Recueil des arrêts notables de la Cour Impériale de Bastia, éd. par Colonna d'Istria (Ignace-Alexandre), Bastia, Impr. de Fabiani, 1822-1859, 3 vol. Compte-rendu des débats de la Cour d'assises de la Corse, par Vidau (Frediano), Bastia, Impr. de C. Batini, 2 fascicules, 3e session de 1842, 4e session de 1842. Le Bulletin judiciaire des départements de la Côte-d'Or, de Saône-et-Loire et de la Haute-Marne, novembre 1891 (n° 1)-[...] Jurisprudence de la Cour royale de Dijon, 1844 [I]-[...]. Recueil périodique de jurisprudence [puis Recueil des sommaires de la jurisprudence] de la Cour d'appel de Dijon et des tribunaux du ressort, éd. par Janniaux (Georges), Dijon, 1910-1914 [I-V], 1920-1923 [VI-VIII], [?]-[...]-1930. Fusionne avec le Recueil périodique des arrêts de la Cour d'appel de Nancy. Recueil de jurisprudence du ressort de la Cour [impériale] de Dijon, 1867-1884 [I-XVIII]. Recueil de jurisprudence des Cours d'appel de Dijon et de Nancy, formé par la fusion du Recueil périodique de jurisprudence de la Cour d'appel de Dijon et du Recueil périodique des arrêts de la Cour d'appel de Nancy, 1931-1934 [I-IV]. Revue de jurisprudence, Ordre des avocats à la Cour d'appel de Dijon, n° 1 (1991, 2e semestre)-n° 17 (1998, avril) Recueil des arrêts de la Cour impériale de Dijon et des jugements des tribunaux de première instance du ressort, Dijon, au bureau de l'administration du Recueil, éd. par Rivière (Hippolyte-Ferréol), 1857-1859 [I-III], 367 p. Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Dijon, 1866-[...] (1870 ?) Recueil judiciaire du Nord, Lille, 1910-mars 1914 [I-IV]. Le Nord judiciaire. Recueil mensuel de la jurisprudence du Nord, éd. par Roche (Eugène), Lille, 1889-1903, 1 [-15e] année. Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai, éd. par Maniez (Eustache-Louis), 1835-1842, [I-VI], 6 vol. Devenu : Jurisprudence de la Cour... Jurisprudence de la Cour impériale [royale, d'appel] de Douai, 1811 [I] -> Jurisprudence de la Cour impériale de Douai ou table alphabétique et chronologique des arrêts de cette cour, depuis son installation, 1811 à 1853. Jurisprudence de la Cour d'appel de Douai. Table générale alphabétique et chronologique des jugements et arrêts paru dans ce recueil depuis 1905 jusqu'à 1933 inclus, par Prat (Eugène-Marie de), publiée par Pierre Enlart de Guémy, Douai, 1934-1935, 2 vol. Jurisprudence commentée de la cour administrative d'appel de Douai, Faculté de Droit de Douai, Centre Ethique et procédures [1999/2000] -> Bulletin de jurisprudence de la Cour d'appel de Douai, Atelier régional de jurisprudence de la Cour d'appel de Douai, Faculté de droit de Douai, Centre éthique et procédures. Tribunal de commerce de Fécamp. Audience solennelle (1905-1925 ?) Le Moniteur du Gard. Judiciaire et commercial. Journal d'informations. Jurisprudence, annonces légales et judiciaires des arrondissements de Nîmes, Alès, Uzès, Le Vigan, 31 juillet 1929-décembre 1942 (1re-13e année, n° 1-982) Revue de jurisprudence de l'arrondissement judiciaire de Gourdon, 1939 (n° 1)-[...] Journal de jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, Grenoble, éd. par Gautier (Auguste), 1822 (I)-[?]; nouvelle série, 1858-1870 [I-XIII] Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, ou Table générale, alphabétique et méthodique des arrêts de la Cour royale de Grenoble rendus depuis l'an VIII, éd. par Charrut, Grenoble, Prudhomme, 1835, 339 p. Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du département de l'Isère, 1814-1878.