Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique
276 résultats
Journal de jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, Grenoble, éd. par Gautier (Auguste), 1822 (I)-[?]; nouvelle série, 1858-1870 [I-XIII]
Journal de la Cour de Grenoble. Recueil périodique de jurisprudence...rédigé par M. Cotat, P. Guy, P. Golléty, F. Farge et A. Graven, Grenoble, 1884-1929 [absence de parution de 1915 à 1922]; 1959-1971.
Journal des Cours impériales de Grenoble et de Chambéry, éd. par Eyssautier (L.-A.), Périer (Frédéric) et Pillet (Louis), Grenoble, 1861 [-1870].
Journal et Revue doctrinale de la jurisprudence de la Cour impériale de Grenoble, des tribunaux et conseils de préfecture du ressort, éd. par Eyssautier (L.-A.) et Périer (Frédéric), Grenoble, 1858-1870 [I-XIII].
Recueil raisonné des arrêts de la Cour impériale de Grenoble, éd. par Taulier (Frédéric), Grenoble, 1858-1860, 3 vol.
Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des présidents, juges et juges suppléants... (1900-1926 ?)
Villars (Antoine-Augustin-Dumay). Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble ou Recueil général des arrêts rendus depuis l'an VIII jusqu'en 1821, Grenoble, A. Durand, 1823, IV-755 p.
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre... (1841)
Revue juridique de Guyane, Association des amis de la culture juridique des pays de la Caraïbe et du continent sud-américain, 1998->
Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre, éd. par Guerrand (Jérôme), puis Le Minihy de La Villehervé (Richard) et Lévarey (Achille-Ernest), Le Havre, 1855 [I] ->
Revue de droit commercial et maritime du Havre, 1925-mai 1935 [I-XI, n° 1-540].
Jurisprudence du Tribunal de commerce du Havre, recueil spécial de législation et de jurisprudence française et étrangère en matière de commerce, éd. par Toussaint (Victor-Amand), Le Havre, 1843-1845, 3 vol; 4e vol., 1847, 152 p. [I-IV].
Table des 15 années du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre (1895-1910), par Le Minihy de La Villehervé (Robert), Lévarey (A.), Le Havre, Impr. du "Journal du Havre", 1912, 684-59 p.
Table décennale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime (années 1875 à 1885), par Guerrand (Jérôme), Bégouen (André), Le Havre, Impr. de A. Brindeau, 1886, 539 p.
Table générale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime (années 1855 à 1875), par Guerrand (Jérôme), Bégouen (André), Le Havre, Impr. de A. Brindeau, 1877-1878, 2 vol.
La Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine. Paraissant pendant la session des assises, 12 novembre 1891 [I, n° 1]-[...]
Courrier judiciaire [puis et le recueil des arrêts] de Cochinchine, décembre 1926 [I, n° 1]-[...] (jusqu'à 1932)
Répertoire annamite de législation et de jurisprudence. Revue hebdomadaire..., 5 juin 1923 (n° 1)-[...]
Revue de jurisprudence régionale, Atelier régional de jurisprudence du Languedoc-Roussillon, n° 1 (1997)->
Bulletin départemental de législation et jurisprudence en matière de dommages de guerre, juillet 1919 (n° 1)-[...], Lille.
Revue judiciaire de la Cour d'appel de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Puybaudet (Adrien Poute de), 1ère année, 1882-1883, Limoges, 1883 [I]-[...].
Album judiciaire. Bulletin des décisions notables de la Cour royale de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Coralli (Auguste), Jouhanneaud (A.), Vouzellaud (Émile), 1837-1849 [I-XIII].
Pénicaud (Ernest). Cour d'appel de Limoges. Répertoire de jurisprudence civile. Analyse sommaire des arrêts rendus de 1820 à 1872, Limoges, Impr. de Vve H. Ducourtieux, 1873, 2 vol.
Revue judiciaire du ressort de la Cour impériale de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Breuil (Georges-Ferdinand) et Saulnier (Alexis), 1ère année (n° 1-18), Limoges, 1862-1864.