Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique

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Jurisprudence de la cour et des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes, par MM. L. Hamon et Bouinais (Aristide-Marie), Rennes, Impr. de F. de Folligné, 1852 [I]-[...]. Revue bretonne de droit et de jurisprudence..., Rennes, 1840-1842. Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes, éd. par Le Hir (Jean-Louis), an XI (1802-1803), 1809 (II), 1819/1820-1842 [VI-XII]. Journal du Tribunal d'appel et de la Cour impériale de Rennes, prairial an VIII/nivôse an XI (mai 1800)-janvier 1803 (I). Lettre de jurisprudence du Tribunal administratif de Rennes, n° 1 (2004, 4ème trimestre)-> Bulletin de la Cour impériale de Rennes et des tribunaux du ressort, éd. par Gayet (Ange), 2-13e années, Rennes, 1858-1878, 4 vol. Journal de la Cour royale de Rennes [puis Cour d'appel; Cour impériale], éd. par Vannier (A.-T.), nouvelle série, Rennes, 1844-1854 [I]-[XI]. Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, éd. par Gaillard de Kerbertin (Fidèle-Marie) et Petit, avocat à la Cour de Rennes, Rennes, 1810-1818 [I]-[V]. L'Alambic social. Revue de jurisprudence sociale de la Cour de Riom, éditée par l'Ordre des avocats du Barreau de Clermont-Ferrand, en partenariat avec la Faculté de droit et la Cour d'appel, n° 1 (1999, 2e semestre)-> La Presse judiciaire [puis judiciaire et administrative]. Journal du ressort de la Cour d'appel de Riom [puis Journal de Riom et du ressort de la Cour], éd. par Leyragne (Maurice), 1838-1870 [I-XXXI]. Recueil mensuel de la jurisprudence [puis Recueil judiciaire] des Cours de Riom et de Limoges, éd. par Vimal (Charles), 1ère année 1892/1893-1906/1907 [I-XV]; 1911 (nouvelle série)-[?]. Revue de Riom. Recueil des arrêts de la cour royale, éd. par Grellet (Félix), Moulins, 1841-1842, 2 vol. Journal des audiences de la Cour royale de Riom, par Tailhand (Pierre-Claude) et Salveton, 1820, 1829-1830. Audouard. Relevé par ordre alphabétique des séparations de biens et des séparations de corps prononcées par le Tribunal de 1ere instance de Rodez du 1er janvier 1841 au 1er février 1889, Rodez, H. de Broca, 1889, 224 p. Tribunal de Commerce de Rouen. Installation des présidents, juges et juges suppléants... Audience...1900-1901 Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour impériale de Rouen (1838-1861) servant de table générale au Recueil de la jurisprudence de la Cour de Rouen pour les dites années, par Lemarcis (Paul), Rouen, Lebrument, 1861, IV-228 p. Jurisprudence de la Cour royale de Rouen en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Cheron et Mignot (A.), 1838-1850 [I-XIV]. La Chronique des tribunaux, hebdomadaire d'information judiciaire et juridique, n° 1 (2002, 31 mai)- ? Revue de jurisprudence de la Cour d'Appel de Saint-Denis, Saint-Denis, Centre universitaire de La Réunion, Service des publications, 1980-1985 ? Tribunal de commerce de Saint-Quentin. Installation des juges et juges suppléants, 1882-1910 La Cour d'assises de la Seine-Inférieure, 26 mai 1894 [I, n° 1]-[...] Moniteur judiciaire du Sud-Ouest. Ressorts des Cours d'appel de Toulouse, Agen et Pau. Journal de droit et de jurisprudence, mars 1893 [I, n° 18]-[...]. L'Écho méridional. Jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort, janvier-avril 1837 (4 n?) Tribunal de commerce de Toulouse... Année judiciaire... 1. Le tribunal. 2. Audience solennelle... 1864 ?->