Procès de "L'Évangile du peuple", Paris, P. Delavigne, 1841. Soubiranne (François). Du dernier procès de l'"Indiscret", Paris, Impr. de A. Belin, 1836, 20 p. Procès de "L'Indépendant" devant les assises des Pyrénées-Orientales, mars 1847, Perpignan, Impr. de Jean-baptiste Alzine, 1847. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Plaidoyer de Me Hennequin, dans l'affaire de "L'Étoile", devant le tribunal de 1re instance (6e chambre), suivi de pièces justificatives, Paris, Méquignon-Havard, 1826, 46 p. Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Procès de "L'Évangile" (partie morale et historique). Première partie, Paris, Touquet, 1826, 150 p; 2e éd., 1826, 160 p; 3e éd., 1826, 160 p. Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Mémoire à consulter, présenté à tous les juris-consultes, publicistes et théologiens français, par l'ex-colonel Touquet, libraire, appelant d'un jugement rendu, dans l'affaire de "l'Évangile", par le tribunal correctionnel de Paris, Paris, au Palais de Justice, galerie des prisonniers, 1826, 18 p. Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Défense de "L'Évangile". Observations présentées à l'audience du 12 septembre 1826, Paris, Touquet, 1826, 12 p. Touquet (Jean-Baptiste-Paul). Affaire de "l'Évangile". Réponse au réquisitoire de M. l'avocat du roi. [19 septembre 1826]), Paris, Impr. de A. Boucher, s. d., 8 p. Procès de "La Bible de la liberté" [de l'abbé Alphonse-Louis Constant], recueilli à l'audience par Jules Thomas, P. Pilout, 1841. Johanet (Auguste). Histoire du procès de "la France", Paris, aux bureaux du journal la France, 1841, 48 p. Procès complet de "La France". Audience du 24 avril 1841, Paris, Aug. Le Gallois, 1841, 36 p. Johanet (Auguste). Procès réunis de "La France" et de la "Gazette de France" recueillis et mis en ordre par un avocat de la Cour royale de Paris. Affaire des lettres. Audience de la Cour d'assises de la Seine des 24 avril et 21 mai 1841, Paris, T. Pitrat, 1841, 67 p. Johanet (Auguste). Histoire des deux procès intentés au journal "la France" (9 novembre), à l'occasion du récit de la rentrée de Louis XIV dans Paris et du voyage de M. le duc de Nemours à Londres. Paris, au bureau du journal la France, 1843. Procès des Lettres attribuées par le journal "La France" au roi Louis-Philippe. Cour d'assises de la Seine, 24 avril, Paris, Dufay, 1841. Procès du journal "La France". Audience du 24 avril 1841, Paris, chez Th. Pitrat, 1841. Procès de "La Gazette de Bretagne" devant la Cour d'assises de Rennes, le 23 mai 1831, Rennes, chez Mme Vve Front, 1831. Persil (Jean-Charles). Réquisitoire de M. Persil, procureur général près la cour royale de Paris, contre le gérant de la "Gazette de France" et contre M. Fouquet, juge au tribunal de 1ère instance... 15 mai 1832, Paris, impr. de Pihan-Delaforest, 1832, 22 p. Genoude (Eugène). Discours prononcés devant la cour d'assises de la Seine, le 26 janvier et le 7 février 1832, par M. de Genoude, directeur de la "Gazette de France", Paris, Impr. de Casimir, s. d., 18 p. Mandaroux-Vertamy (Jean-Baptiste-Julien). À la Cour de cassation, chambre criminelle. Mémoire pour le sieur Aubry-Foucault, gérant... du journal la "Gazette de France" et le sieur Cuchet, imprimeur demandeurs en annulation d'un arrêt de la Chambre des mises en accusation de la cour royale de Paris, du 9 octobre 1832, Paris, impr. de Decourchant, s. d., 13 p. Déclaration et logique de la Gazette de France. Procès devant la cour d'assises de Paris, Paris, impr. de Casimir, 1833, XLVIII-282 p. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Défense de la "Gazette de France devant le jury"... 7 février 1832, Paris, impr. de Casimir, s. d., 19 p. Procès de"La Gazette de Franche-Comté". Cour d'assises du Doubs. Séance du 1er février, Besançon, Impr. de Ch. Deis, 1832. La Boulie (Joseph-Balthazar-Gustave). Huitième procès de "la Gazette du Midi", accusation d'excitation à la haine et au mépris du gouvernement. Plaidoyer de M. de La Boulie fils, Paris, impr. de G.-A. Dentu, s. d., 20 p. La Boulie (Joseph-Balthazar-Gustave), Alphéran (D'). Dixième procès de "la Gazette du Midi". Plaidoyers de Mes d'Alphéran et de Laboulie,... Affaire Rostand, Marseille, au bureau de la " Gazette du Midi ", 1831, 56 p.