Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8 — Répression politique

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H Drouin (Jean-Claude). La répression légitimiste en 1832 dans la région nantaise, Actes du 97e Congrès national des sociétés savantes, Nantes 1972, Section d'histoire moderne et contemporaine, 1977; Paris, Bibliothèque nationale, 1977, tome 2, p. 229-242. Arrêt de la cour de cassation, rendu le 29 juin 1832, qui déclare l'incompétence des conseils de guerre, casse et annule le jugement du 2e conseil qui condamne Geoffroy à la peine de mort, et le renvoie devant ses juges naturels. Résumé du plaidoyer de M. Odilon Barrot, Paris, Impr. de Chaignieau, s. d. H Martin (Jean-Clément). La Vendée et la mémoire 1800-1980, Paris, Ed. du Seuil, 1989, XV-298 p. Janvier (Eugène). Fragmens sténographiés des plaidoiries de Me Janvier aux assises du Loiret dans les procès politiques de l'Ouest, Orléans, Impr. de Guyot aîné, 1832-1833, 32 p. H Bertier de Sauvigny (Guillaume de). Documents inédits sur la conspiration légitimiste de 1830 à 1832, Paris, A. Hatier, 1951, XVII-126 p. Janvier (Eugène). De l'illégalité des conseils de guerre spéciaux établis dans l'Ouest, Angers, Impr. de E. Le Sourd, 1832, 25 p. H Riby (C.). La duchesse de Berry et Orléans il y a environ cent ans, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 2 octobre 1933, Orléans, Impr. de la "France du Centre", 1933, 27 p. Cour d'assises d'Aix, Bouches-du-Rhône. Affaire du 30 avril 1832. Accusation de complot et attentat contre le gouvernement, Paris, Dentu, s. d. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Protestation [contre la captivité de la duchesse de Berry]. Signé : Hennequin, 23 janvier 1833, Paris, impr. de Decourchant, s. d., 3 p. Borély (Joseph). Acte d'accusation (dressé par le procureur général J. Borély), contre les inculpés dans le complot qui avait pour but le débarquement de la duchesse de Berry à Marseille et le rétablissement des Bourbons de la branche aînée, 14 août 1832), s. l. n. d., 31 p. Gaetner (Gilles). Le roman d'un séducteur : les secrets de Roland Dumas, Paris, J.-C. Lattès, 1998, 261 p. Lemoine (Yves). Roland Dumas, Paris, le Félin, 2002, 124 p. Gattegno (Hervé). L'affaire Dumas, Paris, Stock, 1998, 278 p; dernière édition avant procès, Paris, Stock, 2001, 400 p. H Rafin (Georges). Un emprisonnement à Dunkerque sous la Terreur, Union Faulconnier, Société historique de Dunkerque et de la Flandre. Bulletin, 7e année, tome 7, 1907, p. 73-95. H Lanoire (Ed.). Un curieux procès sous la Terreur [à Dunkerque]. Le marquis de La Viefville et son perroquet, Mémoires de la Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts, 1911 (1912), tome 54, p. 277-341. H Oddone (Patrick). Dunkerque et ses affaires judiciaires de l'épuration (1944-1949), Revue historique de Dunkerque et du littoral, 2001, n° 35, p. 295-336. Cour impériale de Paris. Procès de Mgr Dupanloup,... (15, 16, 17 et 19 mars), Bruxelles, Decq, 1860. H Le palais de justice de Paris. Capitulation de Baylen. Procès du général Dupont, Le Droit, 9 octobre 1836. Procès de M. le comte Durand de Linois, contre-amiral et Monsieur le baron Boyer de Peyreleau, adjudant-commandant, accusés de désobéissance, de rébellion, mis en jugement devant le 1er conseil de guerre de la 1ère division militaire; avec le jugement; et précédé d'une notice biographique sur ces officiers, ornée de leurs portraits, Paris, chez S.-C. L'Huillier, 1816. Procès du contre-amiral comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe, et de l'adjudant-commandant baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie, tous deux prévenus de s'être rendus coupables de crimes prévus par le code pénal militaire; suivi du jugement, de la mise en liberté de l'amiral Linois, et de la condamnation à la peine de mort de l'adjudant-commandant Boyer, Paris, Plancher, 1816. H Boyer-Peyreleau (Eugène-Édouard), général. Événements de La Guadeloupe en 1814 et pendant les Cent-Jours, avec une relation du procès du contre-amiral Linois, gouverneur, et de l'adjudant général Boyer-Peyreleau, commandant en second. Extrait de l'"Histoire générale des Antilles françaises depuis leur découverte", publiée en 3 vol. en 1823, par le général Boyer-Peyreleau. Précédé d'une déclaration de l'auteur à ses concitoyens et d'une notice biographique par l'éditeur, Alais, J. Martin, 1849, XXXV-112 p. Considérant (Victor). Principes du socialisme, manifeste de la démocratie au XIXe siècle, par V. Considérant... Suivi du procès de la Démocratie pacifique, Paris, Librairie phalanstérienne, 1847, 157 p. H Ecclésiastiques de la Côte-d'Or détenus à Dôle en 1792, Bulletin d'histoire et d'archéologie religieuse du diocèse de Dijon, 8e année, 1890, p. 159-160. Procès de l'Eclaireur. Prévention de calomnie envers son Excellence le Ministre de la justice, Bruxelles, Impr. de Vve Lefebvre-Renard, 1829.