L'Écho judiciaire des Bouches-du-Rhône. Feuille de jurisprudence civile, commerciale et maritime, juin 1854 [I, n° 1]-[...]. Tribunal de Commerce de Bourg. Compte-rendu de l'année... et installation des nouveaux membres... (1892-1908) Conférence régionale des tribunaux de commerce des ressorts des cours d'appel de Bourges et d'Orléans, procès-verbaux, 1907-1912, Lyon, 1907-1912. Jurisprudence de la Cour royale de Bourges, Bourges, 1837 [...]. Almanach judiciaire pour le ressort de la Cour, éd. par Provost (Gaspard), avoué à Caen, Caen, Impr. de F. Poisson, [1812-1841]. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour royale de Caen, 1801-1842, éd. par Guernon (Médéric de), Caen, Impr. de Pagny, 1841-1843, 3 vol. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour impériale de Caen (1841-1854), par P. Bidard. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour d'appel de Caen. Table des 23 années (1873-1895) du Recueil de jurisprudence de la Cour de Caen, 1900, Caen. Recueil des arrêts de la Cour d'appel de Caen, Caen, 1913-1927 [LXXVII-XCI]. Jurisprudence des Cours d'appel [puis impériales] de Caen et de Rouen, éd. par Le Verdier, Londel, Troussel-Dumanoir, Caen, 1851-1865 [XV-XXIX]. Devenu : Jurisprudence normande... Jurisprudence normande. Recueil des arrêts des Cours impériales [puis d'appel] de Rouen et de Caen, éd. par Lemarcis (Paul) et Ricard (Louis-Pierre-Hippolyte), Caen/Rouen, 1866-1912, [XXX-LXXVI], 1928-1933 [I-VI] Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Sellier (P.-J.), Rouen, 1824-1832 [I-XIV]. Jurisprudence de la Cour royale [puis d'appel] de Caen. Recueil des arrêts de la Cour de Caen et des décisions des autres juridictions de son ressort, éd. par Guermeur (Henry), publié pour Caen par E. Delasalle et R. Toutain; pour Rouen par P. Lemarcis, Caen, 1837-1850 [I-XIV]. Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Chalon (1863 ?) Journal de la Cour de Chambéry, 1889-1905 (I-XVII). Paraît avec le Journal de la Cour de Grenoble sous une même couverture portant le titre de "Journal des Cours de Grenoble et Chambéry". Tribunal de Commerce de Chartres. Installation des membres du Tribunal. Compte-rendu des instances... (1892) Journal de jurisprudence civile et commerciale ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel séant à Colmar, messidor an XIII (juin/juillet 1805)-1825 (I-XXIII). Devenu : Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort 1828-1870 (XXIV-LXVI), Colmar, 1805-1870, 66 vol. La Tribune des colonies et des protectorats. Journal de jurisprudence, juin 1891-novembre 1933 [I-XLIII] Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, 1861-1867 (I-III) Recueil de législation & jurisprudence coloniales, 1904-1937 ; Recueil Dareste de législation, doctrine et jurisprudence coloniales, 1938-1939. Bulletin des tribunaux de la Corse. Revue judiciaire... mars 1859 [I, n° 1]-[...] Recueil des arrêts notables de la Cour Impériale de Bastia, éd. par Colonna d'Istria (Ignace-Alexandre), Bastia, Impr. de Fabiani, 1822-1859, 3 vol. Arrighi (Arrigo). Le jury en Corse. Comptes-rendus de sessions, Bastia, 1832-1834. Compte-rendu des débats de la Cour d'assises de la Corse, par Vidau (Frediano), Bastia, Impr. de C. Batini, 2 fascicules, 3e session de 1842, 4e session de 1842.