Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique
276 résultats
Le Nord judiciaire. Recueil bi-mensuel de la jurisprudence du Nord, octobre 1928 [I, n° 1]-[...].
Recueil judiciaire du Nord..., 1910-mars 1914 [I-V]
Bulletin du commerce et des tribunaux de la Nouvelle-Calédonie... [et des Nouvelles-Hébrides...], 1899 [I]-1940 [?]
Jurisprudence complète de la Cour royale de Nîmes en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Devèze-Biron, Masseran, Nîmes, Impr. de P. Durand-Belle, 1829, 2 vol.
La jurisprudence. Journal des arrêts de la Cour d'appel de Nîmes, 1847/1848 [I]-[...].
Le Bulletin du Palais de Nîmes et du Gard. Journal d'informations, jurisprudence, annonces légales judiciaires, 1926 [I]-[...]
Journal de jurisprudence, ou Recueil des arrêts notables de la commune de Nîmes, éd. par Crivelli (Joseph-Louis), continué par Portalier, Nîmes, Durand-Belle, 1819-1820 [I]-[...].
Recueil des arrêts de la Cour impériale de Nîmes, contenant, en outre, les principales décisions des tribunaux du ressort, par Leiris (L. de), Nîmes, Impr. de Clavel-Ballivet, 1860-1862, 2 vol.
Bulletin judiciaire de Nîmes... suivi du Bulletin judiciaire d'Aix... 1878 [I]-[...]
Annales judiciaires de la Cour de Nîmes. Recueil périodique contenant la plupart des arrêts rends par la cour, éd. par Hugues (Antonin) et Morel (Henri), 1ère année, n° 1, janvier 1887, Nîmes, 1887.
Tribunal de Commerce de Nîmes. Audience solennelle... Installation des juges et juges-suppléants...Compte-rendu des affaires..., 1895-1896 ?
Revue juridique de l'Océan Indien, Association réunionnaise de recherche juridique, n° 1(2000/01)->
Jurisprudence de la Cour royale d'Orléans, éd. par Colas de la Noue (E.), Paris, 1825-1826, 2 vol.
Tribunal de Commerce d'Orléans. Installation en audience solennelle des présidents et juges... (1891)
Revue de la jurisprudence commerciale de Paris, 1917 [I]-[...].
La Semaine judiciaire, chronique des tribunaux de Paris, des départements et de l'étranger, éd. par Simon (J.-P.), n° 1, 14 septembre 1862 [-n° 105, 3e année, 11 septembre 1864], Paris, 1862-1864.
Journal des audiences de la Cour royale de Paris, éd. par Pienne, 1823 [I]-[...].
Tribunal de commerce de Paris [puis de la Seine] : année... 1855->
Journal du Tribunal de commerce et de la Bourse de Paris, 1848 [?]
Tribunal de commerce de la Seine. Bulletin d'information, 4e trimestre 1957-4e trimestre 1960 (n° 1-13).
Bulletin du Tribunal criminel [puis du Tribunal criminel révolutionnaire; du Tribunal révolutionnaire], 25 août 1792-4 décembre 1792 (n° 1-58); 6 avril 1793-9 germinal An III (29 mars 1795) (1ère-8e partie).
Ministère des affaires sociales. Direction régionale de la sécurité sociale de Paris. Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d'appel de Paris . Année judiciaire..., 1963->
Bulletin de la Cour impériale [puis de la Cour d'appel] de Paris, 1864-1878 [I-XV].
Le Moniteur judiciaire de Paris. Journal hebdomadaire de droit pratique, droit usuel, jurisprudence civile, commerciale, administration..., 1er mai 1917 [I, n° 1]-[...]