Feuille d'audience des cinq tribunaux de commerce de l'Aude, [...] (1897-1912) Bulletin judiciaire d'Avignon et de Vaucluse. Journal d'insertions légales et judiciaires et de jurisprudence fondé en 1924, Avignon. Haulon (S.). Recueil des principaux jugements rendus par le Tribunal de commerce de Bayonne pendant les années 1875, 1876, 1877 et 1878, Bayonne, Impr. de Lespès, 1879, I-74 p. Bulletin de jurisprudence comtoise, Besançon, Faculté de droit et des sciences économiques et politiques de l'Université de Franche-Comté, 1978 -> Recueil périodique des arrêts de la Cour royale [puis de la Cour d'appel; de la Cour impériale...] de Besançon, Besançon, 1829 -> Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Besançon. Recueil des arrêts de la Cour royale de Besançon, par MM. Menouillard et Lamy, année 1836, Besançon, C. Deis, 1837, 207 p. Feuille d'audience des tribunaux de commerce du Jura [puis de Besançon], 1864-[...] Bulletin des tribunaux de commerce et des Conseils de prud'hommes de Franche-Comté et du territoire de Belfort, 1910 [I]-[...] La législation nouvelle et la jurisprudence des cours et tribunaux de l'Est..., Besançon, mai 1899 [I]-[...]. Perruche de Velna (Paul). Répertoire des arrêts de la Cour d'appel de Besançon de l'an VIII à 1871 inclusivement, Besançon, Impr. de J. Jacquin, 1874, VI-555 p. Recueil d'arrêts de la Cour royale de Besançon...publié par un magistrat de cette Cour, Bourqueney (Ferdinand), Paris, Nêve, 1823-1826, 5 vol. Les Cahiers du droit et de jurisprudence, Bordeaux, 1986- ? L'Information girondine de la basoche, du commerce, de l'industrie, du contribuable [puis L'Information girondine juridique]. Droit et jurisprudence en matière civile, commerciale fiscale..., 23 janvier 1922-17 mars 1942 [I, n° 1-XIX, n° 32]. 22 novembre-décembre 1946 [XXIII, n° 1-3] [?] ; janvier 1948-20 décembre 1955 [XXIV-XXXI, n° 1-280] Table décennale du "Journal des arrêts de la Cour d'appel de Bordeaux" (1903-1912), par G. Forsans, Georges Rozier, Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret, 1914, 147 p. La Lettre de la Cour administrative d'appel de Bordeaux : sélection d'arrêts rendus..., n° 1 (2002, juin)-> Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime, éd. par Fieux (Mathieu-Maurice), Bordeaux, 1824-1833 [I-X], 1834-1906 [I-LXXIII]. Journal des arrêts de la Cour royale [puis Cour impériale, d'appel] de Bordeaux, éd. par Boyer (M.), Partarrieu (Scipion), Forsans (G.), Rozier (G.), Bordeaux, 1826 -> Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine, Bordeaux, Pau, Centre de recherche et d'analyse de la jurisprudence régionale, 1985-1997. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Université Montesquieu-Bordeaux 4, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique ; Université des sciences sociales de Toulouse, Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyrénées ; Université de Pau et des pays de l'Adour, Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, n° 1 (1998)-> L'Informateur juridique et recueil des arrêts. Législation, jurisprudence, doctrine. Les principales décisions des cours et tribunaux de Bordeaux, Poitiers, Pau, Agen, 3 juin 1947 [I, n° 1]-[...]. 1er mars 1949-31 décembre 1955 (nouvelle série, n° 1-602). Perrens, juge au tribunal d'appel séant à Bordeaux, Recueil de plusieurs jugemens remarquables du tribunal d'appel séant à Bordeaux, Bordeaux, Bergeret, an IX-1801, 400 p. Le sténographe. Journal de la Cour d'assises, de la police correctionnelle et autres tribunaux de Bordeaux [puis Gazette des tribunaux, des théâtres et des cours publics de Bordeaux], Bordeaux, novembre 1835 (n° 1)-[...]. L'Écho judiciaire des Bouches-du-Rhône. Feuille de jurisprudence civile, commerciale et maritime, juin 1854 [I, n° 1]-[...].