Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Lebeau (Bernard). Les 78 Bretons guillotinés à Paris d'août 1792 à mai 1795, Bulletin de liaison. Centre généalogique de l'Ouest, 1987, série 13, n° 53, p. 243-245.
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Uzureau (François-Constant, chanoine). Deux Chinonais acquittés par le Tribunal révolutionnaire de Paris [Alexandre Cassenac et Marie Breton, femme Cassenac], Les Amis du vieux Chinon. Bulletin, tome 4, 1936-1940, p. 100-105.
Procès de J.-P. Brissot et complices, ex-députés à la Convention nationale, condamné à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 10 mars 1793 pour juger sans appel les conspirateurs, Paris, Clément, nivôse An II.
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Mazenc (Christian). Hommes et femmes détenus dans les maisons d'arrêt de Brive, 21 messidor an II, Lemouzi. Revue littéraire sous l'égide de la Société historique et régionaliste du bas-Limousin, 1990, n° 113, p. 53-56.
Derogy (Jacques), Pontaut (Jean-Marie). Enquête sur les affaires d'un septennat, Paris, R. Laffont, 1981, 336 p.
Ribemont (Patrick de). Échec aux princes : l'affaire de Broglie, Paris, H. Berger, 1978, 221 p.
Bacelon (Jacques). L'affaire de Broglie, Paris, J. Picollec, 1981, 384 p.
Simoné (Guy). L'affaire de Broglie : un crime d'État, Neuilly-sur-Seine, M. Lafon, 1999, 283 p.
Lyon-Caen (P.). Triste tour d'horizon judiciaire [Canard Enchaîné, non-lieu, de Broglie, affaire Abou Daoud], Revue administrative, 1977, n° 175, p. 67-68.
Ynfante (Jésus). Un crime sous Giscard : l'affaire de Broglie, l'Opus Dei, Matesa, Paris, Maspero, 1981, 273 p.
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Tisseyre (Jean-Marie). Les deux procès du général de Brossard, Perpignan, 1838-1839 [accusé de trahison en Algérie par le général Bugeaud], Massana. Histoire, archéologie et héraldique du Roussillon, 1977, tome 9, n° 34, p. 206-217.
Dommanget. Plaidoyer prononcé le 17 germinal an V [- 6 avril 1797] par le citoyen Dommanget, défenseur officieux du Citoyen Berthelot de la Villeurnoy, devant le conseil de guerre de la dix-septième division militaire sur l'accusation d'embauchage, Paris, impr. Baudouin, an V, 28 p.
Jugement rendu par le Conseil de guerre qui condamne à la peine de mort Dunan, Berthelot de la Villeurnois, Brotier, et le baron de Poly, atteints et convaincus du crime d'embauchage, et attendu la véracité de ces accusés à avouer leurs crimes, le conseil commue la peine de mort en dix ans de détention pour Dunan et Brothier [sic],... acquitte les autres prévenus, Paris, impr. Lachave, 1796, 4 p.
Dommanget. Plaidoyer sur la compétence du conseil de guerre permanent servant de réponse au second rapport du ministre de la justice prononcé dans la séance du conseil de guerre, du 27 ventôse par le citoyen Dommanget, (ex-avocat) pour Charles-Honorine Berthelot de Lavilleurnoy [accusé du crime d'embauchage], Paris, impr. Fauvelle et Sagnier, s. d., 88 p.
Caignart de Mailly (Thomas-Jules-Charles). Liste officielle des individus prévenus et arrêtés pour la conspiration tendante à rétablir Louis XVIII, Paris, impr. de Couesnon-Pellerin, s. d., 8 p.
Débats du procès instruit par le Conseil de guerre permanent de la XVIIe division militaire, séant à l'ancienne maison commune de Paris, contre les prévenus Brottier, Berthelot-La Villeurnoy, Dunan, Poly et autres, recueillis par des sténographes, Paris, chez Baudouin, 1797, 482 p.
Lebon, citoyen. Plaidoyer prononcé le 16 germinal, par le citoyen Lebon, défenseur officieux du citoyen Brottier, devant le Conseil de guerre de la dix-septième division militaire, Paris, chez la citoyenne Ragoulleau, an V, 32 p.
Colau (Pierre). Découverte d'une conspiration tendante à rétablir la royauté en faveur de Louis XVIII, et de placer son trône à Lyon, Paris, impr. de J. Philippe, s. d., 8 p.
Mémoire sur la compétence du conseil de guerre permanent, pour Charles-Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy [accusé du crime d'embauchage. Signé : Le Roy, veuve Drouyn-Vaudueil, belle-mère ; Le Roy de Roullers, oncle ; Ch.-Hyp. Berthelot-Lavilleurnoy, frère ; Ch.-Honorine-Berthelot La Villeurnoy, fille ; le citoyen Dommanget, (ex-avocat) conseil], Paris, impr. Fauvelle et Sagnier, s. d., 75 p.
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Dubois (Eugène). À la veille du 9 thermidor. L'exécution de l'abbé Bucquet, curé de Gagny, Société historique du Raincy et des environs, n° 6, décembre 1934, p. 40-46.
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Lochard (Joseph). Quelques pages d'un manuscrit sous la Terreur en Béarn (1793-1794), documents inédits des archives des Basses-Pyrénées, Paris, E. Lechevalier, 1893, VIII-221 p.
Barret (Hilaire-François). Défense du docteur Béchet, par Barret...au profit des détenus politiques, Nancy, Vidart et Jullien, 1833, 24 p.
1er conseil de guerre de la 10e division militaire, séant à Montpellier. Affaire de Bédarieux. Relation complète, Montpellier, Impr. de P. Grollier, 1852.
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Gaffarel (Paul). L'affaire de Bédouin [1794], in Congrès des Sociétés savantes de Provence, Arles mai-juin 1909, Comptes rendus et mémoires, 1910, p. 303-323.