Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

2014 résultats

Jurisprudence de la Cour impériale de Metz. Bibliographie juridique, éd. par Dommanget (Jacques-Philibert), Metz, 1856. Le Messager judiciaire du Midi. Recueil historique, pratique et critique de jurisprudence, notariat, droit civil, commercial, administratif, Montpellier, 1864. Revue judiciaire du Midi. Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine, éd. par Garbouleau (Paul-Jean), Montpellier, 1864/1865-1867/1868, [I-IV]. Recueil judiciaire du Midi..., 1845 (I)-[...] La Jurisprudence commerciale des cours et tribunaux du midi... 1884-[...] (Toulouse) La Revue judiciaire des cours impériales. Ancienne Revue judiciaire du midi : recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine, 5e année (1869)-10e année (1875) [?] Le Midi judiciaire. Recueil de jurisprudence administrative, civile, commerciale et criminelle, Marseille, 1887 (I, n° 1)-[...]. En équipe. Bulletin d'information de la Police urbaine de Montbéliard, [...] Les Cahiers de jurisprudence commerciale montpelliéraine, revue publiée sous l'égide de la Faculté de droit de Montpellier, de la Cour d'appel de Montpellier, du Barreau de Montpellier et de l'association des assistants de justice de Montpellier, n° 1 (1999, 16 mars)-? La Revue judiciaire des cours impériales [puis des cours et tribunaux]. Ancienne Revue judiciaire du Midi. 1869 [V] -> Jurisprudence de la Cour royale de Montpellier, ou Recueil des arrêts notables rendus par cette Cour, 1847-1856, éd. par Guilhot (A.), Montpellier, 1852-1858, 2 vol. Jurisprudence de la Cour royale de Montpellier ou Recueil des arrêts notables rendus par cette Cour et publiés dans le Journal de Montpellier, avec annotations par Génie (1841-1844) et Poujol (1844-1848), 1853, Montpellier. Moniteur judiciaire du Midi. Revue de la jurisprudence de la Cour d'appel de Montpellier et des tribunaux du ressort, 1921 [XXXIII] [sic]-[...]. Revue de jurisprudence de la Cour d'appel de Montpellier, 1951-1952. Moniteur judiciaire de l'Hérault et du Gard [puis Moniteur judiciaire du Midi]. Revue de la jurisprudence de la Cour d'appel de Montpellier et des tribunaux du ressort, mai 1889-juillet 1914 [I-XXVI]. Revue judiciaire de la Cour d'appel de Montpellier. Recueil périodique de la jurisprudence dans le ressort de la Cour d'appel de Montpellier, 1882-1883 [I-II, n° 5] [?] Les Cahiers de jurisprudence administrative montpelliéraine, revue publiée sous l'égide du Tribunal administratif de Montpellier et de la Faculté de droit de Montpellier, n° 1 (1999, 14 septembre)-> Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d'appel de Montpellier, n° 1 (2000, juin) -> Le Policier mutualiste lorrain. Organe officiel d'informations et de liaison de la Société mutualiste complémentaire de la Sécurité sociale pour la police de la région de Nancy. Bimestriel, n° 1, janvier-février 1954-[...]. Jurisprudence de la Cour d'appel de Nancy en matière civile et commerciale, ou Recueil analytique et alphabétique des décisions rendues par cette Cour du 1er janvier 1830 jusqu'au 1er janvier 1846, par Garnier, Nancy, Impr. Grimblot et Vve Raylois, 1846, 564 p. Recueil périodique des arrêts [puis Recueil des sommaires de la jurisprudence] de la Cour d'appel de Nancy, 1876-1930. Fusionne avec le Recueil périodique de la Cour d'appel de Dijon pour former le Recueil de jurisprudence des Cours d'appel de Dijon et de Nancy... Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes, revue mensuelle, éd. par Genevois (Ernest) et Lallié (Alfred-François), Nantes, 1ère-40e année, 1874 [XV] -> Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes. Table alphabétique de la "Revue de jurisprudence commerciale et maritime de Nantes", 1911-1921, par Caillard (Lucien), Cholet (C.), Nantes, Impr. de Vve C. Mellinet, 1911-1921. Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes. Table alphabétique des 21 années de la "Revue de jurisprudence commerciale et maritime de Nantes", 1859-1879, par MM. Alphonse Gautier, E. Genevois et Georges Maublanc, Nantes, Impr. de Vve C. Mellinet, 1880, 560 p.