H Dufourg (Robert). Le procès des ministres de Charles X, Bordeaux, Picquot, 1934, 223 p; 1942, 224 p. Lemarchand (Eugène). Épître aux Français sur le procès des ministres, par M. Eugène Lemarchand, les marchands de nouveautés, 1830, 7 p. Procès des ministres de Charles X. Compte-rendu littéral, et séance par séance, des débats à la Chambre des pairs. Contenant toutes les pièces officielles et authentiques du procès, le rapport au Roi, les ordonnances de juillet, la protestation de la Chambre des députés, le précis des trois glorieuses journées, l'opinion de M. de Chateaubriand à la Chambre héréditaire, la proposition de M. Eugène Salverte, le rapport de M. Béranger, l'acte d'accusation, les plaidoiries...Rédigé par trois sténographes, Paris, Lequien, 1830, 484 p; nouv. éd., 1831, IV-699 p. H Vauthier (G.). Le procès des ministres, en 1848, La Révolution de 1848 et les révolutions du XIXe siècle, 1830-1848-1870. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 13, 14e année, 1917-1918, p. 123-131. Peyronnet (Charles-Ignace), comte de. Discours de Mr. le comte de Peyronnet, prononcé devant la cour des pairs, le 19 décembre 1830, Paris, Impr. de Vve Agasse, s. d., Extrait du "Moniteur" du 20 décembre 1830, 26 p. Peyronnet (Charles-Ignace), comte de. Proclamation aux Français, par de Polignac et Peyronnet, ex-ministres de Charles X, ou leur confession de leurs intrigues, crimes et attentats contre la liberté de la nation française, suivie de leurs plaintes au pays, à Louis-Philippe, Paris, impr. de L.-E. Herbst, s. d., 2 p. Peyronnet (Charles-Ignace), comte de. Vincennes, par M. le comte de Peyronnet, Bordeaux, impr. de J. Lebreton, s. d., 16 p. H Castries (duc de). Le procès de ministres de Charles X, Revue des Deux Mondes, 1972, n° 7, p. 26-40. Arrêt de la cour des pairs, qui condamne les ex-ministres de Charles X à une détention perpétuelle, à la perte de leurs titres, grades et ordres, et aux frais du procès, comme convaincus de trahison, crime prévu par l'article 26 de la Charte de 1814, pour avoir signé les ordonnances du 25 juillet dernier, Clermont-Ferrand, Impr. d'Auguste Veysset, 1831, 3 p. Peyronnet (Pierre-Denis, comte de). Questions de juridiction parlementaire, ou Examen juridique de l'accusation et du jugement portés contre les derniers ministres de Charles X, Paris, L. Janet, 1831, 156 p; 3e éd., 1851, 156-18 p. H Festhamel. Translation des ex-ministres à Vincennes, le 21 décembre 1830, Saint-Maixent, Impr. de C. Reversé, 1892, 17 p. Hénin de Cuvillers (Étienne-Félix). Les Chalençons, Polignac modernes ; avec quelques réflexions politiques sur le procès des ex-ministres, Paris, Impr. de Plassan, 29 novembre 1830, 276 p. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Défense de M. le comte de Peyronnet... devant la Cour des Pairs, le 19 décembre 1830, par M. Hennequin, Paris, impr. de J. Pinard, 1830, 87 p. Montlosier (François-Dominique de Reynaud), comte de. De l'accusation intentée contre les ministres, par quelle loi et par quel tribunal ils doivent être jugés, Paris, Dufey, 1830, 12 p. Lions (Jean). Procès des ministres de Charles X, auteurs et signataires des fameuses ordonnances du 25 juillet, dernier acte des Bourbons, Lyon, chez l'auteur, 1830, 116 p; Ibid., 1830, 390 p. Lions (Jean). La Grande semaine de juillet 1830, ou le Dernier acte de la Révolution française qui a renversé du trône la branche aînée des Bourbons et fait passer la couronne dans la famille d'Orléans, suivi du procès mémorable des ministres de Charles X... par J. L...s [Lions]... 1re partie, Lyon, Lions, 1830, XII-168 p. Questions politiques. De la pairie. De la loi électorale. Des administrations municipales et de département. Des sociétés particulières s'occupant de questions politiques. De la peine de mort. Du procès des anciens ministres de Charles X. De la république et des partis. Par JH Parent-Réal, Paris, Delaunay, décembre 1830. Procès de M. le comte F. de Kergorlay, extraits de "La Gazette de France" et de "La Quotidienne", Nantes, Impr.-Libr. C. Merson, 1830. Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de serment de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans, Paris, Libr. d'Ed. Bricon, 1830. Berryer (Pierre Antoine). Plaidoyer de M. Berryer fils pour M. le comte Florian de Kergorlay, pair de France, devant la cour des pairs. Audience du 22 novembre 1830, Paris, Impr. de G.-A. Dentu, s. d., 24 p. Procès de M. le comte de Kergorlay, ex-Pair de France et de MM. de Brian, ...devant la Cour des pairs. Présidence de M. Pasquier. Audience du 22 novembre 1830, Lyon, chez Lesprine, 1830. Cour des pairs. Affaire du comte de Kergorlay. Procès-verbaux. (15-24 novembre), Paris, Impr. royale, 1830. Kergorlay (Florian de, comte). Procès de M. le comte Florian de Kergorlay à la Cour des pairs, Paris, G.-A. Dentu, 1830, 94 p. Cour des pairs. Procès suivi contre le comte de Kergorlay et les sieurs de Brian, Genoude et Lubis. Pièces. 1. Lettre adressée par le comte de Kergorlay à M. Le président de la Chambre des pairs. 2. Ordonnance de la chambre du conseil du tribunal de première instance. 3. Réquisitoire du procureur général près la Cour royale. 4. Arrêt de la Cour royale, du 5 novembre 1830. 5. Ordonnance du roi, du 9 novembre 1830. 6. Arrêt de la Cour des pairs, du 15 novembre 1830, Paris, 1830, 23 p.