Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Kehl (Camille). Le procès des évènements d'avril 1834, La Vie judiciaire, 1964, n° 957, 10-15 août, p. 4-5.
Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril. Rapport fait à la Cour. Tome premier. Faits généraux. Tome deuxième. Faits particuliers de Lyon, Saint-Étienne, l'Isère, Chalon, Arbois, Marseille et Clermont-Ferrand. Tome troisième. Faits particuliers de Paris, Epinal, Lunéville et Perpignan, Compétence. Tome quatrième. Annexes, Paris, Impr. royale, 1834, 502, 422, 435 et 568 p.
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Petetin (Anselme). L'insurrection lyonnaise de 1834. Défense d'Anselme Petetin devant la Cour des pairs, édité par Marie-Christine Blaise, Bernard Collonges, Lyon, Aléas, 2007, 190 p.
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Ducasse (Bernard). Clément Thomas au "procès d'avril", Revue historique et archéologique du Libournais, 1964, tome 32, n° 114, p. 97-118; 1965, tome 33, n° 115, p. 3-22.
Ledru-Rollin (Alexandre-Auguste Ledru, dit). Mémoire sur les évènements de la rue Transnonain, dans les journées des 13 et 14 avril 1834, par Ledru-Rollin,... 3ème édition. [Adresse à la cour des pairs par Charles Breffort], Paris, Guillaumin, 1834, 59 p.
Chégaray (Michel-Charles). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoires présentés par MM. Martin (du Nord), procureur général, Frank-Carré, Chégaray, avocats généraux, Plougoulm et de La Tournelle, substituts de M. le procureur général, dans les séances des 16, 17, 25 juillet, 2, 3, 18, 19, 22, 23 décembre 1835, 18 janvier et 7 juin 1836, Paris, Impr. royale, 1836, 414 p.
Rivière-Cadet (Jacques-Étienne-Joseph). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Catégorie lyonnaise. Mémoire justificatif présenté à la Cour par l'accusé, Paris, Impr. de Bourgogne et Martinet, 1835, 40 p.
Réflexions contre la compétence de la chambre des pairs, dans l'affaire d'avril 1834. 1° Point de droit politique. 2° Justice et convenance. Impossibilité. Conclusion. Supplément. Par M. le comte D. de Sesmaisons, pair de France. (23 décembre), Paris, Impr. de Béthune, Belin et Plon, décembre 1834.
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Véron (Pierre). Le procès des défenseurs des accusés d'avril 1834, Cour des pairs, 29 mai-4 juin 1835, Séance solennelle de rentrée de la conférence de stage de Lyon, 11 décembre 1972, Lyon, Ordre des avocats à la Cour d'appel de Lyon, 1973, 15 p.
Reverchon (Marc-Étienne). Discours de Reverchon (Marc), accusé de Lyon, prononcé devant la cour des pairs, séance du 30 juin, Dijon, Impr. de Vve Brugnot, s. d. ; Paris, Pagnerre, 1835, 16 p; Dijon, impr. de Vve Brugnot, 1835, 8 p.
David de Thiais (H.). Procès et prison. Impressions de Sainte-Pélagie, par H. David de Thiais, l'un des défenseurs des accusés d'avril, condamné par la Chambre des Pairs, Paris, Pagnerre, 1835, 44 p.
Martin du Nord (Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph), Chégaray (Michel-Charles), La Tournelle (Adiren). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834, catégorie de Lyon. Réquisitoire présenté à la cour par MM. Martin (du Nord), ... Chégaray, ...et de la Tournelle..., Paris, Impr. royale, 1835, 182 p.
Martin du Nord (Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoire de M. le procureur général [Martin du Nord], présenté à la Cour le 8 décembre 1834, Paris, Impr. royale, 1834, 1 vol.
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Lamennais (Félicité). La liberté trahie [du procès d'avril et de la République], 1834, Paris, Bibliothèque française, 1946, 189 p.
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Bastid (Paul). Les accusés d'avril 1834 devant la Cour des pairs, Politique, Revue internationale des doctrines et des institutions, Paris, juillet-septembre 1958, nouvelle série, n° 3, p. 260-270.
Cour des pairs. Procès des accusés du complot d'avril, Paris, Impr. de Appert et Bacquenois, s. d.
Cour des pairs. Procès des accusés d'avril, Paris, A.-R. Langlois, 1835, 2 vol.
Bavoux (Evariste). Cour des pairs. Procès d'avril. Plaidoyer pour Froidevaux, d'Arbois (Jura)...aux audiences des 21 et 24 décembre 1835, Paris, Impr. de Dezauche, s. d., 19 p.
Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834...Réquisitoire, Paris, Impr. Royale, 1835, 179 p.
Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoire de M. Le procureur général présenté à la Cour de cassation le 8 décembre 1834, Paris, Impr. Royale, 868 p.
Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Procès-verbaux d'arrestations et autres, Paris, 1835, 365 p.
Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire. Tome premier, comprenant les séances secrètes tenues pour l'instruction et la mise en accusation du 15 avril 1834 au 6 février 1835. Tome deuxième, comprenant la première partie des débats publics et des délibérations en chambre du conseil du 5 mai au 17 août 1835. Tome troisième, comprenant la seconde partie des débats publics et des délibérations en chambre du conseil du 16 novembre 1835 au 23 janvier 1836, Paris, Impr. royale, 1835, 1708 p.
Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Procédure. Interrogatoire des accusés, Paris, 1835, 783 p.
Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Procédure. Dépositions de témoins. Tome premier comprenant les faits de Lyon, Paris, 1835, 778 p. Tome deuxième comprenant les faits de Saint-Étienne, Grenoble, Chalon-sur-Saône, Arbois, Besançon, Marseille, Epinal et Lunéville, Paris, 1835, 746 p. Tome troisième comprenant les faits de Paris, Paris, 1835, 885 p.