Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique

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Journal de jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, Grenoble, éd. par Gautier (Auguste), 1822 (I)-[?]; nouvelle série, 1858-1870 [I-XIII] Journal de la Cour de Grenoble. Recueil périodique de jurisprudence...rédigé par M. Cotat, P. Guy, P. Golléty, F. Farge et A. Graven, Grenoble, 1884-1929 [absence de parution de 1915 à 1922]; 1959-1971. Journal des Cours impériales de Grenoble et de Chambéry, éd. par Eyssautier (L.-A.), Périer (Frédéric) et Pillet (Louis), Grenoble, 1861 [-1870]. Journal et Revue doctrinale de la jurisprudence de la Cour impériale de Grenoble, des tribunaux et conseils de préfecture du ressort, éd. par Eyssautier (L.-A.) et Périer (Frédéric), Grenoble, 1858-1870 [I-XIII]. Recueil raisonné des arrêts de la Cour impériale de Grenoble, éd. par Taulier (Frédéric), Grenoble, 1858-1860, 3 vol. Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des présidents, juges et juges suppléants... (1900-1926 ?) Villars (Antoine-Augustin-Dumay). Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble ou Recueil général des arrêts rendus depuis l'an VIII jusqu'en 1821, Grenoble, A. Durand, 1823, IV-755 p. Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre... (1841) Revue juridique de Guyane, Association des amis de la culture juridique des pays de la Caraïbe et du continent sud-américain, 1998-> Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre, éd. par Guerrand (Jérôme), puis Le Minihy de La Villehervé (Richard) et Lévarey (Achille-Ernest), Le Havre, 1855 [I] -> Revue de droit commercial et maritime du Havre, 1925-mai 1935 [I-XI, n° 1-540]. Jurisprudence du Tribunal de commerce du Havre, recueil spécial de législation et de jurisprudence française et étrangère en matière de commerce, éd. par Toussaint (Victor-Amand), Le Havre, 1843-1845, 3 vol; 4e vol., 1847, 152 p. [I-IV]. Table des 15 années du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre (1895-1910), par Le Minihy de La Villehervé (Robert), Lévarey (A.), Le Havre, Impr. du "Journal du Havre", 1912, 684-59 p. Table décennale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime (années 1875 à 1885), par Guerrand (Jérôme), Bégouen (André), Le Havre, Impr. de A. Brindeau, 1886, 539 p. Table générale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime (années 1855 à 1875), par Guerrand (Jérôme), Bégouen (André), Le Havre, Impr. de A. Brindeau, 1877-1878, 2 vol. La Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine. Paraissant pendant la session des assises, 12 novembre 1891 [I, n° 1]-[...] Courrier judiciaire [puis et le recueil des arrêts] de Cochinchine, décembre 1926 [I, n° 1]-[...] (jusqu'à 1932) Répertoire annamite de législation et de jurisprudence. Revue hebdomadaire..., 5 juin 1923 (n° 1)-[...] Revue de jurisprudence régionale, Atelier régional de jurisprudence du Languedoc-Roussillon, n° 1 (1997)-> Bulletin départemental de législation et jurisprudence en matière de dommages de guerre, juillet 1919 (n° 1)-[...], Lille. Revue judiciaire de la Cour d'appel de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Puybaudet (Adrien Poute de), 1ère année, 1882-1883, Limoges, 1883 [I]-[...]. Album judiciaire. Bulletin des décisions notables de la Cour royale de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Coralli (Auguste), Jouhanneaud (A.), Vouzellaud (Émile), 1837-1849 [I-XIII]. Pénicaud (Ernest). Cour d'appel de Limoges. Répertoire de jurisprudence civile. Analyse sommaire des arrêts rendus de 1820 à 1872, Limoges, Impr. de Vve H. Ducourtieux, 1873, 2 vol. Revue judiciaire du ressort de la Cour impériale de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Breuil (Georges-Ferdinand) et Saulnier (Alexis), 1ère année (n° 1-18), Limoges, 1862-1864.