Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7-3-2-1 — Amendes. Principes

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Mazoyer (Robert). La solidarité des amendes, thèse de doctorat, Droit, Paris, Fontenay-aux-Roses, impr. de L. Bellenand, 1911, 222 p. Molinier (Henri). De l'amende fiscale. Son caractère en jurisprudence, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. moderne, 1909, 124 p. Molinier (Joseph-Victor). De la solidarité et de l'indivisibilité [amendes], Revue critique de législation et de jurisprudence, tome III, 3e année, 1853, p. 156-174. Mongibeaux (Pierre). De l'amende dans le procès pénal et dans le droit fiscal, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, impr. de A. Masson, 1901, 176 p. Paringault (Eugène). De la solidarité des amendes dans la législation criminelle, Revue historique de droit français et étranger, tome 3, 1857, p. 561-577. Petitcuenot (Charles). De l'amende. Du rôle à lui attribuer dans un système pénal rationnel. Des réformes à introduire dans son exécution. Exposé critique des opinions émises à ce sujet, thèse de doctorat, Droit, Dijon, 1898, 189 p. H Regnard-Drouot (Céline). La justice et les peines pécuniaires à Marseille de 1851 à 1914, in Garnot (Benoît) (dir.), Justice et Argent. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle, Dijon, EUD, 2005, p. 203-306. Revue de la jurisprudence. Amende en matière criminelle, Journal de droit criminel, 6e année, 1834, p. 5-12. Rodière (Aimé-Bernard-Yves-Honoré). De la solidarité et de l'indivisibilité, Paris, A. Durand, 1852, IV-424 p. Roure (Damien). Les jours-amendes : une sanction à redéfinir, Recueil Dalloz, 1996, Chronique, p. 64-68. Schütz (Bernard). Les jours-amende : entre l'espoir et la réalité, in Droit pénal contemporain. Mélanges en l'honneur d'André Vitu, Paris, Cujas, 1989, p. 459-468. Thibault (Pierre-Arsène-Fabien). De la solidarité en matière d'amende, Paris, A. Fontemoing, 1898, 33 p. Thisse (Roger). Commentaire de la loi du 29 mars 1897 (article 19) sur l'application des circonstances atténuantes aux amendes et aux confiscations en matière de contributions indirectes, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 16e année, 1897, p. 265-279. Vincent (R.). De L'amende en matière pénale et en matière fiscale, étude théorique et jurisprudentielle, thèse de doctorat, Droit, Caen, impr. C. Valin, 1899, IV-364 p. < 1 2