Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
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Jurisprudence des huissiers, ou Recueil périodique des lois, des arrêts civils et criminels qui les concernent, éd. par Loiseau (Urbain), Paris, 1831-1838 [I]-[...].
Jurisprudence des tribunaux administratifs (Paris).
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes (collection Macarel, fondée en 1821), 4e table décennale, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1885 au 31 décembre 1894, par M. N. Panhard, avec la collaboration de MM. P. Gérard, R. Lagrange, Paris, L. Larose, 1896-1897, 2 vol.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes (collection Macarel, fondée en 1821), 5e table décennale, 1895 à 1904, par M. N. Panhard, avec la collaboration de MM. P. Gérard, A. Panhard, R. Lagrange, V. Marcé, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1907-1908, 2 vol.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes, 1ere table décennale, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1849 au 31 décembre 1858, Paris, 1859.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes, 2e table, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1859 au 31 décembre 1874, Paris, 1875.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes, 3e table décennale, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1875 au 31 décembre 1884, par M. N. Panhard, avec la collaboration de MM. P. Hallays-Dabot, P. Gérard, Paris, L. Larose, 1887, 992 p.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes. Recueil des arrêts rédigés par Adrien Panhard, avec la collaboration de MM. R. Lagrange, E. Farjon, L. Corneille, P. Josse et V. de Marié. Table vicennale 1905-1924, composée à l'aide des sommaires et des tables annuelles du recueil, sous la direction de Raphaël Alibert, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1931-1932, 4 vol.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes. Table décennale 1925-1934, Paris, Sirey, 1940-1950, 3 vol., 861, 570, 1404 p.
Jurisprudence du Conseil d'État. Principales décisions ... et rapport sur l'exécution des décisions des juridictions administratives, 1973/74-1982/83 ; Jurisprudence, Paris, 1985-1988 ; Documents d'études. Jurisprudence, Paris, La Documentation française, 1989, octobre->
Jurisprudence du notariat, éd. par Rolland de Villargues (Jean-Joseph-François), Paris, 1828-1889 [I-LXII].
Jurisprudence du Tribunal de cassation, ou Précis de tous les jugements de rejet et de cassation sur des points importants du droit et de la procédure, par Denevers (G.-T.), Paris, Laporte, 1802.
Catalogue général des ouvrages en langue française 1926-1929. Matières, publié sous la direction de Bernard Dermineur, K.-G. Saur, München-/New-York/London/Paris, 1989, 4 vol.
Jurisprudence du Tribunal des conflits.
H
Centre d'histoire de la France contemporaine. Groupe d'Information sur la Recherche en Histoire de la France contemporaine. Liste des mémoires de maîtrise soutenus en Histoire contemporaine, Université de Paris 10 Nanterre, 1980.
Jurisprudence française, Paris, Librairies techniques, 1981->
Jurisprudence générale [du Royaume] en matière civile, commerciale, criminelle [puis Recueil périodique et critique de législation, de doctrine et de jurisprudence], 1825-1902. Avant : Journal des audiences de la Cour de cassation. A partir de 1902 : Dalloz. Jurisprudence générale.
Centre de formation et de perfectionnement des journalistes. Petit lexique des termes judiciaires, Paris, C. F. P. J., 1982, 33 p.
Cercle national Amitié sécurité. Bulletin d'information, n° 1, 1988 ->
Beudant (Robert), Lerebours-Pigeonnière (Paul). Cours de droit civil français, Paris, Rousseau, 1934-1953, 14 vol.
H
Chabanne (Robert). Les institutions de la France de la fin de l'Ancien Régime à l'avènement de la IIIe République, Lyon, Ed. L'Hermès, 1977, 416 p.
Jurisprudence sociale commentée, Montrouge, Éd. Législatives, 1996->
Jurisprudence sociale Lamy, n° 1 (1997, 10 novembre)->
Laubadère (André de), Mathiot (André), Rivero (Jean), Vedel (Georges). Pages de Doctrine, Paris, L. G. D. J., 1980, 2 vol., LXXI-610 et 544 p.