Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

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Recueil raisonné des arrêts de la Cour impériale de Grenoble, éd. par Taulier (Frédéric), Grenoble, 1858-1860, 3 vol. Journal des Cours impériales de Grenoble et de Chambéry, éd. par Eyssautier (L.-A.), Périer (Frédéric) et Pillet (Louis), Grenoble, 1861 [-1870]. Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des présidents, juges et juges suppléants... (1900-1926 ?) Annuaire officiel du département de l'Isère, de la Cour d'appel et de la ville de Grenoble pour l'année 1885 [-1893], éd. par Perret (Henry), Grenoble. Journal et Revue doctrinale de la jurisprudence de la Cour impériale de Grenoble, des tribunaux et conseils de préfecture du ressort, éd. par Eyssautier (L.-A.) et Périer (Frédéric), Grenoble, 1858-1870 [I-XIII]. Bulletin d'information. Association amicale de la police nationale et des polices municipales de Grenoble et du département de l'Isère, Section Retraités [...] Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre... (1841) Revue de la police urbaine. Cayenne, n° 1 (1991)-? Revue juridique de Guyane, Association des amis de la culture juridique des pays de la Caraïbe et du continent sud-américain, 1998-> Police municipale de Guyane [Polices municipales de Matoury, de Montjoly, de Cayenne, de Kourou...], n° 2 (1994, décembre)-n° 3 (1995) ? Table générale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime (années 1855 à 1875), par Guerrand (Jérôme), Bégouen (André), Le Havre, Impr. de A. Brindeau, 1877-1878, 2 vol. Association sportive de la Police municipale du Havre, décembre 1927-[?] Jurisprudence du Tribunal de commerce du Havre, recueil spécial de législation et de jurisprudence française et étrangère en matière de commerce, éd. par Toussaint (Victor-Amand), Le Havre, 1843-1845, 3 vol; 4e vol., 1847, 152 p. [I-IV]. Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre, éd. par Guerrand (Jérôme), puis Le Minihy de La Villehervé (Richard) et Lévarey (Achille-Ernest), Le Havre, 1855 [I] -> Revue de droit commercial et maritime du Havre, 1925-mai 1935 [I-XI, n° 1-540]. Table des 15 années du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre (1895-1910), par Le Minihy de La Villehervé (Robert), Lévarey (A.), Le Havre, Impr. du "Journal du Havre", 1912, 684-59 p. Table décennale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime (années 1875 à 1885), par Guerrand (Jérôme), Bégouen (André), Le Havre, Impr. de A. Brindeau, 1886, 539 p. Trait d'union-C.F.D.T. Police nationale région Ile-de-France, 2000-[...] 13. La lettre d'information des barreaux d'Ile-de-France. La lettre de la BIF, octobre 1997. La Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine. Paraissant pendant la session des assises, 12 novembre 1891 [I, n° 1]-[...] A.P.I. Bulletin de l'Amicale des polices de l'Indochine [puis Groupement du Tonkin ; Groupement Tonkin-Annam-Laos], janvier/mars 1928 [I, n° 1]-[...] A.G.F.A.L.I. Polices. Bulletin de la sous-section locale des polices de Cochinchine [puis des sous-sections syndicales des polices de l'Indochine], mai 1937-mars 1938 [IX-X, 3e série, n° 33-43] Police de l'Indochine. Cochinchine (section administrative et judiciaire). État signalétique... (1939-1941 ?) Bulletin de l'Amicale professionnelle de la police [puis "des polices"] de Cochinchine, mai/août 1924-1937 [I-IX].