Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8 — Répression politique

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Avis aux citoyens sur le procès de Louis XVI. Extrait du n° 336 du Courrier français, p. 252; du samedi premier décembre 1792, S.l., 1792, 4 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Assemblée nationale. Projet de décret tendant à appliquer la peine de la déportation aux insurgés pris les armes à la main durant l'insurrection qui a éclaté dans la journée du 23 juin 1848, présenté par le président de l'Assemblée nationale (A.-M.-J.-J. Dupin). Séance du 26 juin 1848, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 1 p. H Cabotse (Jean). Le camp d'internement de Mably (Loire), septembre 1944-mars 1945, Musées et patrimoine de Roanne et sa région, 1996, n° 4, p. 57-75. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). De la Chambre des pairs et de la révision du procès du maréchal Ney. Recueil contenant trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui et la requête au roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond, Paris, Moutardier, 1831, XVI-103 p. H Farcy (Jean-Claude). Les camps de concentration de la première guerre mondiale, Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 17, 3e trimestre 1994, p. 54-64. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Discours de M. Dupin (de la Nièvre) dans la discussion sur la pétition des condamnés politiques, prononcé dans la séance du 16 février 1833, Paris, impr. de la Vve Egasse, 1833, 4 p. H Cadiou (Didier). Un camp d'internement sur l'île Longue 1914-1920, Avel Gornog. Histoire, nature et vie en presqu'île de Crozon, 1997, n° 5, p. 2-11. H Fischbach (Bernard). Oradour, l'extermination, Strasbourg, R. Hirlé, 1994, 180 p; 2001, 227 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Liberté de la presse, compétence du jury, attaques contre les fonctionnaires, preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin dans l'affaire du sieur Ac. Marrast..., prononcé devant la Cour de cassation (chambre civile),... audience du 5 mai 1847 avec l'arrêt de la Cour, Paris, impr. de Pankoucke, s. d., 24 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Liberté de la presse. Compétence du jury. Attaques contre les fonctionnaires. Preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin, dans l'affaire du sieur Ach. Marrast, demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour royale de Pau, qui au civil, le condamne à 10.000 frs de dommages-intérêts pour attaques prétendues diffamatoire, dirigées par la voie de la presse contre MM. Claverie et Lescun, juges à Orthez, [Pyrénées-Atlantiques] en leur qualité de juges et pour faits relatifs à l'exercice de leurs fonctions prononcé devant la Cour de Cassation, Chambre des requêtes... à l'audience du 20 mai 1846, Paris, impr. Panckouche, 1846, 28 p. H Benoit-Guyod (chef d'escadron). Un flagrant délit (récit d'un simple soldat), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1951, n° 9, p.47-48. François-Xavier (Le P. (O. M. C.). Les Capucins de Paris en police correctionnelle, 7 mai 1903, Paris, impr. de J. Mersch, 1903, 13 p. H Fontaine (Gabriel). Le procès du marquis de Favras, La Nouvelle Revue, 1er novembre 1908, p. 51-61; 15 novembre 1908, p. 171-184. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Question de droit pour M. le maréchal Ney, sur l'exception d'incompétence, tirée particulièrement de la qualité de pair de France, à lui conférée par le roi (Par Dupin), Paris, Impr. de Crapelet, s. d., 18 p. Benoit-Guyod (Henri). Capitaine [Henri] Benoit-Guyod. Réquisitoire contre [Pierre] Clément et [Zegloul] Terki, cinéastes du F.L.N. [Audiences publiques des 21 et 22 décembre 1959], Auxerre, Impr. moderne auxerroise, février 1960, 32 p. Garçon (Maurice). Les tribunaux d'exception, La Revue de Paris, novembre 1945, p. 18-28. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Seconde requête présentée à la chambre des pairs, le jeudi 16 novembre 1815, avant midi, par le maréchal Ney, Paris, Impr. de Bailleul, s. d., 6 p. H Andress (David). The Terror. War for Freedom in Revolutionary France, New-York, Farrar, Straus and Giroux, 2006, 441 p. H Cagé (Suzanne) [et al.]. Lettres de prison : août 1945-juin 1945, Périgueux, Impr. moderne, 1997, 133 p. H Bensaïd (Daniel). Qui est le juge ? Pour en finir avec le tribunal de l'histoire, Paris, Fayard, 1999, 264 p. H Cahaigne (Joseph). Sainte-Pélagie ou plaintes d'un prisonnier, épître à M. le conseiller d'État Delaveau, préfet de police, suivie d'une notice sur Sainte-Pélagie, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1826, 43 p. H Fillon (Catherine). Léopold Rabinovitch, résistant juif traduit devant la section spéciale de Lyon, Histoire de la Justice, n° 14, 2001, p. 249-253. Dupont (Édouard). L'action civile devant la Haute Cour de justice, Paris, tous les libraires, 1870, 48 p. H L'assassinat du président Sadi Carnot et le procès de Santo Ironimo Caserio. Actes du Colloque, Lyon, 21 juin 1994, Lyon, Presses universitaires de Lyon, Cour d'appel de Lyon, 1995, 97 p.