Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Audience solennelle de rentrée du .... Cour de cassation, Paris, la Documentation française.
Répertoire sommaire perpétuel de législation et de jurisprudence, [mars 1911]-[...]
Audijuris. Revue de jurisprudence et d'actualité législative, n° 1-2 (1990, septembre/octobre)-n° 100 (1999, septembre)
Agenda aide-mémoire des juges de paix [puis des juges de paix, suppléants et greffiers], 1902 [I]-[...]
Bulletin judiciaire des offices. Recueil de jurisprudence, 1890 [I]-[...]
Bulletin judiciaire du notariat. Organe de droit et de jurisprudence... 15 mars 1895 [I, n° 1]-[...]
Autrement dit. Magazine interne du Ministère de la justice, n° 0 (2002, avril)->
Bulletin législatif Dalloz, 1918 ->
Avenir police, Syndicat des inspecteurs et des enquêteurs de la police nationale, n° 1 (1987, septembre)-?
Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement, par Lanel (Ch.), tomes I-XII, Paris, 1879-1883.
Bulletin mensuel de l'Association professionnelle des commissaires de police de la sûreté générale, septembre 1921 [IV, n° 21]-1933 ?
Bulletin mensuel de la Fédération des sociétés amicales des agents de police [puis des sociétés amicales de la police] de France et des colonies, juillet 1906 [I]-[...]
Annales de la science des juges de paix [puis Annales et Journal spécial des justices de paix]. Journal complémentaire du Répertoire de la science des juges de paix, éd. par Giraudeau (L.), Joly (Étienne de), 1ère-7e année, Paris, 1834-1849; 2e série 1850-1855; 3e série, 1852-1862; nouvelle série, 1863-1958.
Bulletin mensuel des huissiers ruraux. Organe des intérêts [puis Organe du Syndicat national] des huissiers ruraux, 15 août 1908-15 juillet 1914 [I, n° 1-VII, n° 7] ; 15 août 1914/15 juin 1920 [VII/XIII, n° 8]-[...]
Bulletin mensuel [puis Bulletin mensuel officiel; Bulletin trimestriel officiel] de la "Caisse du gendarme", 1890-1942.
Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane, n° 1 (1891, janvier )->
Bulletin officiel de l'Administration pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie, Nouméa puis Melun, [s.n.?]
Bulletin officiel de la transportation à la Guyane, 1881 ?-1890.
Bulletin officiel du Ministère de la justice, janvier/mars 1876-1948 (n° 1-260).
Bulletin périodique d'information. Fédération protestante de France, Commission Justice et aumônerie des prisons, Paris, Commission Justice et aumônerie des prisons, ?->
Bulletin pratique de jurisprudence financière, 1913 [I]-[...]
Bulletin pratique du contentieux commercial des tribunaux de commerce et des conseils de prud'hommes, Besançon, 1918-1922 ?
Bulletin semestriel de la Société de secours mutuels "Le Trèfle" pour venir en aide aux veuves et aux orphelins des officiers de gendarmerie, janvier 1934-[...]
Chevalier (Théodore). Annuaire de la jurisprudence administrative, 1836-1837, Paris, aux bureaux du "Journal des notaires", 1838, 171 p.