Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Elèves avocats du Centre-Ouest, École du Centre-Ouest des avocats, 1982/92-?
Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Chalon (1863 ?)
Journal de la Cour de Chambéry, 1889-1905 (I-XVII). Paraît avec le Journal de la Cour de Grenoble sous une même couverture portant le titre de "Journal des Cours de Grenoble et Chambéry".
Police 17 SGP.FO. Journal d'informations du Syndicat général de la police Force ouvrière de la Charente-Maritime, n° 1 (1999)-n° 3 (2001, mars)
Tribunal de Commerce de Chartres. Installation des membres du Tribunal. Compte-rendu des instances... (1892)
Ordre des avocats, Barreau de Clermont-Ferrand, 1ère éd, (1981)->
Journal de jurisprudence civile et commerciale ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel séant à Colmar, messidor an XIII (juin/juillet 1805)-1825 (I-XXIII). Devenu : Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort 1828-1870 (XXIV-LXVI), Colmar, 1805-1870, 66 vol.
Recueil de législation & jurisprudence coloniales, 1904-1937 ; Recueil Dareste de législation, doctrine et jurisprudence coloniales, 1938-1939.
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, 1861-1867 (I-III)
La Tribune des colonies et des protectorats. Journal de jurisprudence, juin 1891-novembre 1933 [I-XLIII]
Jurisprudence de la Cour royale de Corse, Bastia, 1827 (I)-[...].
Compte-rendu des débats de la Cour d'assises de la Corse, par Vidau (Frediano), Bastia, Impr. de C. Batini, 2 fascicules, 3e session de 1842, 4e session de 1842.
Arrighi (Arrigo). Le jury en Corse. Comptes-rendus de sessions, Bastia, 1832-1834.
Recueil de la jurisprudence du ressort de la Corse [et de conférences juridiques], éd. par Podesta (Ch.), Bastia, juin 1857-juin 1859, 2 tomes.
Recueil des arrêts notables de la Cour Impériale de Bastia, éd. par Colonna d'Istria (Ignace-Alexandre), Bastia, Impr. de Fabiani, 1822-1859, 3 vol.
Bulletin des tribunaux de la Corse. Revue judiciaire... mars 1859 [I, n° 1]-[...]
Le Bulletin judiciaire des départements de la Côte-d'Or, de Saône-et-Loire et de la Haute-Marne, novembre 1891 (n° 1)-[...]
Revue de jurisprudence, Ordre des avocats à la Cour d'appel de Dijon, n° 1 (1991, 2e semestre)-n° 17 (1998, avril)
Jurisprudence de la Cour royale de Dijon, 1844 [I]-[...].
Recueil des arrêts de la Cour impériale de Dijon et des jugements des tribunaux de première instance du ressort, Dijon, au bureau de l'administration du Recueil, éd. par Rivière (Hippolyte-Ferréol), 1857-1859 [I-III], 367 p.
Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Dijon, 1866-[...] (1870 ?)
Recueil de jurisprudence des Cours d'appel de Dijon et de Nancy, formé par la fusion du Recueil périodique de jurisprudence de la Cour d'appel de Dijon et du Recueil périodique des arrêts de la Cour d'appel de Nancy, 1931-1934 [I-IV].
Recueil de jurisprudence du ressort de la Cour [impériale] de Dijon, 1867-1884 [I-XVIII].
Recueil périodique de jurisprudence [puis Recueil des sommaires de la jurisprudence] de la Cour d'appel de Dijon et des tribunaux du ressort, éd. par Janniaux (Georges), Dijon, 1910-1914 [I-V], 1920-1923 [VI-VIII], [?]-[...]-1930. Fusionne avec le Recueil périodique des arrêts de la Cour d'appel de Nancy.