 p. Procès de la Société dite les Amis de la liberté de la presse (11 décembre 1819-3 janvier 1820), Paris, Brissot-Thivars, 1820. H Barbey (Jean). Effervescence à la Faculté de droit de Paris : l'affaire Delvincourt-Bavoux, Cahiers de la nouvelle Société des études sur la Restauration, 2007, n° 6, p. 81-91. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Analyse du plaidoyer de [Monsieur] Dupin pour [Monsieur] Bavoux, Paris, Baudouin frères, 1819, 20 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Suite des observations préliminaires sur l'affaire de M. Bavoux, Paris, Baudouin frères, 1819, 17 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques (dit Dupin aîné). Observations préliminaires sur l'affaire de M. Bavoux, par M. Dupin, avocat à la Cour royale de Paris [27 juillet 1819], Paris, Baudouin frères, 1819, 31 p. Gossuin (César-Eugène). Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820, par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres, et de provocation à la désobéissance aux lois, pour un article intitulé : "Despotisme ministériel", inséré dans le 1er cahier du 14e volume de "La Bibliothèque historique", Paris, Brissot-Thivars, 1820, 6 p. Mocquard (Jean-François-Constant). Plaidoyer prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820, par M. Mocquart,... pour M. Gossuin, éditeur de "La Bibliothèque historique", prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres, et de provocation à la désobéissance aux lois, Paris, Brissot-Thivars, 1820, 26 p. Précis du procès de la sérénade, donnée le 15 octobre 1829 à M. Boïeldieu [jour de la première représentation, à Rouen, de l'opéra des "Deux nuits" ; suivi de la souscription harmonique, ouverte par le "Neustrien" pour payer les amendes, frais et faux frais, auxquels a été condamné, pour ce fait, M. Schaffner, chef d'orchestre du Théâtre des arts], Rouen, impr. F. Marie, 1829, 16 p. H Puech (M.). Les chansons de Béranger poursuivies en 1821, La Révolution de 1848 et les révolutions du XIXe siècle, 1830-1848-1870. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 32, 1935-1936, p. 313-327. Béranger (Pierre de). Procès fait aux chansons de P.-J. de Béranger, avec le réquisitoire de Me Marchangy, le plaidoyer de Me Dupin, l'arrêt de renvoi et autres pièces, Paris, les marchands de nouveautés, décembre 1821, 152-XXXVI p; Paris, 1822, VIII-198 p; 1828, 281 p; 1830, 275 p. H Perrin (Jean). Les procès de Béranger (1821-1828), discours prononcé à la rentrée de la conférence des avocats stagiaires de la Cour d'appel de Paris, Gazette des tribunaux, 13 décembre 1908. Béranger (Pierre de). Procès fait à Messieurs de Béranger et Baudouin...prévenus...d'avoir publié...l'arrêt de la chambre d'accusation du 27 novembre 1821 qui renvoie M. de Béranger devant la Cour d'assises, Paris, Impr. de Baudouin fils, 1822, 67 p. H Barandeguy-Dupont. Béranger devant ses accusateurs, Paris, Ledoyen, 1860, 7 p. Fabrissy (Joseph). Procès du "Caducée", avec des notes, Marseille, impr. de H. Terrasson, 1821, 56 p. Loisel (P.-F.-C.). Procès du "Carillon de Dunkerque", sténographié aux audiences du tribunal de Dunkerque, les 23, 26 et 30 janvier 1830, Dunkerque, Impr. de Vve Weins, s. d., 32 p. Rumilly. Plaidoyer prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 31 juillet 1820, par Me Rumilly,... pour M. Cauchois-Lemaire, auteur de l'article du "Gouvernement occulte", Paris, Baudouin frères, 1820.